Justice Au 13eme Siecle

marquée par un régime personnel très fort que l'on appel le dominat. Paragraphe 1 : La royauté romaine ( 8-6e s av notre ère) La royauté romaine est une période lointaine assez mal connue : sources incomplètes Entre la fondation de Rome et le 6ème siècle av. notre ère 3 rois ont succédé a Romulus. A la fin du 6e s. la ville de Rome tombe sous la dépendance d'un peuple, les Etrusques. La ville de Rome est alors gouvernée par 3 rois Etrusques ( Tarquin l ancien, Servius Tullus, Tarquin le superbe )

Origines théoriques: Condamnation du monopole par Aristote (384-322 AJC) Discussion que l’on retrouve notamment chez les auteurs scolastiques aux 12-13ème siècles A. Smith, 1776: • • Condamnation des interventions contre la concurrence et des monopoles d’Etat Analyse des bénéfices de la libre entrée • • Ingénieurs économistes du 19ème siècle : Cournot, Dupuit, Bertrand, Marshall 1940-50s’ : opposition Harvard (Mason, Bain, Scherer, Shepherd)/Chicago (Posner, Stigler) Olivier Brossard, IEP

socio-culturel que nous lui donnons aujourd'hui s'était produite bien plus tard. Mais quand, si ce n'est avec l'expansion arabe elle-même? La première hypothèse qui vient à l'esprit, c'est que cette coupure apparaîtrait avec les croisades, du llè™ au 13ème siècles. À cette époque, effectivement, la chrétienté européenne (qu'il serait peut-être plus exact d'appeler alors « germano-latine » pour la distinguer de la « gréco-byzantine ») entre véritablement en contact avec l'Islam et commence à se préoccuper

classiques, généralement libéraux pensent que les actions économiques aboutissent à la formation d’un ordre spontané (main invisible Smith). L’intervention de l’état doit être minimaliste voire nulle. L’état doit assurer les fonctions régaliennes (armée justice et diplomatie) et prend en charge la prod des services indispensables à la collectivité et non rentable pour le privée. Cet ordre spontané est caractérisé par la division du travail ou spécialisation. La physiocratie : Les Physiocrates s'appelaient

les mêmes qu' à l'an 1000 nul juge ne doit homme ou femme condamner à mort si justice ne trouve chose clair et apparente ainsi doit être toute justice plus émue d’absoudre que de condamner et tous doivent croire qu'il soit bon jusques attend qu'ils soient prouver du contraire --> présomption d’innocence → chap 99 de la très ancienne coutume de Bretagne ( texte rédigé entre 1317-1324) rédigé par des h de justice --> coutumier (art. préliminaire, code de procédure pénal) Paul Ricoeur : " on

on prend potentiellement moins que ce qu’il était prévu à l’issu du procès. Cette loi Perben est rien de plus que la reprise de ce système américain du « plaider couple ». Le système français commence donc à s’intéresser à la manière de faire la justice au Etats-Unis. La loi du 17 mars 2014 « Loi Hamon », les actions collectives. En France  lorsque l’on subit un dommage, on saisit le juge mais l’action est dite individuelle. Lorsque l’on subit un préjudice de masse (plusieurs personnes le subisse)

Cette idée est reprise par Saint Thomas d’Aquin. Au 17ème siècle la droit naturel laïque est symbolisé par Guillaume d’Occam. D’après les tenants de cette doctrine, le droit naturel ne se découvrirait pas par l’observation mais par la raison humaine. Nombreuses ont été les critiques adressées à ces 2 conceptions mais il n’empêche que quelques principes ont été dégagés et conservés. Ainsi les philosophe du 17ème et 18ème siècle on élargit ce groupement en y incorporant les principaux droits

aux Blancs et d’autres aux Noirs Homer Plessy est un américain blanc ayant des origines africaines lointaines, il refuse de changer de wagon lorsqu’un passager lui demande de prendre place dans un wagon réservé aux Noirs, il est donc traduit en justice devant la cour de district de la Nouvelle-Orléans qui relève du pouvoir judiciaire de la Louisiane, et c’est le juge John Howard Ferguson qui préside l’affaire Plessy est soutenu par une association contre la ségrégation et Ferguson est soutenu par

contextes généraux De point de vue politique : la société se caractérise par une véritable disparition du pouvoir central, pouvoir attribuer par les seigneurs. Le roi =exerce son autorité que dans l’île de France (son petit territoire a lui). 11eme siècle début du moyen âge expansion du pouvoir seigneurial .Début de la féodalité, et du lien vassalique qui va caractériser toute cette période. De point de vue économique : ont constate une régression beaucoup de terres cultivée retournent à la friche

rédigé en 1788 est la première interprétation importante de la Constitution. Etablie par trois grands intellectuels ci-nommés James Madison (Ministre des affaires étrangères sous Jefferson puis 4ème Président des Etats-Unis), John Jay (premier Chief Justice soit Président de la Cour Suprême) et Alexander Hamilton (Avocat, ancien aide de camp de George Washington, Financier et Fondateur du Parti Fédéraliste), cette interprétation constitutionnelle écrite en 85 articles, définit entre autre les modalités