Jean étienne Portalis

SOURCES COUTUMIERES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT. Philippe BOUCHEIX, Maître de conférences de droit public L’USAGE EN DROIT DU TRAVAIL. Allison FIORENTINO, Maître de conférences de droit privé A LA RECHERCHE DE LA COUTUME EN DROIT COMMERCIAL… Jean-François RIFFARD, Maître de conférences de droit privé PERSISTANCE DE LA COUTUME EN DROIT CIVIL (UN PARALLELE AVEC LE DROIT COMMERCIAL). Nicolas GRAS, doctorant en droit privé, ED 245 Page 2 sur 148 II - L'appréciation de la coutume :

décide de convoquer en tent que consule en 1800, convoque des conseillers éminent en droit président du tribunal de cassation Tronchet, félix jean, bigaut de préamneux et commissaire au gouvernement près ou au près de la cours de cassation, jack de Maleville juge à la cours de cassation, jean étienne marie Portalis conseillé d'état au conseil d'état. Portalis est en quelque soit l'intellectuel de la bande. Son discours priliminaire au code civil reste célèbre. Le vote des textes fuent réalisé par des

faire de tord à autrui - Vivre honnêtement - Rendre à chacun ce qui lui appartient Dans les faits, on est quasiment pas parvenu à réaliser de tels codes, parce que cet objectif était trop difficile à atteindre. C/ L’humanisme des Praticiens du droit Etienne Pasquier et Antoine Loisel, comme leurs prédécesseurs, ces humanistes ont un gout certain pour l’histoire, par contre ils n’ont pas beaucoup de sympathie pour le droit romain. - Ils pensent que la France est un pays souverain qui n’a pas à être gouverné

traits du personnage principal, c’est la rupture entre les deux hommes. 1887 Publication de La Terre 1888 Publication de : Le Rêve Emile Zola a une liaison avec Jeanne Rozerot, une jeune lingère de vingt ans engagée par sa femme. Il va mener une double vie entre son épouse et cette jeune femme. Il aura deux enfants avec Jeanne Rozerot : Denise (1889) et Jacques (1891) 1890 Publication de La Bête humaine 1891 Publication de L'Argent , un roman ayant comme toile de fond la Bourse et les jeux

traits du personnage principal, c’est la rupture entre les deux hommes. 1887 Publication de La Terre 1888 Publication de : Le Rêve Emile Zola a une liaison avec Jeanne Rozerot, une jeune lingère de vingt ans engagée par sa femme. Il va mener une double vie entre son épouse et cette jeune femme. Il aura deux enfants avec Jeanne Rozerot : Denise (1889) et Jacques (1891) 1890 Publication de La Bête humaine 1891 Publication de L'Argent , un roman ayant comme toile de fond la Bourse et les jeux

tutelle ». La famille est désormais considérée comme une sphère privé qui doit des fois être défendus contre des interventions étatiques. Ce sont des tendances, c’est-à-dire, que tout n’est pas privatisation ou pluralisme.  Jean Hauser , un spécialiste de droit de la famille à Bordeaux, et le premier à consacrer cette théorie de droit de la famille générale . L’évolution du droit de la familleL’importante évolution des mœurs a

Gallimard, coll. «Découvertes », Paris, 1995. (Spécialiste de l'Amérique latine, des colonisations de l'Amérique et de l'Asie, notamment des métissages et des espaces hybrides). C. Bernard et S. Gruzinski, Histoire du Nouveau Monde, Fayard, Paris, 1991. Jean Meyer, L’Europe à la conquête du Monde, Armand Colin, coll. «U», Paris, 1990. (un des spécialistes de l'histoire maritime à l'époque moderne). Bartolomé et Lucile Bennassar, 1492 Un monde nouveau ?, Perrin, 1991, 273 pages Michel Chandeigne (dir),

viagère, il décide de donner 20 000 euros à chacune de ses filles, Marie et Jeanne. L’heure du départ approche, et Mme Paul s’inquiète. Que va devenir Jean-Claude, le chat, en leur absence ? Elle décide de faire appel à Mme Léonie, la voisine. Celle-ci accepte bien volontiers de le garder gratuitement, à condition toutefois que M. Paul vienne effectuer chez elle quelques menus travaux de bricolage. Pendant leur absence, le pauvre Jean-Claude est renversé par une voiture. Mme Léonie appelle alors le vétérinaire

74 A/ L’officialisation du principe d’instantanéité. 74 B/ L’instantanéité de la succession royale dans la doctrine. 75 II. Indisponibilité de la couronne. 75 III. La théorie statutaire de la couronne développée par le juriste Jean de Terrevermeille. 76 IV. La dernière règle de dévolution du trône ; la catholicité du Roi. 79 DEUXIEME PARTIE : L’EPOQUE MODERNE : UNE CIVILISATION EN DISCUSSIONS. 81 SOUS-PARTIE UNE : UN MONDE DE TRANSITIONS (XVIème – XVIIème siècles)

40 A/ L’officialisation du principe d’instantanéité. 40 B/ L’instantanéité de la succession royale dans la doctrine. 40 II. Indisponibilité de la couronne. 41 III. La théorie statutaire de la couronne développée par le juriste Jean de Terrevermeille. 41 IV. La dernière règle de dévolution du trône ; la catholicité du Roi. 43 DEUXIEME PARTIE : L’EPOQUE MODERNE : UNE CIVILISATION EN DISCUSSIONS. 44 SOUS-PARTIE UNE : UN MONDE DE TRANSITIONS (XVIème – XVIIème siècles)