Justice Au 13eme Siecle

le droit n'est-il que des lois? L'histoire du droit montre que les règles d'organisation sociales préexistent à l'Etat. La définition n'est donc déjà plus valable puisqu'elle supposait qu'il n'y avais pas de droit sans Etat. Par exemple, au V ème siècle on voit apparaître des royaumes barbares, qui ne maîtrisaient pas la notion d'Etat, et qui ont produis des règles de droit. L'anthropologie nous montre que dans des sociétés différentes, on trouve très rarement des lois, se sont des sociétés sans

ayant la même jurande. -Bourgeois : habitant d’un bourg. -Commune : agglomération dont les habitants se sont mis ensemble, ont fait serment de s’aider et disposent de privilèges et d’une autonomie +/- grande. -Les lumières : (XIX°s) Le siècle des Lumières est un mouvement intellectuel, dont le but était de dépasser l'obscurantisme et de promouvoir les connaissances. Des philosophes encourageaient la science et l’échange intellectuel, en s’opposant aux abus de l’Église et de l’État.

reconnaissait le pouvoir de décision de faire la paix et la guerre en tant que chef suprême des armées. Le droit de diriger l’administration, le droit de faire la loi, le droit de rendre la justice, le droit de lever l’impôt, le droit de battre monnaie, celui de fabriquer et de faire circuler la monnaie. Au 4ème et 5ème siècle l’empereur dispose bien de tous les pouvoirs reposant sur l’imperium. La territorialité de l’imperium : il s’imposait sans limite dans l’espace de l’empire romain, il s’impose à quiconque

CONSTITUTIONNEL Dr. Hassan RAHMOUNI CHAPITRE I L ETAT DE DROIT ** INTRODUCTION • • • • • • Besoin historique d'organisation de la société humaine Regroupement des familles en clans, puis en tribus, etc… Rudiments d'Etat dans les cités grecques du 5ème siècle avant J.C. : " Polis ". La notion de " Res-publica " sous l'Empire Romain Les théories politiques du contrat social : J.J. Rousseau, Thomas Hobbes et John Locke. …..L'Etat résulte alors d'un besoin de vie collective LA NOTION D'ETAT : I. •

plusieurs types de personnes. II/ Les définitions. L’origine étymologique est importante. La responsabilité vient d’un verbe latin sponsio/spondere, être garant, répondre de quelque chose. On a un adjectif qui est apparu au 13ème siècle, « responsable ». A la fin du 18ème siècle apparait le mot « responsabilité ». Finalement les applications pratiques ont de loin été découvertes, étudiées avant la théorie de la responsabilité. Pendant on s’est contenté du fait qu’on avait des solutions pratiques

fric, blé, pépètes, sous, pognon, cash, pez, flouze… il existe une multitude de façons de parler d’argent aujourd’hui. L’argent est devenu incontournable dans notre société et l’échec du Communisme au 20ème siècle montre qu’il sera difficile de revenir en arrière. Pourtant il y a encore cinq siècles, une des plus puissantes et riches civilisations de l’époque, les Incas, n’utilisait pas d’argent. Comment en est-on alors arrivé à cette dépendance quasi absolue ? Quelles ont été les étapes majeures qui

efface les doutes de Clovis : son armée est sur le point d'être vaincue. Toujours d'après Grégoire de Tours, ne sachant plus à quel dieu païen se vouer, Clovis prie alors le Christ et lui promet de se convertir s'il obtient la victoire, comme le fit un siècle plus tôt l'empereur romain Constantin. Au cœur de la bataille, alors que lui-même est encerclé et va être pris, le chef alaman est tué d'une flèche ou d'une hache, ce qui met son armée en déroute. La victoire est à Clovis et au dieu des chrétiens

Partie/titre/chapitre/section/A/1 /a Introduction Intérêt d’un cours d’IHD Droit actuel= droit positif = s’applique au français en 2015. Pour le comprendre il faut comprendre comment il s’est construit Ajd il est le résultat d’une très longue maturation (de plusieurs siècles). L’histoire est un outils qui permet de faire de la prospective ( anticiper le droit futur). L’histoire fait la différence entre juriste ( qui connait le droit ) et technicien ( qui s’élève au dessus ). Certaine regles viennent de la période romaine

progressive de l’état monarchique (14e-16e siècle) * L’apogée de l’état * Les crises qui ont suivies et qui ont abouties au choc révolutionnaire PREMIERE PARTIE – LA RECONSTRUCTION DE L’ETAT MONARCHIQUE Au 14e siècle, s’était amorcé un renforcement de l’état monarchique, la monarchie était devenue suzeraine, ce mouvement va s’accentuer au 14e siècle, progressivement nous allons voir se construire la souveraineté , le roi devient suzerain et au 16ème siècle c’est la souveraineté absolue. 14e :

CHAPITRE 7 :Le modèle britannique et son influence Introduction :· Aux XVIIème et XVIIIème siècle, alors que la France connaît une monarchie absolue, l’Angleterre voit s’affirmer le pouvoir du Parlement et refuse l’arbitraire royal : ces deux éléments constituent la singularité de la monarchie anglaise · Arbitraire royal : (choix résultat de la seule volonté du monarque)· L’évocation du «modèle» anglais et de son influence incite à en mesurer la portée hors de ses frontières