Justice Carolingienne Capitulaire

Histoire des institutions Titre 1 : Introduction : Le droit est un produit de l’histoire « Nul juge ne doit, homme ou femme, condamner à mort si justice ne trouve chose claire et apparente, ainsi doit être toute justice plus émule absoudre que de condamner et tous doivent croire qu’ils sont bons jusqu'à temps qu’il soit prouvé du contraire » ⇨ principe de la présomption d’innocence, principe fondamentale de nos libertés publiques – code de procédure pénale Ce texte pourrait venir du code

reg »le de droit nest qu un habillage de ses facteurs. Cette définition occupe un point essentielle celu de la finalité du droit. A Quoi sert le droit ? Pour les romain, le droit est l art du juste et de l équitable. Il doit avoir pour objectif la justice. Une répartition équitable entre les individus. Institution est une forme ou une sctructure fondamentale d orga sociale etablie par la loi ou la coutume d un groupe humain donné. A l’idée d instit est attaché l idée d une réglementation car l institution

1000ans. Ce que nous voulons c’est la paix et la prospérité. Tout ce que le droit organise en canalisant la violence. Un texte de droit permet d’illustrer ceci : « Nul juge ne doit, homme ou femme, condamner à mort si justice ne trouve chose claire et apparente ainsi doit être toute justice plus émue d’absoudre que de condamner et tous doivent croire qu’ils soient bons jusques à temps qu’il soit prouvé du contraire ». Ce principe est celui de « présomption d’innocence ». Il est trouvé en l’article préliminaire

réglementations communautaires : - les codifications nationales - les réglementations communautaires L’élaboration du droit européen Droit : ensemble de règles qui régissent une société à un moment donné. On édicte des lois, on légifère. Justice : moyen de sanctionner des règles ( juges, tribunaux, preuves, faits) Sources du droit : loi, jurisprudence, coutumes, doctrine. Loi : règle édictée par une autorité législative compétente, législateur : personne habilitée à faire des lois. Coutume

tous ses droits.) Transparaît donc la prééminence du roi sur le pape à cette occasion. Le couronnement du 25 décembre 800 est l'aboutissement d'un processus reposant sur le fait militaire, le fait religieux, la mise en place d'une idéologie carolingienne et la volonté papale de faire éclater aux yeux de la chrétienté la qualité impériale du roi des Francs. C'est la religion chrétienne qui, sur le plan idéologique, donne à cet Empire franc sa consistance fondamentale : universalité de cette religion

permanentes le plus souvent écrites imposées par celui ou ceux qui exercent le pouvoir dans un groupe sociaux politiques plus ou moins autonomes. 3§ Jurisprudence Def : c’est l’ensemble des décisions de justice ou l’ensemble des règles de dt qui se dégagent de décisions de justice rendues pendant une certaine période. Elles n’énoncent pas de règle de dt. La jurisprudence n’énonce pas de règles générales de dt. Relativité de la chose jugée : Il existe des arrêts de principe = c’est

siècle. §2ème La période franque La époque franque est situe entre 481-987, durant cette phase, deux grandes dynasties de rois se succèdent. Les mérovingiens entre 481-751, ce sont les ancêtres mythiques de Clovis, ceux-ci sont suivis par les carolingiens de 781-987, dont le plus connu Charlemagne le Grand. Période marquée par un sentiment de confusion tant les bouleversements politiques sont importants, c’est une ère de création, la confluence des traditions germaniques et romaines crée un nouvel

père Pépin Le Bref en 768 , étant le plus vieux des fils , il obtenu la plus grande part , puis a la mort de son frère Carloman il obtenu la part de son frère , il fit une réunification des royaumes en un seul. C'est pour centraliser le pouvoir carolingien qu'il demande a Eudes de Metz de construire un palais où il pourrait controler son royaume, il choisit comme ville pour implanter son palais , la ville d' Aix-La-Chapelle(Aachen) en actuelle Allemagne. Son but étant celui de fixer la cour qui était

sous la dynastie carolingienne (751-987). C’est d’ailleurs sous la dynastie carolingienne qu’ils vont acquérir une certaine autonomie au détriment du roi. Dans un premier temps les comtes ont été instauré par le roi afin qu’il puisse faire respecter son autorité dans l’intégralité de son royaume. Les comtes étaient les porte-parole du roi, ils exerçaient les pouvoirs du roi pour le roi, ils n’étaient à l’époque mérovingienne que de simple exécutants. C’est sous la dynastie carolingienne plus précisément

décentralisé. La dernière caractéristique c’est la lecture Marxiste de cette époque car il y a ici une corrélation entre la détention de la terre. Ce régime féodal s’est constitué la fin de l’époque carolingienne. Chapitre 1 : La dislocation du pouvoir. C’est ce qu’on appelle l’échec carolingien. En effet, à la fin de cette période donc après le traité de Verdun, le pouvoir central va se disloquer. Section 1 : Les causes de la dislocation du pouvoir. Il y a un recul économique certains avec