Justice Au 13eme Siecle

commencé à acheter des fiefs, qui sont inaliénables, et ce dès la fin du 13ème siècle. Quand ils achètent un fief ils ne deviennent pas nobles. Depuis le 13ème siècle, il y a une bourgeoisie qui s’est enrichie et qui a acheté des fiefs, qui essaie de faire croire qu’elle est noble alors qu’elle ne l’est pas. Il faut voir le monde seigneurial et féodal. Ce n’est pas le même. A) Transformation de la seigneurie. A partir du 13ème, on a des bourgeois à la tête de fiefs. Ils vont se comporter très

l’Empire Rome intègre ses conquêtes dans le monde de la romanité Edit de Caracalla : Citoyenneté à ts les habitants de l’Empire Rayonnement IIe siècle. Frontières assurées par légion pr assurer paix, prospérité, sécurité. Mais équilibre en réalité précaire. Arrêt des conquêtes : pertes de la main d’œuvre, appauvrissement de Rome. Crise au IIIe siècle eco, morale et sociale ms srtt pol et institutionnelle très grave Tribus germaines contenues à l’extérieur grâce à légions. Ms profite du désordre

Faible indépendance de la justice. Pouvoir exécutif de plus en fort et personnel.Axe 1Essor et déclin des puissances : un regard historiqueJalon 1  : Essor et déclin de l’Empire Ottoman L’Empire Ottoman est créé au début du 14ème siècle. Il connaît de fulgurantes conquêtes militaires. 1453  : chute de l’Empire Byzantin : Constantinople est conquise par les Ottomans. Apogée : 16ème siècle. Empire multiconfessionnel

naturalis : Il vaut mieux une injustice qu’un désordre ; lex divina : si le droit positif est contraire à une loi divine, la rébellion est justifiée. Aristote dit qu’il y a une différence entre la justice commutative et la justice distributive, -2.Le droit naturel laïque C’est surtout à partir du 17ème siècle qu’il se développe. Sous l’influence de Grotices et Pufendor. Pour eux à la différence du droit naturel religieux il se découvre par la raison humaine. C’est donc plutôt un ensemble de règles

Introduction histoire au droit Introduction Intérêt de la matière historique Pourquoi notre droit est ainsi ? Pourquoi notre droit est laïque ? (confusion : mariage gaie, 1792 droit laïque) Comment notre système du droit s’est constitué ces derniers siècles ? Pourquoi notre droit est constitué de règles ? (pas comme ça pour tout les pays : droit anglais) Plonger dans les racines historiques du droit. Aborder l’histoire des sources du droit. Eclairer le présent, étudier le passer du droit. Aider a

relation de créance  garantie autonome : cautionnement dans le cadre international  mécanisme boursier : acquisition ou cession 2. L’EVOLUTION DU DC. Evolution plus rapide que le Droit civil par rapport à la réalité et aux techniques. Deux siècles après 1807, affirmation de trois phénomènes principaux : a) Remise en cause de la distinction entre le commerçant et le professionnel non commerçant. Le DC s’applique à d’autres que les commerçants = extension du DC. Par ex : la pratique ou l’imitation

moins tangibles que dans les sciences exactes, en histoire par exemple, l'histoire c'est la recension des événements importants du passé, narration brute. Toutes les civilisations ont donnés des listes de roi et d'empereur. C'est en Grèce, 5ème siècle av JC, le premier livre est l'histoire du Péloponnèse par Thucydide, il est le 1er à expliquer les choses, il explique le pourquoi des évènements et analyse les positions des uns et des autres, ouvrage de réflexion, qui expliquent comment les évènements

position stratégique sur les routes maritimes * Dés le 13ème siècle invasion des italiens * 1730 : 1ère indépendance auto-déclarée de l’île due à la pression fiscale, la taille, la gabelle, les abus des percepteurs et le sentiment d’insécurité (bandit). Cette dernière raison entraîne la demande de rétablissement du port d’arme dans un souci traditionnel en corse d’assurer soi même sa propre sécurité et de se faire sa propre justice. Gênes l’interprète mal et les émeutes commencent.

CHAPITRE 4 : Justice et droit. L'organisation de la justice exprime les plus anciennes traditions germaniques adaptées à la situation du royaume Franc. Le droit est un droit coutumier, non écrit connu par les anciens. La justice consiste dans un ensemble de rite qui a pour but de limiter ou d'encadrer l'exercice de la vengeance privée, c'est un droit pour ces hommes-là, entre les hommes et les familles. Sur ces bases le système judiciaire va évoluer lentement vers un type de justice rendue sous

d’encombrement, libre à la nouvelle vocation qui est pour nous l’étude. Le droit français ne se dégage tel avant la fin du Moyen Age. Tout se passe comme si la F appartenait à un model juridique plus général qui est plus européen. Rupture au 16ème siècle, dégagement pour le meilleur et pour le pire du modèle européen. Héritage Romano Canonique : période antique et médiévale. Formation du modèle juridique Français : période moderne et contemporaine. Antiquité : période située du 5ème av JC ; au