Justice Au 13eme Siecle

nouveau droit pénal, Tome I - Droit pénal général, Economica, 16ème éd. 2009. C. LOMBOIS, Droit pénal général, coll. Les Fondamentaux, Hachette sup. 1994 (cf. P. CANIN) H.W. RENOUT, Droit pénal général, coll. Paradigme, Publications universitaires, 13ème éd., 2008. B. CHABERT, P.O. SUR, Droit pénal général, Cours, Dalloz, 2 ème éd. 1997 (cf. X. PIN). J.C. MAYMAT, Procédure pénale, Cours, Dalloz 1996 (cf. E. VERNY). J.F. SEUVIC, Droit pénal général, Focus droit, Montchrestien, 1998. C. PAULIN, Droit

internationales avec les Etats-Unis * La valorisation de « l’étranger proche » * La recherche contre poids La Chine : * La 2eme puissance économique * Le groupe du Shangai (2011) Chapitre 4 : Les Etats Unis puissance unique ? Le siècle américain aura-il lieu ? Les Etats Unis gendarmes du monde, un monde unipolaire après la guerre froide, nous vivons sans un système qu’on ne connait pas, peut-etre un système de réseaux sociaux . I. L’origine de cette puissance  La conquête

historiquement. De la même manière que la forme monarchique ou républicaine de l’Etat est soumise aux évolutions théoriques et pratiques d’une société. Ce qui est certains c’est que l’activité politique ne requiert pas seulement de l’Etat. Au 5ème siècle, Athènes n’existe pas réellement, ce qui existe ce sont les Athéniens. Comment l’Etat est donc né ? On peut avoir recourt à des théories illustratives sur l’origine de l’Etat. Elles acceptent l’idée qu’il n’y a pas d’Etat dans l’Antiquité ou au Moyen-Age

(droits canoniques et romains). Nous allons décrire la formation du droit français. Le droit français ne se dégage qu'avant la fin du moyen age. La France se dégage du modèle commun Européen. -L'antiquité (Ve siècle avant JC – Ve siècle après JC précisément en 476) Fin du Ve siècle début du moyen-age avec la refondation des royaumes barbares. -1492 fin du moyen-age: La découverte de l'Amérique par CC. La découverte de ce continent entraine des changements des mentalité, économiques et commerciales

comprendre le droit actuel. Aller vers les racines du droit permet de penser par soi-même et ne pas succomber au « nous » qui caractérise la norme actuelle. Ce cours est également un cours de droit comparé. On comparera les différentes lois au cours des siècles et leur évolution, car les règles juridiques sont en perpétuel mouvement. Il y a une grande relativité dans les règles du droit, et les normes sont relatives et non absolues. Nous allons actuellement connaître de grandes évolutions du droit (nouveau

exigence qui dans ses implications ultimes a fait une remise en cause fondamentale de la monarchie absolue. Toutes nos catégories du droit (tel que le droit constitutionnel entend les considérer) sont marquées par cette exigence qui se forme au XVIIIème siècle et que l’on résume sous forme de constitutionnalisme. Cette HDD nous permet de retrouver les signes qui ont permis de marquer notre histoire politique. L’étude de l’HDD aide à mieux comprendre les évolutions ou les crises auxquels le droit a du se

Chef justice, c’est le chef de la cour Suprême. Chapitre 2 : Le régime de la Grande-Bretagne, modèle du régime parlementaire La GB est un régime particulier du fait qu’il est exemplaire puisque que c’est en GD qu’en nait le régime parlementaire qui est présenté comme un régime de séparation souple des pouvoirs. La GB n’a pas de C écrite mais une C coutumière. Aujourd’hui cela reste singulier. Les institutions politiques de la GB se sont forgées au cours de l’histoire depuis le 11ème siècle mais

dernière. Il marque autant les corps que les esprits. Le pouvoir se manifeste par la loi, ou de manière symbolique. Sous le règne de Louis XVI par exemple, Louis Damien va être mis à mort pour avoir tenter de tuer le roi. Il va être écartelé, la justice à l'époque permettait la force, cela n'était pas choquant. Les prisons ne représente plus le pouvoir exercé physiquement. Il remarque que dans certains pays, on chante l'hymne national, au lever du drapeau tout les matins, c'est un processus producteur

des freins au pvoir. Le monarque doit respecter les privileges des province du royaume 3 L’ETENDU DES POUVOIRS DES MONARQUES au debut du bas moyen age, les fonctions traditionnels sont au ain des clergies…. Le roi est : * source de toute justice,il peut juger lui meme le droit de grace,il peut dispenser un condamner * un roi legislateur,les arrest du conseil, les ordonnance sans adresse ni sceaux; les ordonances de codification * le roi est a le tete de l’etat,le centre des dec

11eme siècle l'Angleterre est une monarchie absolue. Le Roi détient tous les pouvoirs. Cependant une coutume féodale veut déjà qu'il réunisse ses vassaux, les barons du royaume, en une assemblée qui s'appelle le Grand Conseil. Au début, le Roi ne convoque ce Grand Conseil que selon son bon vouloir et ne lui demande son avis que sur l'exercice par lui du pouvoir législatif.Au début du 12eme siècle, le Grand Conseil prend de l'importance puisque le Roi le convoque périodiquement.Au 13eme siècle, le Roi