Justice Carolingienne Capitulaire

romain (476) jusqu’à 987 (élection du roi Hugues Capet). Est appelée « le Haut Moyen Age », « la période franque ». Période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne, dont le 1er représentant est Clovis, et la 2eme dynastie carolingienne dont le représentant est Charlemagne. (période non traitée au program.) - La 2eme période en 987, avec l’avènement de la 3eme dynastie, la dynastie capétienne (Hugues Capet). Début évident du « Moyen-âge ». S’achève l’année de la fin de la guerre

12 tables représente une véritable conquête de la Plèbe, cependant 2 concessions sont laissées aux patriciens. Les conquêtes : La justice : la procédure civile est expliquée aux citoyens Le droit privé : sont reconnus comme fondements de l’ordre social la propriété et la famille. Objectif le plus important : la limitation de l’Imperium consulaire : la justice criminelle devient populaire, les crimes sont jugés par les Comices. Les concessions : Magistrature : la nobilitas garde le monopole

République survit jusqu’à la chute de l’empire romain soit jusqu’au 5ème à cause des barbares. Rome a cohabité avec l’Église qui va notamment convertir les barbares à la religion et va leur apprendre la res publica. Ensuite, l’État a disparu jusqu’aux Carolingiens, puis de nouveau avec la féodalité, puis les institutions royales sont apparues au 13ème. Partie I : l’État en péril Chapitre 1 : l’État Romain Au 8ème siècle avant JC en Italie Centrale, il y avait les 7 collines et le fleuve : le Tibre. On

com Introduction historique au droit (V°-XV siècle) : Les historiens distinguent trois périodes : 476 –987: les invasions barbares (la période franque ou le haut moyen âge). Deux dynasties de rois : mérovingiens et un peu plus tard les carolingiens. Elles vont connaitre toutes deux une décadence rapide. Et elle s'achève. 987-1453 : en 987 c ’est le début de a troisième dynastie, les capétiens (Hugues capet) et s’achève en 1453 (année de la fin de la guerre de cent ans opposant la France

Charlemagne n’a pas su ressusciter le concept de Respublica. En revanche il va restaurer des services, en se donnant d’abord un vrai pouvoir législatif dont il est le seul auteur (c’est une monocratie), ce pouvoir vont être définit par des Capitulaires car s’est des textes écrit (retour partiel à l’écrit), bien organiser en chapitre. Il va s’installe à Aix la Chapelle. A travers ses actes de législation il va réformer l’éducation en élevant l’université. Donc il y a une nouvel culture, car

Repères chronologiques Chronologie des rois de France Dynastie mérovingienne Clovis Ier vers 481-511 Clotaire Ier 511-561 Clotaire II 584-629 Dagobert Ier 629-639 Les « rois fainéants » 639-751 Dynastie carolingienne Pépin le Bref 751-768 Carloman 768-771 Charlemagne 768-814 Louis Ier le Pieux 814-840 Charles II le Chauve 840-877 Louis II le Bègue 877-879 Louis III 879-882 Carloman 879-884 Charles le Gros 885-887 Eudes (Robertien) 888-898 Charles III le Simple 893-923 Robert

la domination d'aucun autre. Ainsi l’anarchie est considérée comme le « désordre sociale ». Au contraire, la féodalité est une forme d’organisation de la société marquée par le lien vassalique qui à l’époque des Carolingiens est le moyen de tisser un lien de fidélité avec les puissants. La féodalité s’oppose donc à l’anarchie car le lien de vassalité soumet un homme à un autre. A l’époque l’empire étant immense, le Roi se retrouve dans l’obligation de déléguer

depuis le capitulaire de Quierzy sur Oise de 877. Au départ, il fallait que le seigneur donne à son vassal le moyen financier pour acheter son matériel. Il logeait son vassal chez lui, lui fournir de la nourriture et des vêtements. Le vassal recevait de son seigneur la concession du bénéfice ( beneficium) puis par la suite d'un fief. A partir du moment où le fief sera donné, le seigneur ne sera plus obliger de loger et de nourrir son vassal. La concession de fief commence à l'époque carolingienne et plus

de la personne de l’emp. La disparition de l’Empire (chapitre I) ouvrit dès lors la voie à une longue période de déliquescence du modèle étatique, que ne parvint pas à interrompre, en Gaule tout au moins, la double expérience mérovingienne puis carolingienne (Chapitre II). chapitre i : La disparition de l’empire Romain d’occident ER né à la fin du 1er siècle av J-C. Après une phase de conquêtes close dès le IIème siècle ap. J-C., était parvenu à une forme de maturité politique et juridique (pax

particulières). La portée de ces lois est limitée au domaine d’autorité du Roi, c'est-à-dire un peu près à l’Île de France. Cependant, l’idée d’un Roi suprême législateur est entretenue par différents intellectuels qui puisent ce concept des capitulaires carolingiens, mais aussi du Corpus Juris Civilis de l’empereur d’orient du 6ème siècle Justinien. Peu à peu, l’entourage royal est acquit à cette idée, et fort de cette influence, les rois capétiens cherchent à entendre leur pouvoir dès le XIIème siècle