Introduction Conclusion Chapitre 4 Du Contrat Social

SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALS SALE LICENCE PROFESSIONNELLE BACK-OFFICE BANCAIRE DROIT BANCAIRE Professeur : A. CHOKAIRI SOMMAIRE TITRE PREMIER : INTRODUCTION CHAPITRE PREMIER : DEFINITION DU DROIT BANCAIRE CHAPITRE 2 : LES FONDEMENTS DU DROIT BANCAIRE CHAPITRE 3 : RAPPEL HISTORIQUE TITRE 2 : PRESENTATION DE LA NOUVELLE LOI BANCAIRE CHAPITE PREMIER : ASSUJETTISSEMENT DE NOUVEAUX ORGANISMES A CERTAINES DISPOSITIONS DE LA LOI BANCAIRE CHAPITRE 2 : RÔLE DES INSTANCES INTERVENANT

Synthèse droit du travail : 1. Introduction : 1.1. Typologie des contrats : une activité professionnelle peut essentiellement être exercée par : *Travailleurs Indépendants : il est soumis à aucun lieu de subordination, indépendant, pour son propre compte. Il effectue ses prestations dans le cadre d’un contrat d’entreprise* *Contrat d’entreprise : est un contrat par lequel une partie, l’entrepreneur, s’engage vis-à-vis de l’autre partie à effectuer un travail déterminé pour un prix déterminé

Lancement de nouveaux coffrets d’assurances pour pallier à un déséquilibre au niveau du portefeuille d’activités INTRODUCTION GENERALE CHAPITRE I : Contexte du lancement des coffrets d’assurance « multirisque professionnel » et « multirisque habitation » : 1) Présentation d’ALLIANCE Assurances 2) Direction marketing et réseau 3) Stratégie de lancement des « deux coffrets multirisques » CHAPITRE II : Plan marketing appuyant le lancement des coffrets d’assurance « multirisque professionnel » et « multirisque

de finir ce travail, rien n’aurait été possible sans Lui. Nous remercions également nos familles pour leurs soutiens et leurs encouragements. Nous tenons à remercier toute l’équipe pédagogique de la faculté des sciences juridiques économiques et sociales de Souissi - Rabat et les intervenants professionnels responsables du master ‘’ Entrepreneuriat et développement international ‘’ pour leur collaboration. Nos vifs remerciements s’adressent également à Mr SAID RADI pour l’aide et les conseils concernant

Introduction………………………………………………. Chapitre 1: Al Omrane: Histoire et domaine d'activité…............ 1. Aperçu et historique de l’entreprise………………………... 2. Fiche signalétique…………………………………… 3. Domaine d'activité…………………………………... 4. Stratégie du groupe………………………………….. Chapitre 2 : Description des services…………………............ 1. Structure et organigramme de l’entreprise…………………….. 2. Direction générale……………………………………... 3. Direction commercial et marketing ………………………. 4. Direction des programmes et

N°1 - INTRODUCTION AU DROIT DU TRAVAIL SEANCE N°2 - LE CONTRAT DE TRAVAIL L’EMBAUCHE SEANCE N°3 - LES POUVOIRS DE L’EMPLOYEUR SEANCE N°4 - LA REVISION DU CONTRAT DE TRAVAIL SEANCE N°5 - LE LICENCIEMENT POUR MOTIF PERSONNEL SEANCE N°6 -LE LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE SEANCE N°7 - LE DROIT SYNDICAL SEANCE N°8 - LES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL SEANCE N°9 - LA NEGOCIATION COLLECTIVE EN FRANCE SEANCE N°10 - LES CONFLITS COLLECTIFS DU TRAVAIL SEANCE N°1 INTRODUCTION AU DROIT

Sommaire LES REMERCIEMENTS 3 Introduction 4 Chapitre I: PRESENTATION DE L’HÔTEL 5 CHAPITRE II : DEPARTEMENT COMMERCIAL 1-Définition 7 2 les taches effectuées par un attaché commercial 8 3-Déroulement de stage 10 CHAPITRE III : SERVICE DEBITEUR 1-Définition 12 2-Les taches effectuées 14 CHAPITRE IV : REMARQUES ET SUGGESTIONS I- Remarques

Section 1. Introduction générale au droit [civil] Section 2. Distinction entre droit et morale Section 3. Distinction entre droit et religion Section 4. Distinction entre droit et comportements sociaux Section 5. Distinction entre droit et équité Section 6. Droit et logique Section 7. Notion d’obligation naturelle Section 8. Distinction entre droit objectifs et droits subjectifs Titre 2. Le droit objectif et l’historique du droit civil 10 Chapitre 1. Le

L’approche contractuelle : outil de maîtrise de risques juridique Introduction : Dans son sens courant le terme obligation renvoie à la notion de contrainte. Notion qui peut venir de la morale ou même de la religion comme par exemple : l’obligation d’aider son prochain. En droit ce terme obligation a un sens plus étroit : L’obligation se définit comme un lien de droit entre deux personnes en vertu duquel l’une d’entre elles (le créancier) peut exiger à l’autre (le débiteur) une prestation

 UNIVERSITE DE DROIT Droit – Economie – Sciences sociales SOMMAIRE Introduction PARTIE I : La reconnaissance de la société créée de fait : entre le monde du fait et le monde du droit. Chapitre 1 : L’existence de la société créée de fait : une révélation judiciaire de la société. Section 1. Les conditions de la reconnaissance de la société créée de fait. Section 2. La preuve de la société créée de fait. Chapitre 2 : La disparition de la société créée de fait : la conséquence de sa révélation