Jurisprudence Transport Maritime

Droit du Transport et réglementation Sommaire 1. Textes législatifs et réglementaires régissant le secteur du transport 2. Organes de contrôle et de régulation du secteur 3. Dispositions réglementaires impactant l’accès au marché 4. Perspectives de développement du secteur du transport 5. Contrat de transport 1. Textes législatifs et réglementaires régissant le secteur du transport Secteur Sous-secteur Références

La responsabilité du transporteur maritime Transport maritime activité économique concernant le transport des marchandises et des passagers par voie d’eau. Le transport des passagers a constitué une composante majeure de l’activité maritime, mais l’essor des transports aériens a fortement contrebalancé son maintien. Toutefois, la montée en puissance de certains frets, comme le pétrole, a plus que compensé la perte du trafic voyageurs. Si des matières premières comme les minerais, le charbon

standardisées qui simplifie les opérations de manutention – a révolutionné les échanges mondiaux de marchandises, notamment en ce qui concerne les produits manufacturés. Mais l'augmentation de la capacité des navires – certains porte-conteneurs peuvent transporter plus de 9 000 boîtes – y a contribué également. Paragraphe argumenté Introduction La plupart des objets de la vie courante sont conçus, fabriqués, assemblés, vendus aux quatre coins du monde. Le développement des échanges mondiaux de marchandises

concentrant 60% flotte mondiale ; responsabilités dans marées noires Ex : Malte, Chypre B Les espaces moteurs au sein des Etats 1/ Les métropoles et les mégalopoles • Métropoles sont lieux privilégiés de la mondialisation : accessibilité (réseaux transports et communication), concentration des pouvoirs de commandement (politique, éco, financier), marché de consommation. → Leur CBD témoigne de leur intégration dans éco mondiale et créent une uniformisation architecturale. • Elles fonctionnent en

Royaume du Maroc Ministère de l’Equipement et des Transports La stratégie portuaire nationale à l’horizon 2030 Tanger-Med Tanger Rabat Mohammedia Casablanca Jorf Lasfar Safi Agadir Tan Tan Laâyoune Dakhla Publication du Ministère de l’Equipement et des Transports - 2011 Lagouira M'Diq Nador Saïdia “…Nous avons aussi porté un intérêt particulier à la modernisation et au renforcement des infrastructures de notre pays. Nous avons ainsi lancé et mis en œuvre

II : LES TRANSPORTS INTERCONTINENTAUX Section I : le transport maritime I- Organisation internationale du transport maritime II- Les techniques du transport maritime III- Les contrats de transport maritime IV- Le contrat d’affrètement V- Choix du mode d’expédition Section II : le transport aérien I- Organisation internationale du transport aérien II- Les techniques du transport aérien III- Les contrats de transport aérien CHAPITRE III : LES TRANSPORTS CONTINENTAUX Section I : le transport international

collection océanides Les Les océanides collection LOGISTIQUE ET TRANSPORT DES VRACS Olivier de NORAY, Directeur Ports et Terminaux, Bolloré Africa Logistics « Cet ouvrage original par sa démarche apporte un éclairage sur des thématiques peu commentées en dehors des sphères professionnelles. La combinaison des savoirs académiques et savoir-faire professionnels en fait une référence. » Hubert THYSSEN, Administrateur de Stena Marine, Barry Rogliano Salles Switzerland, de Eletson Offshore Greece

attractifs. Service commercial Transport, hébergement Choix du moyen de transport et de l’hébergement. Recherche du meilleur rapport qualité/ commodité/prix. Évaluer le coût de ce poste de dépenses. Devis des compagnies aériennes, de la SNCF, des hôtels à proximité du Salon Agences de voyages, organisateurs du Salon, office du tourisme Acheminement du matériel Choix d’un mode de transport adapté. Prévoir une équipe technique pour le montage et le démontage du stand. Coût du transport et de l’assurance. « Pages

L’indigo artificiel peut être produit en Allemagne où en France. On n’utilise plus d’indigo naturel. Les marchés européens privilégient le Maroc, la Tunisie et l’Égypte en raison de la proximité avec le continent, ce qui permet de réduire les coûts de transport. Document 2 Planète jeans, planète blues La fabrication des blues jeans est très polluante comme nous le montre ce document « pour 1 kg de coton (c’est-à-dire pour un jean) ce sont 5000 à 25000 litres d’eau, 75 g de pesticides et 2 kg d’engrais

rapprochement entre la formation et l’entreprise, j’ai eu l’avantage de faire un stage de découverte à ITS Sénégal, société manutentionnaire Fondé en août 2001 par des professionnels du secteur maritime. ITS Sénégal est une société anonyme, qui exerce dans la consignation, la manutention, le transit, le transport et l’affrètement. Ainsi nous avons pu mettre pratique les connaissances que nous avons acquises en comptabilité et en technique de commerce international. Dans ce rapport nous allons décliner