Justice Carolingienne Capitulaire

HISTOIRE DU DROIT Qu’Est-ce que le droit ? D’après ULPIEN, juriste romain du 3e s, « c’est l’art du bon et de l’équitable ». Le droit a toujours été lié à l’idée de justice. Aujourd’hui, on dit plutôt que le droit est une science, on dit la ou les sciences juridiques. On dit que le droit objectif est une règle obligatoire normalement assortie de sanctions émanant de l’autorité légitime. Le droit se distingue donc de la morale et de la religion même s’ils ont la même finalité (préconisent

droit est irrationnel mais logique. Le prêtres vont restaurer la cohésion du groupe. Le droit est un dérivé de la violence. A Rome on va confondre le juste avec ce qui est juridique. On va tendre à confondre l'ordre social et la justice et donc le droit et la justice. Le droit devient l'instrument conservateur. Il conserve ce qui est juste. Le droit est par essence conservateur, il vise à restaurer ce qu'il y avait avant. Pour restaurer on va suivre les prescriptions des pontifes, accomplir des

prérogatives qu'avait l'Etat . Ils ont leurs armées , administration , rendent la justice, sont des petits chefs d'Etat dans leurs petites seigneurie. La date décisive de 987 , il y avait eu le chassé croisé Robertien Carolingien , le candidat carolingien Louis V personnage méconnu (20 ans accident de chasse à cheval) il faut lui trouver un successeur , il y a un oncle Charles de Lorraine nouveau prétendant carolingien , le dernier de sa lignée. Les grands du royaume élisent le Roi , et ne vont pas

testament : 3 préceptes. 12 C - Naissance du droit canon. 13 Chapitre 2 – L’Émancipation du droit 13 Section 1 : L’autonomie du droit 13 1 - Définition d’un domaine spécifique : le droit. 13 A - Le droit, objet de la justice. 13 B - Justice commutative et justice distributive 14 C - Droit et politique 14 2 - Le droit distingué de la religion. 14 A – Le droit venu des cieux : les droits orientaux. 14 B - L’invention romaine du juriste. 14 Section 2 – L’apparition d’une science

faux témoignage, également le vol, le travail agricole, les locaux d’habitation, le commerce, le dépôt, le statut de la femme et de la famille, les coûts et blessures, les professions libérales et enfin, les professions serviles. Rien sur la justice, rien sur l’administration ni sur la fiscalité. Ces questions sont traitées dans des petites tablettes d’argiles qui se diffusent dans la pratique. Les concepts généraux ne sont pas définis. Les thèmes précédemment énumérés ne sont pas définis. Simplement

engagé sous l’Empire romain, la superficie des domaines agricoles (les villae romaines) augmente. Les paysans libres sont progressivement attachés à la terre qu’ils exploitent au profit des seigneurs terriens, en échange d’une protection et d’une justice rudimentaires (voir Seigneurial, système). Dans le même temps, les villes d’Occident entrent dans une longue phase de déclin, conservant principalement des fonctions administratives et religieuses. Les Francs, en particulier avec Clovis Ier

fondements du pouvoir impérial - L’imperium : donne au futur empereur son pouvoir de commandement militaire sur l’Empire. Empereur = chef de l’armée. Il a le - Pouvoir de prendre des édits (équivalent des lois aujourd’hui) - Pouvoir de rendre la justice - Puissance tribunicienne : un des pouvoirs les plus importants. Comprend : l’oc ilium (pouvoir de venir en aide à quiconque le demande), l’intercitio (possibilité de s’opposer à un autre magistrat), impossibilité d’être personnellement attaqué

marchand au baron. Enfin, il convient de faire mention de la portée révolutionnaire et presque inédite de ce texte de loi royale, qui de par son objet a vocation à s’étendre sur l’ensemble d’un territoire donné et d’une population alors que les capitulaires capétiens avaient pour habitude de se concentrer précisément sur un domaine ou une catégorie sociale de personnes avec un champ d’action bien délimitée. Ce réel changement est un indice considérable de la conquête du pouvoir législatif de Louis

l’autorité parentale relève du droit objectif ensemble de droit est de devoirs dans l’intérêt de l’enfant. Mais l’autorité peut être source de droit subjectif : exemple : vous êtes négliger par vos parents dans les études vous pouvez les envoyer en justice). Le droit objectif est source de droit subjectif. On peut dire que droit et morale s’oppose quand à leur mode de sanction mais ils présentent des convergences puisque la morale inspire le droit comme la religion. *Quand est-il de la différence

(27 av. J.C. - 284 ap. J.C.)
A. Les institutions : Pouvoirs et fonctions de l’Empereur Les organes administratifs
Le Sénat
La décadence des assemblées populaires Les magistrats B. Le droit : Les lois votées, Le conseil (Boulé) Les magistrats
La justice les sénats consultes,
les constitutions impériales,
l’édit perpétuel
les grands jurisconsultes classiques, la procédure extraordinaire 2. Le bas Empire (284-565)
A. Décomposition et dislocation de l’Empire B. Le triomphe du christianisme C. Les