Introduction Contrat électronique

la fiscalité marocaine à la pratique fiscalité marocaine à la pratique du commerce électronique du commerce électronique Préparé par : Sophia GUESSOUS Sous la supervision de : Abdelkader MASNAOUI Expert comptable DPLE octobre 2001 INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA TITRE MESURES D’ADAPTATION DE LA FISCALITE MAROCAINE A LA PRATIQUE DU COMMERCE ELECTRONIQUE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE

canadien, à l’égard des coûts de nos projets. TABLE DES MATIÈRES Introduction Résumé des conclusions Analyse 1. Est-il légal de numériser les numéros antérieurs? Quel serait un format approprié pour la numérisation des numéros antérieurs des revues? Le droit d’auteur sur une œuvre individuelle et sur une œuvre collective 2. Effet des contrats en vigueur aux moments pertinents : cession implicite des droits électroniques. Le contrat éclipse le droit d’auteur 3. Les articles peuvent-ils être mémorisés

Ecole des hautes études commerciales EHEC Le commerce électronique Sommaire Introduction Chapitre I : Concevoir le commerce électronique ………………………....4 1) l’historique de commerce électronique …………………………………..4 2) la définition ……………………………………………………………....5 3) les typologies fondées sur la nature des acteurs ………………………….6 a) Le commerce B2C (Business to Consumer) …………………………....6 b) Le commerce B2B (Business to Business) ……………………………..6 c) Le commerce G2C

SESSION DE DECEMBRE 2009 DEVOIR COLLECTIF N°3 TRAORE KADIATA ET KABEYA NTUMBA ANNIE Thème : OUTILS LOGICIELS POUR L'ENTREPRISE : LA SÉCURITÉ DES TRANSACTIONS FINANCIÈRES CLIENT-FOURNISSEURS SUR INTERNET : PAIEMENT ÉLECTRONIQUE. Année 2009-2010 Introduction La sécurité est l'état d'esprit d'une personne ou une structure qui se sent tranquille et confiante. C'est le sentiment, bien ou mal fondé, d'être à l'abri de tout danger et risque; il associe calme, confiance, quiétude, sérénité

Fiche méthodologique Rédiger un cahier des charges Plan de la fiche : • • • • • • • • • 1 : Présentation de la fiche 2 : Introduction : les grands principes 3 : Contenu, 1 : positionnement et objectifs du projet 4 : Contenu, 2 : spécifications applicatives 5 : Contenu, 3 : spécifications techniques 6 : Contenu, 4 : spécifications de réalisation 7 : Contenu, 5 : spécifications administratives 8 : Contenu, 6 : spécifications d'évaluation 9 : Evaluation des réponses 1 - Présentation

➢ Introduction I. Le marketing direct 1. Définition, But et Principes du MD 2. Objectifs du MD 3. Le fichier client 4. Principaux outils du MD II. La vente par correspondance 1. Définition de la VPC 2. Avantages et Inconvénients de la VPC III. Le commerce électronique 1. Définition du e-commerce 2. Les différents types du e-commerce 3. Avantages et Inconvénients du e-commerce

Historique des modifications | Version | Date | Etat | Description de la modification |  1.0 |  19/02/2010 |  Rédigé |  Non validé et non corrigé |  2.0 |  17/02/2010 |  Corriger |  Validé par STIEN julien, Corrigé |   |   |   |   | Contenu Introduction 4 Rôle des membres du groupe 4 Analyse des besoins 5 Définition du périmètre du projet 5 Infrastructure du projet 8 Etude détaillée 9 Description générale 9 Analyse fonctionnelle 9 Principes de fonctionnement du système 9 Profils

universitaire 2009/2010 Sommaire Introduction…………………………………………………………..…3 Partie I : Le système des cartes bancaires……………………………...5 I. Description de la carte bancaire………………………………….. .6 II. Fonction et utilisation de la carte bancaire ………………………...6 III. Le mécanisme de la carte bancaire………………………………....7 IV. Types de cartes …………………………………………………….12 Partie II : Les limites liés à la réglementation de la carte bancaire et recours au contrat d'adhésion……………………………………………..

AOCDTF : Association Ouvrière des Compagnon du Devoir et du Tour de France (CFA de Bordeaux) 76 rue Laroche 33000 – Bordeaux Sommaire 1. Introduction 2. Présentation du candidat 3. Présentation du secteur professionnel et de ses métiers 4. Présentation structurée du projet professionnel du candidat 5. Conclusion 6. Annexe I. Introduction : Dans une première partie je commencerais par me présenter et expliquer la voie scolaire dans laquelle je suis, puis je parlerai de mon projet

Sommaire Introduction……………………………………………………………………………………3  Partie Théorique : Comprendre le commerce électronique  Section I : Particularités du commerce électronique………………………………………….10 A- Aperçu sur le commerce électronique …………………………………………………………..10 B- Schématisation du commerce électronique …………………………………………………...12 C- Fiscalité et e-commerce : cas du Maroc …………………………………………………………13 1- Développement du commerce électronique au Maroc………………………………………14 2- Vers la fiscalisation