Justice Carolingienne Capitulaire

en principe révocable. Les fonctions publiques luieur étaient déléguées : fonctions administratives, financières, fiscales, militaires et judiciaires. * Sous les Carolingiens : Fonctionnaire du roi, choisi par lui, il estest à la tête d’un comté et est rémunéré par une dotation foncière et une part des revenus de justice. Il est le représentant permanent de l’empereur et est issu le plus souvent des vieilles familles de l’aristocratie franque. Evêques : Sous les mérovingiens, nommés à

en principe révocable. Les fonctions publiques luieur étaient déléguées : fonctions administratives, financières, fiscales, militaires et judiciaires. * Sous les Carolingiens : Fonctionnaire du roi, choisi par lui, il estest à la tête d’un comté et est rémunéré par une dotation foncière et une part des revenus de justice. Il est le représentant permanent de l’empereur et est issu le plus souvent des vieilles familles de l’aristocratie franque. Evêques : Sous les mérovingiens, nommés à

Fait régner la paix dans les populations : pouvoirs militaires et civils larges. Pouvoirs de justice préside tribunal ordinaire, pouvoirs financiers, lève l’impôt. Fait publier les décisions du roi. Comtes choisis dans l’aristocratie franque ou romaine selon la composition dominante de la population locale. En principe révocable deviennent inamovible gagnant autonomie sur le roi. III. La justice Civilisation peu évoluée, vengeance domine, deux sortes de juridictions : * Tribunal

personne chargée par dieu de faire régner la justice parmi son peuple. Reconnu aussi a capacité de créer la norme de droit, pas de séparation des pouvoirs. A cet époque, la capacité normative était avant tout perçu comme un moyen de la justice. Pour les hommes du MA, il y avait un lien étroit entre la justice particulière et la capacité normative. Dans l'époque carolingiens, capitulaires soulignent toujours qu'ils sont amener légiférer pour faire régner la justice, la paix au sein de son peuple. Dès la

les romains ne sont pas racistes, ils ont toujours intérêt à très vite collaborer avec les aristocraties locales. Ils sont expansionnistes. Très rapidement, l’élite gauloise va être amenée aux valeurs romaines, que ce soit le droit, la famille, la justice. Ils vont se mettre à écrire avec la disparition des druides. Ils vont adhérer aux lettres grecques, romaines ou classiques. Ces élites vivent dans un monde qui ressemble à celui de l’Italie, l’administration devient italienne. Les villes gauloises

les temps dit « féodaux » ou le Moyen-Age classique du X au XIIIeme siècle. Partie 3: Résurgence de l'Etat, XIV et XV Partie 4: l'apogée de la monarchie, XVI et XIII Partie 1: l'époque franque fin V fin X commence par les mérovingiens et carolingiens Chapitre 1: époque mérovingienne 481-751 ces mérovingien ont été aux affaires pdt pres de 2 siecle et demi(c'est beaucoup). Section 1: le roi, son statut I- la trajectoire historique de la toute puissance à l'inexistence A l'époque des

les évêques et les abbés de leur royaume pour participer à la gestion de ce royaume. En revanche, les rois interviennent en permanence dans l’administration du patrimoine de l’Église. Ces interventions vont prendre une forme systématique sous les Carolingiens et plus spécifiquement sous le règne de Charlemagne. Il se comporte comme le responsable du monde chrétien. Il édicte une législation religieuse et concilie l’action de ses évêques, et convoque les assemblées d’évêques. Il fait ainsi appliquer

dernier empereur Romulus Augustule par Odoacre roi de la tribu des Hérules. Sur les ruines de l’empire vont apparaitre de nouveaux royaumes Francs, qui seront dominés d’abord par la famille royale des Mérovingiens avant de l’être par celle des Carolingiens. Il y a donc une modification profonde des cadres politiques, des mentalités et donc l'héritage romain ne va subsister que dans certains endroits tout en sachant que son contenu va être altéré. Ce n’est qu’avec Charlemagne et son fils Louis le

matière vivante qui évolue en fonction du temps, de l’espace, de la société.Etymologie du mot droit : vient du latin di rectum qui correspond à droit dans le sens géométrique, mais droit dans le sens juridique se dit en latin jus d’où viennent les mots justice, juge, juridique.Le droit peut être considéré à cette lumière comme l’ensemble des règles orales et écrites qui dicte la conduite, et les rapports entre les hommes d’une même société. Chapitre préliminaire : Etude du droit à travers l’Antiquité

puissances sont des puissance limités, la puissance de l'Etat elle est illimité, 'souveraineté': en latin "imperium" droit de commander sans limite. L'Etat peut s'auto-réguler. C'est la spécificité de l'Etat, le droit de vie ou de mort, de guerre, de justice… Ex: pays où s'applique la peine de mort. Ces attributions qui s'exercent sur un territoire s'appliquent à tous les individus vivant sur le territoire. Ce pouvoir d'Etat s'exerce à travers des organes, des hommes. L'Etat est distinct de la personne