Jean François Chabas

cœur l’image de l’autre : autant d’énonciations différentes pour des phrases quasiment identiques. On s’interrogera aussi sur la question de la véracité de chacune, et les illustrations contribueront largement à l’enquête. BERNARD FRÉDÉRIC – ROCA FRANÇOIS La reine des fourmis a disparu Albin Michel Jeunesse – 56 p. – 14,90 € Difficulté de lecture : niveau 1 Cette histoire policière raconte comment la reine des fourmis s’est retrouvée prisonnière au muséum et la manière dont le narrateur, fourmi

téléphériques (L 1941), d’énergie nucléaire (L 1965 et s.). Jurisprudence : La jurisprudence également évolue vers une responsabilité objective à l’image de l’arrêt Bertrand (Civ. 2ème, 19 février 1997 : Bull. civ. II n°56 ; Gaz. Pal., 1997.2.572, note F. Chabas ;Gaz. Pal., 1998.1.171, note B. Puill ; D., 1997, somm. p. 290, note D. Mazeaud ;D., 1997.265, note P. Jourdain ; D., 1998, somm. p. 49, note C.-J. Berr ; JCP, 1997 II 22848, concl. R. Kessous) a-t-il clairement rejeté l’exonération des parents par

VULNERABILITE ET DROIT DE LA CONSOMMATION (Colloque sur la vulnérabilité et le droit, organisé par l’Université P. Mendès-France, Grenoble II, le 23 mars 2000) Jean-Pascal CHAZAL Professeur à l’Université Jean Monnet (Saint Etienne) Le consommateur est-il vulnérable ? La question semble superfétatoire, car c’est un lieu commun d’affirmer la nécessité de protéger le consommateur, personne vulnérable face au professionnel. Lorsque l’on réfléchit sur la vulnérabilité en droit, il y a au moins

BÉNABENT, Droit civil, Les obligations, Domat, Montchrestien, 13ème éd., 2012. B. FAGES, Droit des obligations, LGDJ, 4ème éd., 2013. J. FLOUR, J.-L. AUBERT et E. SAVAUX, Les obligations, Le rapport d'obligation, Sirey Université, 7ème éd., 2011. J. FRANÇOIS, Les obligations - Régime général, Economica, 2ème éd., 2011. P. MALAURIE, L. AYNÈS et P. STOFFEL-MUNCK, Droit civil, Les obligations, Defrénois, 5ème éd., 2011. P. MALINVAUD et D. FENOUILLET, Droit des obligations, LexisNexis, 12ème éd., 2012. F

 Daly SENE / BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE POUR LE SECOND SEMESTRE Annick BATTEUR, Droit des personnes et de la famille, LGDJ, 2009. Rémy CABRILLAC, Marie­Anne FRISON­ROCHE, Thierry REVET, Libertés et droits fondamentaux, 16 ème éd., Dalloz, 2010. Jean CARBONNIER. Droit civil. t. 2. La famille, l’enfant, le couple. 21éme éd. Refondue. Paris : PUF, 2002. Gérard CORNU, Droit civil ­ Les personnes, Montchrestien, 13e éd. 2007. Patrick COURBE, Droit civil. Les personnes, la famille, les incapacités, Mémento Dalloz

Les obligations, Précis Dalloz, 9e éd. 2005, no 584 et 802. V. not. 2e Civ., 17 décembre 1963, Bull. 1963, II, no 839 ; 11 mai 1970, Bull. 1970, II, no 165. 2e Civ., 21 juillet 1982, Gaz. Pal. 1982, 2, 596, note F. Chabas ; 27 octobre 1982, JCP 1982, éd. G II, 20.162, note F. Chabas. V. aussi, plus récemment, 2e Civ., 15 mars 2001, pourvoi no 99-17.141. En doctrine, v. en ce sens N. Dejean de La Batie, op. cit., p. 310, note 160. 2e Civ., 25 juin 1998, Bull. 1998, II, no 238. 2e Civ., 11 janvier

déclaration valable de volonté portant sur les éléments essentiels de l’obligation ; un objet certain pouvant former objet d’obligation ; une cause licite de s’obliger." [9] L’article 1126 du code civil français [10] Henri, Léon et jean MAZEAUD, François CHABAS, op cité, p.80 [11] [12] -tribunal sommaire mansoura , 17 Nov 1919.bulletin civil N° 21 p 60 citée par M-AL-ASNHOURY OP –cité p. 786. [13] -Denis MAZEAUD , op cité p 279. [14] Arrêt de la cour de cassation égyptienne, chambre civile

de la journée ? Quelles sont les couleurs utilisées ? 4. Où les personnages sont-ils placés ? À quoi peuvent-ils penser face à ce paysage ? 5. Pourquoi, selon vous, ce tableau ouvre-t-il le cha- pitre « poésie lyrique » ? LIRE L’IMAGE y Maurice Chabas (1862-1947), Contemplation (xxe siècle), huile sur toile (musée du Petit Palais, Paris). 75La poésie Lyrique76 La poésie lyriqueREPÈRES LIttÉRAIRES Vers 1261-1262 � La Complainte Rutebeuf, de Rutebeuf (1230 ?-vers 1285). 1552, 1555, 1556 � Amours

ACCUEIL PETITE ENFANCE OUEST Il y en a Maison des Habitants et du Citoyen, place des Lauriers - Tél : 02 40 41 95 82 ASSISTANTES MATERNELLES CENTRE MÉDICO-SOCIAL, SERVICE PMI BELLEVUE 124 sur le quartier. 15 D boulevard Jean-Moulin - Immeuble du DRAC - Tél : 02 51 80 44 70 CENTRE MÉDICO-SOCIAL, SERVICE PMI CHANTENAY GARDE À DOMICILE Place de la Liberté - Tél : 02 40 99 22 50 ain Rolland rd leva B ou x TRAM 1 na n levard Saint B ou

Droit et de Sciences politiques Mémoire présenté par Mademoiselle Caroline SIFFREIN-BLANC Sous la direction de monsieur le professeur Jean-Louis BERGEL DEA de droit privé dirigé par Monsieur le professeur Roger Bout Année universitaire 2002-2003 REMERCIEMENTS Qu’il me soit permis d’exprimer ma reconnaissance à monsieur le professeur Jean-Louis Bergel pour ses conseils et sa confiance. A ma famille et mes parents, qu’ils trouvent ici le témoignage de ma sincère reconnaissance