Justice Carolingienne Capitulaire

stable, l’hérédité va s’instaurer progressivement. Souvent, le vassal va se lier au successeur du seigneur et inversement : à la mort du vassal la tendance du seigneur va être d’accorder l’hérédité au successeur du vassal. Le sens exact du capitulaire de Quierzy-sur-Oise, de 877, doit être rappelé, car sa portée n’est pas d’instaurer l’hérédité de droit des comtes : dans des circonstances particulières – le contexte de cette décision était la préparation d’une expédition en Italie –, le roi prévoit

sera plus thématique qu' historique Le cadre historique : On part de l'Empire Romain tardif jusqu'au XII XIV siècle qui est une période qui a vu l'émergence de l'importance royal et qui a précédé la naissance de l'État moderne. Mérovingienne, Carolingiennes, la période féodale. Cadre géographique : St empire germanique, empire byzantin, institutions des royaume d'Espagne et d'Italie histoire des institutions avant 1789 F Saint-Bonnet, Sassier Ed monchrestien 2008 Il est intéressant avant section

l'ordre public, des mœurs) ; - Assurer la justice ; - La forme des actes juridiques privés. Chaque société a pu répondre de manière différente à tous ces problèmes. Dans un sens plus ou moins démocratique, libéral, … Il appartient aux juristes de s'interroger sur l'origine et sur la justification de chaque règle de droit. L'évolution du droit : La question qui se pose est celle de l'adaptation puisque le droit fait appel à des notions de justice, de morale, et qui évolue d'une société à

pas toujours pour but la justice, il y a un décalage. On demande au droit de trancher des conflits mais aussi de déterminer une limite entre ce que l'on a le droit de faire ou pas. La finalité du droit est de maintenir l'ordre social. Dans notre société, la garantie de l'ordre passe avant la réalisation de la justice. Notre définition substantielle du droit insiste sur la finalité du droit. On considère, en général que : le droit doit garantir l'ordre et réaliser la justice (réaliser car le droit n'est

provinces de Gaulle pour une durée de 1 ou 2 ans. Il detient tout les pouvoirs dont celui de commandement suprême que les romains appelent l’imperium. * L’imperium, c’est un pouvoir illimité qui confère à son propriétaire un pouvoir absolu dans la justice, le maintien de l’ordre dans la province, le commandement militaire... Ce representant de Rome en province a donc un pouvoir ilimité. Le problème est que le territoire de ces provinces est très vaste, il ne peut pas contrôler tout ce qui se passe

Introduction Historique au Droit | Licence 1. Semestre 1. | | Mr. AGRESTI 2012 - 2013 | | | Le cours est un cours de droit et non d'histoire. C'est un cours pendant lequel nous allons étudier les sources historique du Droit et de la justice. Ce cours est à mi-chemin entre la culture générale et la culture juridique. Le Droit est une règle du jeu de la vie en société. Le droit à une dimension sociale, économique et politique. On étudiera 24 siècles d'histoire du Droit. On peut

féodalité dans ce second sens est apparue au IXème quand les structures de l'état carolingien se sont effondrées. Le point fort des carolingiens est la pratique du sacre (initié par Pépin le Bref en 751). Il modifie la nature de l'autorité royale. Ce rite est très prestigieux : le roi carolingien reçoit l'onction des saintes huiles = il est roi par la grâce de dieu. L'autorité royale doit donc être mise au service de la justice et de la paix. Cette théocratie a pour but de faire régner le message chrétien

vue étymologique, le droit vient du latin « directus » ce mot évolue ensuite en vieux français « destre » ( ce qui est à droite), on a ensuite plusieurs mots qui sont utilisés comme « jus » chez les romains qui nous donne toute les déclinaisons (justice…). Chez les grecques on utilise « nomos » (la norme). Le droit est une construction intellectuelle de l’esprit, il ne ressort pas de l’observation de la nature, à partir de là si ce n’est pas une donnée de la matière, il n’y a pas de définition unique

XIIème siècle : l’abbaye de Fontenay : Salle des moines Dortoir Chauffoir Infirmerie Salle capitulaire Réfectoire Cloître Eglise Pigeonnier Boulangerie Forge L’abbaye a été fondée en 1118, et consacrée par le Pape en 1147. Nous sommes là en période romane (cf. le chapitre suivant pour plus de détails sur l’art roman). Le dortoir Le cloître La salle capitulaire La salle des moines Le chauffoir La forge La boulangerie Cette abbaye fait partie de

local (I) et un commerce qui s’exerce sur de longues distances qui n’est plus orienté sur la Méditerranée (II). I- Le commerce local Depuis le milieu du Xe, toute une série de texte ans lesquels le roi autorise l’ouverture de marchés (capitulaire de Soissons qui somme les évêques d’ouvrir un marché dans chaque ville). Mais cette législation répétitive exprime plus un vœu, un espoir du pouvoir qu’une réalité économique : l’activité commerciale locale reste très limitée. ⎝Rareté et pauvreté