Justice Carolingienne Capitulaire

l’administration locale a – Le comte b – Les assesseurs du comte 2 – Les ressources de l’administration locale a – Le régime fiscal b – L’exception des immunités II – La force de l’idéal : la restauration des vertus A – L’idéal de justice 1 – La rédaction pacificatrice de la Lex salica a – La lutte contre la vengeance privée (faida) b – La tarification des compositions pécuniaires 2 – L’institution du tribunal malbergique (malberg, mallum) a – La fonction du malberg :

contexte, il a subi des mutations, mais dans sa définition propre, le droit est resté le même. Si on prend une définition du droit datée du 18ème siècle : « Le droit est un assemblage de préceptes qui conduisent l’homme à vivre conformément à la justice et à l’équité. C’est l’art de ce qui est juste et convenable, c’est à dire l’art qui contient les préceptes par lesquels nous pouvons discerner ce qui est juste et ce qui ne l’est pas. Afin que dans les différentes circonstances des affaires qui

important de la dynastie franque. Il va fonder la dynastie mérovingienne, carolingienne et capétienne. Les carolingiens et capétiens se disent de la même famille des mérovingiens et de Clovis. On maintien le mythe que Clovis est à l'origine de la monarchie française. Il va jouer le rôle le plus important. C'est à partir de lui que les francs vont devenir un peuple conquérant. (Pour Louis 18, ce sont les « trois races », les carolingiens sont arrivés au pouvoir grâce à un coup d'état, les capétiens, grâce

engagements pris. Parmi les édit perpétuel les plus importants sont ceux publiés par les magistrats en charge de dire le droit formant cette fameuse juris dictio : on y trouvera les règles de procédures et surtout les conditions dans lesquels s’exerce la justice. PARAGRAPHE2 : Les sources du droit dans l’Empire romain Durant le Haut Empire (30 avant JC-IIeme siècle) la plupart des régimes fondamentaux sont réalisé sous forme de loi votée dans le respect des formes républicaines. L’activité législative de

> 380 : la religion chrétienne = religion d’État PERIODES JURIDIQUESCes périodes tiennent aux changements de procédures, les romains ne raisonnaient pas en terme de droit subjectif mais en terme d’action- pas d’actions en justice = pas titulaire d’un droit - action en justice = titulaire d’un droit > Ancien droit Romain : -753 à -150 - La grande source du droit est la LOI DES XII TABLES publiée en -449 - Le procès judiciaire est fait en fonction de méthode formaliste, procédure nommé

la Gaulle romaine est sous la domination des francs. Clovis a créer le "regulum franco roumain", c'est à dire le royaume franc. Clovis es tel fondateur d'une dynastie de roI, les mérovingiens du nom d'un ancêtre commun Mérovée. Mérovingiens et Carolingiens sont les deux dynasties régnantes de l'époque franque. Chapitre 1 : L'échec des dynasties franques (476 -987) (juridique et politique) Intro -repères qui ont jalonné la période franque (appelé aussi le Haut Moyen Age = période franque) On

son du. » Les romains influencés par la philosophie grecque, (d’Aristote entre autres) prenaient en considération la finalité du droit, l’objectif à atteindre, le bon et le juste. L’objectif du droit devient alors la réalisation d’un idéal de justice et d’équité. Cette perception idéaliser va se maintenir jusqu’à la Révolution Française de 1789. ! Ainsi en plein XVII, Blaise PASCAL va décrire le droit comme animé « par l’esprit d’art et de finesse, par l’esprit d’idéal» il ajouta « par l’esprit

connaissance. Cette loi des XII Tables ne forme pas un code mais pourtant les romains vont considéré qu’elle fonde l’ensemble de leur droit aussi bien le droit public que le droit privé, car cette loi se présente comme un catalogue de toutes les actions en justice possible pour faire sanctionner un droit et donc a ce titre elle fonde bien l’ensemble du droit de la cité romaine car elle offre a tous les justiciables les moyens pour faire défendre l’un de leur bien. Jusqu'à cette loi les magistrats étaient toujours

des 12 tables. Elle ne forme par un code au sens actuel, et pourtant, les romains la considère comme fondatrice de l’ensemble de leurs droits, aussi bien publics que privés. Ces tables se présentent alors comme un catalogue de toutes les actions en justice possibles pour faire sanctionner un droit. La loi des 12 tables offre à tous les justiciables les moyens de trouver les magistrats pour faire défendre un de leurs droits. Jusqu’à présent, les magistrats étaient libres de juger ou non une affaire :

vents, fleuves, rivières, tonnerre...) qui sont tous divinisés. Les phénomènes de la nature sont particulièrement étudiés par des individus qui sont des prêtres et des médecins qu'on appelle des Druides (= Homme de Chêne). Ces Druides rendent la justice et sont chargés d'éduquer la jeunesse. Ils donnent également des conseils au chef de tribu. Ils parviennent, grâce a cet esprit de cohésion, a contribué a une sorte d'unité du monde Celte. Cette civilisation demeure archaïque. La population Gauloise