Justice Au 13eme Siecle

Fiches de l'Introduction historique au droit (XIIIème siècle – XXème siècle) SECTION IV : LES INSTITUTIONS MONARCHIQUES CONTRIBUANT A L'ELABORATION DU DROIT Au temps modernes, les 2 principales sources du droit sont la coutume et la loi. § 1 : les instances de conseil I) Leur diversité 226 : le gouvernement central est aux mains du roi mais celui-ci décide en conseil, et ce, depuis le MA car déjà sous Louis IX, Beaumanoir insistait sur le besoin que le roi gouverne en conseil, comme

étendre leur domination, et les seigneuries les plus faibles vont être englobées par les seigneuries le plus puissantes et finalement un royaume et un seigneur parvient à perdre le pouvoir sur ces rivaux. Du 11eme au 13eme siècle on a un contexte de guerre permanente et c’est au 15eme siècle que les rois de France parvienne à se soumettre tous les seigneur, c’est la victoire du monopole royale du roi de France. * L’indispensable monopolisation fiscale, militaire et bureaucratique : La logique monopoliste

CHAPITRE I L ETAT DE DROIT ** INTRODUCTION • • • • • • I. LA NOTION D'ETAT : • • II Besoin historique d'organisation de la société humaine Regroupement des familles en clans, puis en tribus, etc… Rudiments d'Etat dans les cités grecques du 5ème siècle avant J.C. : " Polis ". La notion de " Res-publica " sous l'Empire Romain Les théories politiques du contrat social : J.J. Rousseau, Thomas Hobbes et John Locke. …..L'Etat résulte alors d'un besoin de vie collective C'est une personne morale de droit

l’économie et de la société française d’Ancien Régime L’époque Moderne est un dépassement de l’époque féodale et de ses principes de féodalité. Cependant, un décalage va s’inverser : au 16ème siècle et au 17ème siècle, l’Etat est en avance sur la société ainsi que sur l’économie. Mais à partir du 18ème siècle, c’est la croissance économique fulgurante qui va peu à peu dépasser elle-même l’Etat : la France devient la première puissance commerciale et industrielle du monde à cette époque. C’est l’impossibilité

par des procédures (de majorité par ex) Si la production est limitée ou pas dans son contenu (les démocraties prévoient des limites comme les Droits de l’Homme) Qui sont les protagonistes (si la jurisprudence collabore par ex) => au cours des siècles différents protagonistes interviennent L’évolution du droit français s’insère dans une construction beaucoup plus large => l’histoire de l’Europe Occidentale. 2 systèmes juridiques incarnent les socles (bases fondamentales) du droit français :

royaumes francs à l’Empire de Charlemagne. Le rassemblement par les rois Capétiens : Moyen Age classique (10-12ème siècles). L’affirmation du pouvoir de l’Etat (13-15ème siècles) : fin du Moyen Age classique, et bas Moyen Age ou Moyen Age tardif. LA NAISSANCE DE LA FRANCE • Clovis, couronné roi des Francs en 481, dynastie mérovingienne. (5ème -7ème siècle). • Charlemagne sacré Empereur d’Occident en 800. • En vertu du traité de Verdun, en 843, le territoire obtenu

Depuis le 19ème siècle, il est acquis dans la doctrine que le droit se constitue en système. Le droit forme un système. C’est apport on le doit à la doctrine allemande du 19ème siècle et au premier chef un auteur d’origine protestante Friedrich Karl Von Savigny. Savigny entre 1840 et 1849 a rédigé sa grande œuvre qui est le système de droit romain actuel (ouvrage en 8 volumes) dans lequel Savigny prend pour objet le droit romain tel qu’il s’appliquait en Allemagne au 19ème siècle. le droit romain

Histoire du droit Introduction: Lorsque l’on parle d’Ancien Régime c’est la période qui va du 16 au 18ème siècle. Cette période a vu petit à petit progressivement l’Etat s’absolutiser, émergence de l’absolutisme. Le roi reprend du pouvoir. En ce qui concerne la société de l’Ancien Régime, elle est coutumière, corporatiste, hiérarchisé et catholique. A l’époque la France est coupé en deux .Il y a dans le nord de la France( la rochelle Genève droit écrit) 950 coutumes. Ce sont des règles qui règlent

PARTIE 1 : Les royautés mérovingiennes et carolingiennes 476 : fin de l’invasion des barbares sur l’Empire romain. A partir du 3ème siècle, les attaques deviennent de plus en plus dangereuses pour l’Empire romain obligeant l’empereur Adrien à construire des murs au 2ème siècle. L’empire arrête de s’étendre et les barbares sont bloqués aux frontières ce qui va créer une pression barbare sur les romains. Les barbares veulent faire parti de l’Empire romain, ce sont des vagues de migrations

UN AIR DE REVOLTE…TEXTE + CHANSONIMAGES et SONESCLAVAGE TEXTE 1 : Justine Nous sommes au XVIIème siècle, l’esclavage des noirs débute sur ce nouveau continent qu’est l’Amérique. Les navires négriers y déversent un flot d’hommes et de femmes qui seront exploités dans les plantations de coton et de tabac, de riz et de canne à sucre.Des centaines de milliers d’hommes et de femmes vont ainsi devenir la propriété de quelques