Institution

INSTITUTIONS JURIDICTIONNELLES Introduction : Ce cours présente l'intérêt majeur de donner des bases qui vont permettre ensuite de mieux comprendre les autres disciplines (fonctionnement de la Cour de cassation et du Conseil d’Etat). On étudiera dans ce cours les principes qui gouvernent l’organisation judiciaire de la France. Par organisation judiciaire, on entend des précisions terminologiques simples (racines romaines...). Judiciaire plonge ses racines dans le droit romain et vient de deux

Institutions Administratives Cf. Dominique Maillard Dégrées du Lou – Institutions administratives ; Thémis Une institution est un établissement fait par les hommes pour donner à une œuvre, une action, qlqs pérennités (ce qui dur ; la prolongation dans le temps). Les institutions sont donc faites pour durer, et qlqs fois, elle dure plus ou moins longtemps (la commune par exemple a été créée en 1789). Mais on trouve aussi des institutions créées pour 3 mois par exemple. Le droit va s’intéresser

HI 01 Le 28-27 / 08-10 / 07 Partie I Histoire des Institutions [pic] Chapitre I : Les institutions globales de l’Occident de la fin de l’antiquité grecque à l’époque franque Paragraphe I : Les concepts de communautés supérieures en Occident pendant l’Antiquité grecque et romaine Un État se caractérise par son indépendance. Les cités-États vont donc s’appuyer sur une Constitution écrite qui va régler la vie de la cité. ❖ Patriotisme : Conscience d’appartenir à une communauté

particulier à la France l’Etat protecteur. La conception de la loi ne sera plus comme celle de 1912 mais une conception marqué par l’influence occidental. Cependant, L’Etat protégé à conserver son caractère spécifiquement Marocain dans la mesure où les institutions musulmane sont demeurées les mêmes voir accentué avec la tenu a l’écart des ‘’OULAMA’’ sur le plan législatif. Ainsi, l’article premier du traité de protectorat prévoyez “  Le nouveau régime sauvegardera la situation religieuse, le respect et

1- Eglise (définition) : Église (institution), groupe religieux institutionnalisé. Désigne de manière plus précise l'ensemble des fidèles, unis au sein du christianisme, dans une communion particulière (orthodoxe, catholique, protestante, anglicane, etc.). Église est la traduction du terme grec ekklésia, que l'on trouve dans le Nouveau Testament, et qui signifie l'« assemblée des croyants », c'est-à-dire de ceux qui ont été appelés par Dieu pour former une communauté. Le terme ekklésia lui-même

justice s’avère alors un devoir de l’état. La justice peut désigner l’ensemble de ces institutions au moyen desquelles la fonction de juger est exercée. Il s’agit des organes (c’est à dire des juridictions comme les tribunaux, les cours...) et des hommes (c’est à dire des gens de justice comme des magistrats, des juges, des auxiliaires de justice...). La justice est alors un service public. Institutions judiciaires : Ce sont les personnes et les organes chargées de trancher, selon une procédure

Institutions de l'Union Européenne | Titre 1 – Les étapes de la construction européenne Idée unification ancienne. 18ème avec objectif garantir la paix > Contexte : De la guerre de succession d'Espagne à la Révolution française (1701 – 1789) Siècle des Lumières : idée utopiste de l'Europe de la paix Abbé de St Pierre : 1er à proposer un dépassement des souverainetés Jean-Jacques Rousseau dans « Extrait et jugement sur la paix perpétuelle » Emmanuel Kant dans « Essai sur la

C). Les modifications institutionnelles et politiques qu’a enduit l'élection du président au suffrage universel direct. La révision constitutionnelle de 1962 a eu plusieurs conséquences : 2 grandes conséquences majeures sur les institutions politiques et administratives. - Bouleversement dans les relations présidant/premier ministre - Une bipolarisation de la vie politique française 1. Les nouveaux apports président/premier ministre Le suffrage universel direct va renforcer la suprématie

Electif INSTITUTIONS CULTURELLES - PLAN Liens : https://hub.kedgebs.com/ehost/pdfviewer/,DanaInfo=.awfdCeEki0lys057Os54+pdfviewer?si d=f64fe8bc-e58a-4504-a3ac-0d37a7a13f66%40sessionmgr4001&vid=2&hid=4206 → Performances managériales des maisons d’opéra Le grand public français a depuis longtemps eu tendance a enfermer l’opéra dans une étroite et bien réductrice niche, à savoir celle de l’élitisme. Cependant, c’est un art de tout temps, qui perdure et qui se démocratise en France en cherchant à toucher

Travail sur les institutions européennes : I. Le Parlement européen : Le Parlement européen représente aujourd’hui le demi-milliard de citoyens que compte l’Union des 27 Etats membres. 1) Quelles sont les missions du Parlement Européen ? A quoi sert-il, de quoi s’occupe-t-il ? Le Parlement européen s’occupe de tout ce qui concerne TOUS les citoyens de l’Union européenne. Il vise à faciliter la vie des citoyens et à favoriser l’égalité des chances, des droits et des obligations pour