Institution

Ecole Supérieure Polytechnique [pic] Module : Droit des institutions financières Thème: Comparer la Banque avec une Mutuelle d’épargne et de crédit Plan INTRODUCTION SECTION I : Distinction entre Banque et Mutuelle d’épargne et de crédit I. Distinction par rapport au capital social II. Distinction par rapport à la forme juridique III. Distinction par rapport à l’origine des fonds reçus IV. Mise à la disposition

d’identité ou de résidence, le système informel est souvent un recours. 2. Les composantes d’un système de transfert d’argent Les systèmes de transfert d’argent peuvent être décomposés en trois éléments principaux : o les institutions prestataires du service de transfert o le mécanisme qui permet d’effectuer le transfert d’un point A à un point B o l’interface client par laquelle l’argent est collecté et/ou décaissé La diversité des solutions pour

January the 6th 2009 3Les grands principes posés par cette loi a. L’unicité du cadre juridique b. La création de différents organismes qui prennent la contrôle du système bancaire et remplace ainsi l’Etat. Elles sont : * CEC (Le comité des institutions de crédits) * CRB (Le comité de la réglementation bancaire) ** CB CB (La (La commission commission bancaire) bancaire) c. Cette loi a mis en place des mécanismes et des procédures assurant la sécurité des établissements de crédits (le risque

Introduction A l’inverse des services clearing et settlement des institutions financières, les services Opérations sur Titres n’ont pas, jusqu’à récemment, bénéficié de développements permettant le traitement automatique de ces opérations. L’absence de données standardisées a en effet rendu leur traitement presque exclusivement manuel, engendrant ainsi des risques et des coûts opérationnels importants, une grande sensibilité aux variations de volumes et une qualité des services rendus aux clients

« L’industrie de l’aide face au problème du sous développement » Plan Introduction I. Genèse de l’aide au développement II. Les différentes formes d’aide 1 .L’aide bilatérale 2 .L’aide multilatérale 3 .L’aide privée III. Les institutions chargées de l’aide 1. Banque Mondiale 2. Fond Mondiale International IV. Les dispositifs mis en œuvre pour une meilleure organisation de l’aide. 1. Les statistiques l’aide 2. l’efficacité de l’aide 3. Évaluation de l’aide V. La face

l’intermédiation des institutions financières dont l’activité principale est la collecte de l’épargne des agents excédentaires et la distribution de cette épargne transformée en crédit aux agents déficitaires. On distingue le financement pour la création, le financement pour le développement, et le financement du fond de roulement. Mais avec la crise de l’endettement international qui a conduit à la faillite de certaines institutions financières formelles, on assiste à l’émergence des institutions financières

six types, appelés secteurs institutionnels : * Ménages (y compris les entrepreneurs individuels), * Sociétés financières (institutions financières, banque centrale, sociétés d'assurance etc.), * Sociétés non financières (entreprises), * Administrations publiques (Etat, administrations locales, de sécurité sociale etc.), * Institutions sans but lucratif au service des ménages (ISBLSM) * et « Reste du monde ». Autres définitions de l'agent économique En microéconomie

1926 à Poitiers et mort le 26 juin 1984 à Paris, est un philosophe français et titulaire d'une chaire au Collège de France à laquelle il donna le titre d'Histoire des Systèmes de Pensée. Foucault est généralement connu pour ses critiques des institutions sociales, principalement la psychiatrie, la médecine, le système carcéral, et pour ses idées et développements sur l'histoire de la sexualité, ses théories générales concernant le Pouvoir et les relations complexes entre pouvoir et connaissance

Institutions juridictionnelles Droit : ensemble des règles qui régissent la vie de l'homme en société. Les premières règles venant à l'esprit sont celles qui organisent directement des situations de la vie au sein d'une société donnée. Par exemple, pour l'instant la loi prohibe le mariage entre les gens de même sexe. Une règle dit que celui qui cause à un autre un dommage, l'oblige à le réparer. Ou encore, il est interdit de porter atteinte à l'intégrité physique de son prochain. Dans ces règle

3 Milliards de dollars ont été saisi en vingt ans dans le cadre de cette lutte internationale, soit l’équivalent de trois journées de blanchiment d’argent sale : trois jours de répressions sur sept mille trois cents de blanchiment ! » Les institutions financières sont, du fait de la concurrence, largement internationalisées et emploient plusieurs milliers de personnes. De ce fait, il est tout à fait possible que des personnes attirées par la possibilité de rentabiliser leur travail au maximum