Justice Carolingienne Capitulaire

L’EMPIRE CAROLINGIEN 1. Des Royaumes Barbares aux Royaume des Francs : CLOVIS : 1. Nom de son royaume : Royaume des Francs 2. Nom de son Grand-père : (présumé) Mérovée = Premier roi de la dynastie des Mérovingiens Conquêtes (Doc 3) : - Sur les Wisigoths - Sur les Alamans Batailles : - Soissons. (Histoire du vase + Francisque = Hache de guerre à deux tranchants) - Tolbiac Baptême de CLOVIS en 496 à REIMS par l’Evêque REMI.

nations en Europe se sont constituées au 16e Siècle. France fait partie d’une nation plus ancienne, 1er pays nation, 1er Etat, formée au 14e Siècle. France en tant qu’Etat n’apparaît qu’au 9e Siècle, avant la Gaule, France née du partage de l’empire Carolingien, où une partie de cet empire prend le nom de « Francia Occidentalis » en 843(traité de Verdun). Etude cet entité et de ses institutions : 1/ Gaule (5-8e Siècle) 2/ Moyen âge (formation de la France) 3/ Institutions publiques entre 16e et 18e

avec un catalyseur, ce sont les invasions normandes. On va voir tour a tour ces causes : I- Des difficultés de gestion Les carolingiens étaient a la tête d'un empire très vaste, or leurs organes locaux de gestion territoriale était trop archaïque pour permettre au roi carolingien de maintenir un territoire aussi vaste. L'administration territoriale de l'empire carolingien reposaient sur un petit nombre de comtes qui étaient trop puissants et trop nombreux. Les dignitaires laïques étaient les comtes

1. La loi, c'est-à-dire la règle promulguée par l’autorité souveraine (Parlement) 2. La jurisprudence. Ce sont les décisions rendues par les tribunaux, les cours de justices, susceptibles d’acquérir autorité de précédent. Une décision rendue par une cour de justice qui pose ou interprète va être reprise par une autre cour de justice. 3. La coutume : usage reconnu par l’ensemble du corps social, qui acquiert avec le temps force de droit ( Exemple : le fait que la femme mariée prenne le nom de son

son empire. Il va soumettre son empire au même régime. Il commence à légiféré dans de multiple domaine. Il impose le modèle familiale, il encadre tout ce qui touche au contrat. Il vient légiférer dans l’héritage, dans la condition des personnes, en justice… Toutes ces lois constituent le code d’Hammourabi. Le droit va être imbriqué à la religion. Découvert ressemant par un français. Ce code d’Hammourabi fait parti des droits cunéiformes = écriture reconnaissable par ces formes de clou et de fer de forme

mises a jour chaque année par le prêteur c) l'époque impériale « ce qui plut au Prince à la vigueur d'une loi » 2. l'application du droit : l'organisation judiciaire – République : le juge est un notable puis professionnalisation la Justice est un service public – Empire : le juge est une autorité publique – les appels se font devant l'Empereur 3. les compilations de droit romain au 5e et 6e s recueils de textes de loi – le Code Théodosien (validé en 438) Théodose II –

autonomie politique. Cette nouvelle société marquée par la féodalité ont des germes dans le règne franc. on a l'impression d'une accélération vers la féodalité. en réalité la politique des carolingiens visent à affirmer leur autorité, de plus que celle-ci décline. cependant tous les moyens utilisés par les carolingiens vont se retourner contre eux. des lors que le pouvoir impérial s'affaiblit vers le mi IXeme, on assiste a l'éclatement de la société en groupes autonomes. section 1 l'affaiblissement

que le monde politique et le monde juridique sont étroitement embriqués. Afin de comprendre les institutions, il faut en connaitre le contexte politique, le lieu de rencontre idéal. Par ailleurs la notion de justice, nous permet de comprendre l'état général des institutions, comment la justice est-elle rendue, comment est-elle organisée? Il demeure deux notions centrale à notre étude. D'une part le pluralisme, politique ou juridique, c'est à dire la coexistence de plusieurs systèmes de droit

sacrés..) Ce sacre légitime le fait que pépin devient roi en 751. On met le dernier merovingien dans un monastere pour qu’il ne fasse pas d’enfant et plus de cheveux (puisque cheveux=titre de pv) Puis charlemagne -> carolingien Section 2 : rénovation de l’empire et echec carolingien Charlemagne = charle le grand. Il va étendra son royaume, ver la Germanie et l’Italie. Il rappelle l’ancien empire romain d’occident, or en orient rien ne va plus (une femme règne puisque l’empereurs un enfant…)

qui sont sur le même territoire. Dans quelles peut-on voir une évolution juridique entre la dynastie des mérovingiens et des carolingiens ? Il serait intéressant de voir dans un premier temps le pluralisme juridique du haut Moyen âge à l’époque des mérovingiens(I). Ensuite, il serait juste de voir l’évolution juridique à travers le changement de dynastie, les carolingiens(II). I. Un système juridique basé sur l’appartenance ethnique sous le règne des mérovingiens L’évolution d’un système