Institution

LES INSTITUTIONS A° définition Le terme institution (institutum in ) du Latin instituo (instituer, établir) désigne une structure d'origine coutumière ou légale faite d'un ensemble de règles tournés vers une fin qui participe à l'organisation de la société ou l'Etat. (Wikimédia fundation ) B° Exemple : Le Sénat 1°Qu'est-ce que le Sénat ? 2°Qu'est-ce qu'un sénateur ? 3°Comment fonctionne cette institution? 4°Historique : le Sénat passe à gauche 5°Conclusion -1° Qu'est-ce que le

Dans les sociétés modernes, la fonction de juger est essentiellement l’apanage de l’Etat, qui rend la justice par l’intermédiaire de juges officiant dans ses cours et tribunaux. L’enseignement présente l’organisation et l’activité de ces institutions juridictionnelles. Il aborde la spécificité juridique de l’acte de jugement, les fondements constitutionnels du pouvoir judiciaire et les modalités d’administration du service public de la justice. Il expose ensuite les principales juridictions françaises

Chapitre introductif : définir les institutions sociales. I – La spécificité des IA : En droit, les IA sont différente des institutions privées car les IA s'occupent de l'intérêt général. Il en découle quatre conséquences : * Statut : différent pour les gens. * Agent : il y a ceux qui travaillent pour les IA sont agents de droit public et appartiennent à la fonction publique et ceux qui sont salariés. * Droit applicable : pour les IA, c'est le droit administratif (droit spécifique

moyen de pression : - l'Assemblée nationale peut renverser le gouvernement; le président de la République peut dissoudre l'Assemblée nationale, après consultation du premier ministre et du président de chacune des deux assemblées. Les institutions de la Ve République fonctionnent mieux lorsque les majorités parlementaire (majorité de l'Assemblée nationale) et présidentielle sont identiques, le Premier ministre étant, dans ce cas, responsable également, en fait mais pas en droit, devant le

Ethique et déontologie, préparation à la vie professionnelle et aide à l’insertion professionnelle Responsable : Guy GIMENEZ « Présentation des différentes institutions pour adultes et enfants » Johanna TESTANIERE Cécile VITIELLO Jessica TERCIOLO Anne BEAUMANOIR Tania COHEN Sylvia FANIA 1 SOMMAIRE PARTIE 1 : INSTITUTIONS ACCUEILLANT DES ENFANTS INADAPTES .............. 4 I. AEMO : L’action éducative en milieu ouvert ..............................................................

2 ème semestre Institutions politiques et administratives (Cours de Mme Mouannès) Année 2007-2008 Nous allons tenter de voir quel est le fondement du pouvoir dans l'Etat inscrit dans la Constitution. Le fondement c'est la souveraineté. Dans l'étude de celle-ci, nous allons tenter d'analyser quels sont les modes de légétimité dans la souveraineté => les élections = mode d'exercice de la souveraineté. On va redécouvrir la séparation des pouvoirs (confondre les pouvoir au sein d'une main soit

MALTE Guide pour l'autorisation des institutions financières à exercer à Malte Mdina - Malta Autorité des Services Financiers de Malte Sommaire 1. 2. INTRODUCTION ................................................................................................................................................................................................3 REGULATION DES INSTITUTIONS FINANCIERES.............................................................................................

Définition de le FMI 2. Définition de la banque mondiale III. Différence entre Le FMI et le banque mondiale 1. La Différence 2. LE cadre de Coopération IV. Conclusion I. Introduction : Le FMI et la Banque mondiale sont des institutions du système des Nations Unies. Elles poursuivent un même but qui est de relever le niveau de vie des populations des pays membres. Leurs approches à cet égard sont complémentaires : l’action du FMI est centrée sur les questions macroéconomiques

Le fonctionnement des institutions d’une démocratie européenne : Le Royaume-Uni Le Royaume-Uni est un pays appartenant à l’union européenne depuis 1973,. Le terme de ‘Royaume-Uni’ apparaît le 1er Mai 1707 et il composé de quatre nations : l’Irlande du nord  et l’Angleterre, l’Écosse, le Pays de; appartenant à l’île de la grande et de l’Irlande, d’où le nom exacte est le Royaume-Uni de Grande Bretagne et d’Irlande du Nord. Comment fonctionne les institutions d’une démocratie européenne comme le

d’analysé le fonctionnement économique en se basant sur les institutions et leurs évolutions .Aoki cherche a comprendre comment les agents a partir de leurs ensembles d’action fixé a priori quittent un équilibre de Nash pour un nouvelle équilibre 2)-L’auteur AOKI a une vision de la théorie des jeux différente de ses contemporain, il se distingue par plusieurs caractéristiques qu’il lui son propre .Pour Aoki, l’approche des institutions en termes d’équilibre de jeux comporte deux erreurs. Il