Justice Au 13eme Siecle

les plus pratiqués étant les échecs, les dames et le Ludus duodecim scriptorum (sorte de Trictrac), les dés, les marelles et l'alquerque... Les échecs servaient d'exercice pour la tactique de la bataille. Les jeux de cartes n'arrivèrent qu'au XVe siècle. Même si les gens travaillaient longtemps, ils disposaient de beaucoup de temps libre en raison des nombreux jours de fête et jours fériés religieux, soit environ quarante jours de congé par an. Les jeux de hasard, comme les dés, étaient considérés

l'empire, va pouvoir poursuivre les crimes d'office cad ce saisir d’office ou sur dénonciation. Pour la procédure ordinaire, on reste sur le système de l'accusation de nature privée. Mais cet accusateur va tendre à disparaître. La justice populaire disparaît : une justice permanente et professionnelle prend le relais donc apparition de magistrats professionnels. On voit également l’écrit se développer donc on va avoir le développement de voies de recours. Avec cette professionnalisation, le rôle des

appellation car le centre de la perspective est la protection de l’unité nationale. Les origines de cette perspective sont tirées du 15ème siècle avec l’émergence et l’expansion des nations pendant laquelle le mercantilisme1 était la doctrine d’économie politique qui gouvernait entre les nations jusqu’au révolution industrielle/libérale britannique du 19ème siècle. La richesse accumulée est limitée c’est pourquoi les pays accumulent et protègent leur richesse : c’est un zero-sum game2. Mercantilisme

de nature à établir l’innocence du condamné », mais « un fait nouveau de nature à établir un doute » sur sa culpabilité. Rejet de la 13ème demande de révision.- 1993 : l'analyse de faux attribués au condamné au moment du procès-1996, la Cour de cassation a rejeté la requête en révision par trois voix contre deux-30 mars 2001 : Marylise Lebranchu, ministre de la Justice, dépose la 14ème requête en révision de la condamnation de Guillaume Seznec-20 décembre 2006 : Cour de révision rejette encore la demande

qui vont s’installer. C’est la rencontre de ces trois cultures qui va donner naissance à un système juridique particulier => le système romano-canonique. Ce système juridique européen est sorti de l’Europe. Comment ? Avec la colonisation au 19ème siècle on a exporté ce système qu’on a implanté avec plus ou moins de facilité en demandant plus ou moins l’avis des populations dans différentes régions du monde qui connaissaient déjà d’autres systèmes juridiques. On constate aujourd’hui que ce rayonnement

arriver à une période de la langue ou il y a des normes. Dans l’histoire d’une langue il y a un certain nombre d’étapes : • Naissance d’une langue. Cf. français – période historique avec un proto-français qui apparaît au IXe siècle, puis un ancien français à partir du XIe siècle. La naissance d’une langue est un processus de naissance d’une conscience linguistique. Il faut qu’à un moment donné, les savants et les responsables politiques prennent conscience qu’il y a un écart qui est devenu trop grand

roi protecteur est limité dans son application au 11ème et 12ème siècle. Mais elle va par la suite en 'élargissant sans cesse, tant a l'égard des églises que des simples particuliers. D'une part, le roi doit assurer la protection ses églises, protection qui est souvent tombée aux temps féodaux entre les mains des princes et des grands seigneurs. De nombreux diplômes royaux (lois) rappellent régulièrement, au 11ème et 12ème siècle, le devoir du roi de protéger l'ensemble du clergés, et tout spécialement

et la Renaissance (retour à l’Antiquité, on parle de deuxième naissance). Alors que le Moyen Age montant a été considéré comme une période sans grande valeur. Cette vision s’est maintenue du 16ème jusqu’à la fin du 18ème siècle. Alors qu’on a vu en revanche au 19ème siècle, en particulier l’époque des romantiques, le Moyen Age réhabilité : On peut songer au plus grand des poètes romantiques (Hugo, Notre dame de Paris, 1831) ou au grand historien, Jules Michelet (l’un des plus grands historiens

Citoyenneté et Empire à Rome ( I au III siècle) Intro : La citoyenneté a Rome est très différente de celle d'Athene. La démocratie Athénienne s’exerce sur un petit territoire (la cité) et concerne un nombre limité de citoyens. Égaux devant la loi et dirigeant ensemble la cité. Rome entre le premier et troisieme siecle n'est pas une démocratie et la citoyenneté ne se fonde pas sur le principe de l'égalité entre les citoyens. La citoyenneté Romaine est déterminée par la naissance et la richesse

attendre 1829 pour que cela soit définitif. 1880 Décret de cours obligatoire 1896 Création d'un corps d'enseignant spécifique. Avant il y avait un enseignement romain ( a vocation technique, mise en place des technique) A partir de la fin du 19 siècle Plus vocation d'explication/ critique du droit positif ( privilégie les sources) avant que cela ne soit remis en cause au profit de la recherche sociologique, droit comme une résultante de force dans une société. Ouverture au moyen age et à l'ancien