Institution

VIARDOT Malaury 25/09/2007 INSTITUTIONS JURIDICTIONNELLES |DROIT PRIVE |DROIT PUBLIC | |Conflits entre particuliers |L’Etat, une collectivité territoriale (département, région) | |Ex : meuble livré, cassé ou en mauvais état |intervient dans un conflit. | |

Institution administrative comparée 08/03/2010 Important : Décret attaqué devant le conseil d’Etat. L’exception d’inconstitutionnalité (pas conforme à la constitution : a Djibouti, l’affaire est envoyer devant la cour suprême qui l’envoi devant le conseil constitutionnel qui peut abroger la loi). Insécurité juridique. Bibliographie : * MARCOU, rapport mondial sur la décentralisation et la démocratie locale, cité et gouvernement locaux, 2008. * GOODNOW, comparative administrative

consomme !!!! A cela on peut rajouter les produits stupéfiants (cannabis, shit, beuh, ganga….) qui ne font qu’amplifier le phénomène de désinhibition qui peut amener à de la dépendance. Afin de pouvoir étayer ma réflexion sur la dépendance en institution, je commencerais par donner une définition de la dépendance au sens général. Je développerais par la suite la notion de moyen physique, psychologique, médical que l’on peut mettre à disposition de l’institution pour le sujet. Je citerais deux

Les institutions sociales de l’ancienne France au Moyen Age Toute société est un corps dans la composition duquel interviennent des facteurs économiques, politiques, culturels et tous ces éléments fonctionnent en interaction. C’est ainsi que tel système économique & politique va avec un certain « niveau culturel » et cet ensemble évolue plus ou moins harmonieusement. Il est parfois justifié d’isoler certains éléments constitutifs de cette société pour le besoin de l’analyse. Dans le cours du 2nd

INSTITUTIONS JUDICIAIRES ET PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA PROCEDURE La justice ? Elle est au cœur de la vie sociale, du contrat social (Rousseau, voir cours T°ES). Elle est donc importante. C’est elle qui est au cœur de nos relations : elle va trancher nos litiges, càd lorsqu’une difficulté de rapport humain apparaît pour le résoudre on a recours à la règle de droit (organiser juridiquement nos rapport) et la justice (application de la règle de droit au litige). Ces litiges résultent de notre

Introduction à l’histoire des institutions. I) Constitution d’ensemble de l’occident Chapitre 1: Les institutions globales de la fin de l’antiquité grecque. Chapitre 2: Elément d’unité en occident à la fin du Moyen-âge. Chapitre 3: Les institutions des rassemblements de l’occident dans les temps modernes. II) Chapitre 1: principe de la souveraineté. Chapitre 2: La justification de l’autorité publique. Loi fondamentale du royaume. Chapitre 3: L’adoption des principes de l’autorité

Introduction: institutions administratives = organes de l'administration. I- Définition de l‘administration et des institutions administratives: Administrer = gérer, un ou des biens, une ou plusieurs personnes. Question d'administration publique. Trois manières de définir un objet: → la définition fonctionnelle de l’objet: répond à une question simple de savoir à quoi sert l’objet que l’on veut définir. → la définition organique répond à la question de savoir à quoi la chose se rattache qui

INSTITUTIONS JUDICIAIRE Les Principes fondamentaux de la justice Nous allons voir le réseau judiciaire → les tribunaux , les différents cours qui constituent le résuau judiciaire. 1ere partie les principes fondamentau de la justice 3 grands principes à connaître → Les principes qui permettent de juger ensuite dans le titre 2 nous veerons tout les principes qui enfin les principes fondamentaux qui gouverne le prcès les principes qui permment de juger Ce pouvoir de juger est gourverner par

Institutions Judiciaire Les institutions désignent les organes chargés de rendre la justice mais également les homes qui font fonctionner ces organes, à savoir les juges et tous les auxiliaires de justice (avocat, notaire, huissier de justice, greffiers). *Judiciaire : comprend les organes de l’ordre judiciaire, tribunaux civil et répressif mais aussi les juridictions de l’ordre administratif. Institution Judiciaire : → ensembles des organes charges de dire le droit + instance juridictionnel

Institutions administratives Introduction Notions d’administrations et d’institutions administratives : Institutions : D’un point de vue juridique, elles sont considérées comme des structures juridiques organisées autour de 3 éléments : Elles sont dotées de compétences. Elles sont dotées de moyens (matériels et financiers). Elles sont dotées de personnels humains répartis dans l’ensemble des taches qui peuvent être rattachées à une institution. Elles sont dotées d’une mission car elles