Institut national des sciences appliquées de Toulouse

interprètent la loi et dont l'interprétation doit être retenue pour régler des litiges du même ordre.) Pour certain, la jurisprudence n'est pas une source du droit car elle interprète. Pour d'autre c'est une source essentielle du droit.   - La Doctrine : Science du droit, fait des professeurs de droit : Elle vient interpréter, proposer des solutions nouvelles. A ce titre, la doctrine n'est pas directement une source du droit, elle va le devenir quand elle va influencer, inspirer le juge ou le législateur

possibilité d’évoluer tout au long de leur vie professionnelle. Le bâtiment est avant tout une histoire de passion ! Partez à sa découverte. Armel Le Compagnon Président de la Commission nationale de formation FFB Ministère de l’Éducation nationale, ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche - Office national d’information sur les enseignements et les professions, 12 mail Barthélemy Thimonnier, Lognes, 77437 Marne-la-Vallée Cedex 2 - Publication de l’Onisep - Copyright : juin 2009 Directeur

Le retour en force de l’état, c’est le retour de la loi. Chapitre introductif : Histoire des sources. Qu’est qu’une source ? Le droit est variable, il est fluctuant, on peut retenir que le droit est l’ensemble des règles applicables et appliquées par les hommes d’une période déterminée (c’est une définition minimal). Les règles peuvent provenir de plusieurs manières. A partir de quand passe t’on d’un usage, une pratique à quelque chose qui est considéré le plus souvent comme étant obligatoire 

Olivier Sagna NOUVELLE ÉDITION REVUE ET MISE À JOUR EDICEF 58, rue Jean-Bleuzen 92178 VANVES Cedex Ouvrage réalisé avec le soutien de l'AIESI, Association Internationale des Écoles des Sciences de l'Information, de l'UREF (Université des réseaux d'expression française) et avec le concours de 11NTD, Institut National des Techniques de la Documentation. Diffusion HACHETTE DIFFUSION INTERNATIONALE ou ELLIPSES selon pays © EDICEF, 1996 ISBN 2-841-29205-3 ISSN 0993-3948 Droits de reproduction, de traduction

celle-ci. Pour l’application présente, faire toutes les mesures le même jour. Test de viscosité À l’aide du rhéomètre, mesurer l’évolution de la viscosité dynamique du mascara et de la contrainte en fonction de la vitesse de cisaillement appliquée. Le traitement des courbes obtenues permet de déterminer le modèle mathématique et donc le comportement rhéologique du liquide étudié. La température lors de la mesure doit être maintenue constante à l’aide d’un bain thermostaté à 25 °C. - Trouver

UNIVERSITAIRE BORDEAUX - PELLEGRIN CH UNIVERSITAIRE TOULOUSE - HÔTEL-DIEU SAINT JACQUES CH UNIVERSITAIRE TOULOUSE - PURPAN CLINIQUE AMBROISE PARE - TOULOUSE CLINIQUE PASTEUR - TOULOUSE CENTRE DE RÉÉDUCATION FONCTIONNELLE LA ROSERAIE INSTITUT CAMILLE MIRET - LEYME INSTITUT CLAUDIUS REGAUD - TOULOUSE INSTITUT CLAUDIUS REGAUD - TOULOUSE IUP INGENIERIE DE LA SANTÉ - UNIVERSITÉ PAUL SABATIER TOULOUSE MASTER 2 DROIT DE LA SANTÉ - UNIVERSITÉ TOULOUSE 1 31 31 31 31 46 46 46 81 11 65 64 12 12 31 65 82 9

UNIVERSITÉ DE TOULOUSE II LE MIRAIL CENTRE D’ÉTUDES DU TOURISME, DE L’HÔTELLERIE ET DES INDUSTRIES DE L’ALIMENTATION MASTER TOURISME - HOTELLERIE - ALIMENTATION Parcours « Sciences Sociales appliquées à l’Alimentation » MÉMOIRE DE PREMIÈRE ANNÉE Le lait : entre discours nutritionnel et représentations symboliques Présenté par : Marion Burgevin Année universitaire : 2011 - 2012 Sous la direction de : Laurence Tibère Le CÉTIA de l’Université de Toulouse II – Le Mirail n’entend

constituent les principaux fondements de cet esprit républicain. La républicanisation des esprits s’incarne dans le choix d’un certain nombre de symboles fédérateurs : la Marseillaise devenue hymne national en 1879 , le 14 juillet promu fête nationale l’année suivante, le culte rendu aux grands hommes – les obsèques civiles de Victor Hugo transféré le Ier juin 1885 au Panthéon en présence d’une foule dont le défilé dura

Directeur de l’hospitalisation et de l’organisation des soins Jean-Charles RINGARD Inspecteur d’Académie, Directeur des Services Départementaux de l’Education Nationale de la Loire-Atlantique PLAN D’ACTION POUR LES ENFANTS ATTEINTS D’UN TROUBLE SPECIFIQUE DU LANGAGE Propositions remises à : Monsieur Jack LANG, Ministre de l’Education Nationale Monsieur Bernard KOUCHNER Ministre délégué à la Santé Madame Dominique GILLOT Secrétaire d’Etat aux personnes âgées et aux personnes handicapées Mars 2001Mars

........................................... 1 Guy LE VAILLANT Directeur du Département services, AMUE Indicateurs : instruments de pilotage ou outils de contrôle ?.............................. 2 Hervé BAUSSART Président de l’université des sciences et technologies de Lille (Lille 1) I. II. Eléments de contexte ..................................................................................... 2 Des indicateurs pour piloter les universités ...........................................