Jean étienne Portalis

monde médiéval est rompue. La chrétienté se divise entre catholiques et protestants. Le protestantisme rencontre un grand succès en Allemagne et aux Pays Bas sous sa forme luthérienne. En France, le protestantisme a surtout été marqué par la pensée de Jean Calvin. L’Eglise est directement menacée. Elle va alors devoir faire face à l’offensive, il lui faut absolument se ressaisir, se régénérer. Ce sera l’œuvre essentielle d’un grand concile œcuménique qui se réunit à Trente. Les assises de ce concile

exceptionnelle si demandée par parties ou loi. Cette fonction de l’équité est la fonction qui avait été initialement prévu par le code civil de 1804. Cette fonction avait été précisée par un discours très célèbre de l’un des rédacteurs célèbres : Jean-Etienne Marie Portalis. C’était un des juristes les plus célèbres au moment de la révolution, et a aider a la rédaction du code civil. Avant que celui-ci fût adopté par le parlement, il a tenu un discours très célèbre du « discours préliminaire au projet du code

christ = l’oint du seigneur. JC entourer par des disciples et des apôtres va transmettre un message au monde entier, il n’a pas écrit de livre lui-même mais son message a été transcrit dans des évangiles. Il y en a quatre ; il y a Mathieu, Marc, Luc et Jean. Elle est monothéiste, s’agit d’une religion du salut. Il s’oppose à la religion romaine. Les chrétiens vont refuser de participer au culte romain. Au départ, ils sont rejeter, pourchassé, persécuter surtout au III ème siècle. PARAGRAPHE 2 : LA RECONNAISSANCE

médiéval, est rompue. La chrétienté se divise entre catholiques et protestants. Le protestantisme rencontre un grand succès en Allemagne et aux Pays-Bas, sous sa forme luthérienne. En France, le protestantisme a surtout été marqué par la pensée de Jean Calvin. Toujours est-il que l'Eglise est directement menacée. Elle va alors devoir faire face à l'offensive ; il lui faut absolument se ressaisir, se régénérer. Ce sera l'œuvre essentielle d'un grand concile œcuménique qui se réunit à Trente. Les assises

14 Cependant, limiter le principe de la légalité à un principe de textualité ne supprime pas tout débat sur son déclin. Le développement de la société hypermoderne s’est accompagné d’un phénomène d’inflation législative très justement décrit par Jean Carbonnier. Le droit pénal n’est pas étranger à ce mouvement. C’est ainsi un «droit pénal magique» «incantatoire» ou «instrument de politique spectacle» qui vient répondre à des besoins ponctuels ou des demandes de circonstances. L’inflation des textes

sujets de droit à l’égard des biens. Approche juridique : *Certains biens ne sont pas palpables, ils sont des biens incorporels (électricité, ondes, mémoire interne). Beaucoup d’éléments ne sont pas des biens alors qu’ils sont palpables. *Jean-Etienne Marie Portalis (1747-1806), inventeur du code civil : « les choses ne seraient rien pour le législateur sans l’utilité qu’en tirent les hommes ». Certaines choses sont non appropriables comme le domaine public maritime. *Article 714 C.civ « il est des

réaménagement du parc des Amandiers Une vingtaine de personnes étaient présente pour la conférence de Jean-Michel Bompar. / PHOTO M.L-C Lundi soir à 18 h 30 à la maison de quartier des bords de l’étang, la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO), en partenariat avec la ville de Vitrolles, a organisé la dernière séance de l’année autour d’une conférence sur les mammifères marins. C’est Jean-Michel Bompar, membre du GECEM, Groupe d’étude des cétacés en Méditerranée qui s’est prêté au jeu et a animé

positif : chacune des lois va réclamer sa compétence Conflit négatif : chacune des juridictions, loi va décliner sa compétence. Possibilité ici donc à un juge d’appliquer une loi différente de la sienne. Conflit mobile : expression inventée par Etienne Bartin, grand internationaliste : cela suppose une modification du point de rattachement qui entraîne un changement de la loi applicable. Ex : une personne change de nationalité : espagnole devient français. Pourra t’il divorcer ? avant en Espagne

Un conflit est négatif quand chaque Etat va rejeter sa compétence. Si dans un cas de litispendance, les deux tribunaux rejettent leur compétence, on parle d'un déni de justice. Conflit mobile: c'est une expression qui a été inventée par Etienne Bartin. Cette notion suppose une modification du point de rattachement qui entraine un changement de la loi applicable. En France avant 1981, la clause de réserve de propriété était contraire à l'OP. Au contraire, en droit allemand, la réserve de

des épitres, donc des lettres, de Saint Paul, qui ont été rédigées au milieu du 1er siècle après JC (entre 51 et 67). Puis, il y a 4 évangiles : le plus ancien est celui de Marc, rédigé vers 65, puis de Matthieu et Luc qui datent de 70 et celui de Jean qui date de la fin du 1er siècle. Tous ces textes ont été écrits en grec, dans un contexte hellénisé. Au départ, ce sont ces textes qu’utilisent les premiers chrétiens. Mais le christianisme qui se répand surtout dans la partie orientale de l’Empire