Justice Carolingienne Capitulaire

siècle (1453). La fin de la période Franque 987 avec l’avènement d’Hugues Capet = premier roi de la dynastie capétienne (3ème dynastie). La période Franque va connaître 2 dynasties de Rois : les Mérovingiens et puis les Carolingiens. Et plus tard, après 987 arriveront les Capétiens. Au cours de ce demi millénaire, on remarque la colonisation d’une peuplade germanique : les francs. * Comment se fait il qu’un seul peuple n’ai réussi à s’implanter

occidentale Section 1. Les nouvelles sources du droit § 1. Des droits privés nationaux : A. Lois germaniques. B. Lois romaines § 2. De la “personnalité” à la territorialité des lois Section 2. Pouvoir et royauté : des royaumes barbares à l’Empire carolingien § 1. La conception du pouvoir à l’époque franque. A. Le temps des rois chevelus ou la conception du pouvoir chez les Méro. B. Théocratie et renaissance de l’Empire aux temps carol. § 2. Le gouvernement et l’administration du regnum Francorum A.

Empire de CHARLEMAGNE Introduction : La dynastie germanique des Carolingiens tient son nom du plus puissant de ses rois, Carolus Magnus, Charlemagne, fils de Pépin le Bref, il devient seul maître du royaume franc en 771. Sa politique d'expansion lui permet d'unifier l'Occident chrétien sous son autorité, lui vaut le surnom de « père de l'Europe ». L'ascension de la famille carolingienne commence au début du VIIe siècle, appartenant à l'aristocratie austrasienne, les facteurs qui ont permis

royauté à l’empire. Les carolingiens vont attacher à se distinguer de la royauté mérovingienne et cette mutation politique va donner une place primordial aux institutions. Section. De la royauté à l’empire. Les carolingiens succèdent aux mérovingiens dans des conditions difficiles. Les carolingiens, vont réaliser un coup d’état. Ils vont ensuite s’appliquer à légitimer leur pouvoir grâce au moine ce qui va donc transformer la royauté. §1. La légitimité des carolingiens. A. Le chemin vers

histoire. L’histoire du droit c’est l’étude du « pourquoi » de ces changements. En effet, les règles de droit ne peuvent pas rester immuable, elles doivent s’adapter au changement de la société, économique, aux idées nouvelles, nouvelles valeurs…. La justice va également exigé cette adaptation constante, les vielles règles qui ne répondent plus au besoin de la société, vont devoir être abrogé : évolution juridique en affaire familial, Evolution du statut de la femme et de sa place dans la famille. Cette

droit s'applique de manière uniforme sur l'ensemble du territoire. -Les rois promulguent des actes qui ont une portée générale sur un territoire donné mais qui sont discutés par les guerriers, le PLAID, et une fois par an au Champs de Mars. Le CAPITULAIRE est la loi du roi, c'est un Droit territorial car il s'applique à tous et sa diffusion a permis à toute la population de le connaître -Le rôle de l'organisation judiciaire est d'estomper les différences entre loi barbare et loi gallo-romaine

Au Moyen Âge la justice est un droit essentiel, il permet à son propriétaire de trancher un conflit, de faire des établissements ou des bans. Dans la société médiévale, les catégories de justice sont nombreuses d’où la difficulté d’en traiter. En effet il y a les justices du Roi, de l’Eglise, des villes et des seigneurs. La justice dans la seigneurie revêt de multiples aspects, de multiples facettes. La justice seigneuriale, banale ou territoriale s’exerce lorsqu’il y a un litige entre le seigneur

de   jurisprudence.   • Les  institutes  (533)  qui  forment  un  manuel  d’enseignement.   o Composé  en  3  parties  :   § Les  personnes.   § Les  biens.   § Les  actions  en  justice.   • Les  novelles.   o Formées   du   rassemblement   de   158   constitutions   impériales  prises  entre  533  et  565.   § Cette  compilation  va  d’abord  tomber  dans  l’oubli

véritable dynastie des maires du palais. Il s’agit d’une émergence, un renforcement personnel et statutaire potentiellement dangereux pour la royauté. En effet, les maires du palais ne vont pas tarder à renverser les mérovingiens et fonder la dynastie carolingienne. En ce qui concerne l’administration locale, les comtes exercent leurs prérogatives dans une circonscription territoriale (pagus ou comté) qui correspond à l’ancienne civitas romaine. Si le souvenir de Rome n’est pas loi au niveau territorial

choisir un chef militaire et a celui-ci ils leur devront obéissance et fidélité. Outre le chef militaire élu par les compagnons. Mais dans certaines tribus ont trouvent l’élection d’un roi. Il est chargé du gouvernement et doit veiller à rendre la justice. Pas forcément de corrélation car chaque tribu suit ces propres usages. Le plus souvent le roi est en même temps le chef militaire et élu en tant que roi. Il y a correspondance entre roi et chef militaire ce qui lui vaut un pouvoir exceptionnel (le