Justice seigneuriale

(roi carolingien). Avec le ban, le seigneur dispose du pouvoir de commandement et de justice. Le ban donne le nom de seigneurie banale (qui détient le ban). Cette captation des pouvoirs publics a été favorisée par deux techniques : La pratique des immunités au Nord. C’est un droit consenti aux grandes abbayes (sous les Carolingiens). Cette immunité consentie par le Carolingien accordait des prérogatives de justice et de commandement militaire. Le titulaire échappait au droit commun. L’immunité a

sont inhérentes à toute organisation sociale. Comment canaliser cet aspect, cette caractéristique de l’homme ? Il faut mettre en place une justice n’étant pas une justice individuelle. Au départ, on l’a qualifiera de justice « collective ou communautaire ». La mise en place de cette justice publique est essentielle. 1. L’établissement d’une justice publique : La société va exercer un contrôle pouvant prendre diverses formes et dont le but est de limiter le droit à l’exercice de la vengeance

représentent la nation mais elle n’est plus réuni depuis 1614 c’est un signe de l’absolutisme monarchique. Les parlements d’ancien régime qui sont des cours de justice charger d’enregistrait les édit du roi et d’émettre des remontrances. Pour autant si c’est bien le symbole d’une monarchie sous conseil il n’en demeure pas moins que le lis de justice «  moment ou le roi se déplace pour ordonné au parlement enregistrement » est la marque ultime de l’absolutisme. En 1679 Bossuet écrit un ouvrage au titre

Révolution, sont le fruit d'une monarchie française en déficit et endettée. Déjà au XVIIe siècle, les paysans ne pouvaient répondre à l'assaut des dominants, c'est-à-dire l'Eglise, le roi ou les seigneurs, qu'en refusant de payer droits féodaux-seigneuriaux et dîme ou bien encore en fraudant. Parfois même, certaines révoltes éclataient. À la suite de tout cela, le pillage se développe (vol ou incendie chez de gros exploitants, attaque de riches marchands etc.). En France, cette offensive des paysans

droits sur les activités économiques. B-Exploitation des terres et des outils de transformation. III-Le caractère éternel de la charte, ratifié par les deux partis. A-Le seigneur : garant des droits de l’Eglise. B-L’Eglise : soutien du pouvoir seigneurial. C-L’eschatocole. Introduction : Accroche :Dérivé d'un mot gréco-latin qui désigne une feuille de papyrus, le mot charte désigne au Moyen Âge un acte officiel conclu entre particuliers, ou entre un souverain ou un seigneur et ses sujets. Durant

monopole écrasant de la terre. Ce siècle ainsi que le suivant sont le siège d’un essor remarque, d’un renouveau économique dont le principal élément sera la monnaie. Dans le même sens, se développeront les villes, adversaires majeurs au système seigneurial. De ce phénomène découlera une véritable identité urbaine que l’on retrouvera dans de nombreux domaines. Les habitants des villes, les bourgeois, hommes libres ou roturiers sont sujets à une prise de conscience relative à leurs besoins, et peu à

 Ils sont choisit parmi les chefs de grandes familles et  ils ont hérité du pouvoir des anciens roi, qu'on appelle l'imperium. Les  consuls exercent leurs charges  à deux pour une durée d'une année. Sont  également des magistrats les préteurs, qui sont chargés de l'administration  de la justice ; et les censeurs qui sont chargés de surveiller la morale et les  mœurs des citoyens. À partir de 494, les plébéiens obtiennent leur propre  magistrat, les tribuns.  Ils sont au nombre de  10, élus pour une année par  les plébéiens. Les magis

vue admin, tjrs placées sous l’autorité du seigneur Administré par le seigneur ou un prévôt Appelées «villes de franchise», «villes franches», «villes de prévôtés» Bourgeois ont essayé de participer au pvoir et de limiter l’autorité seigneuriale => collaboration étroite ac le prévôt par ex Ds le Bassin parisien, le Centre et l’Ouest de la FR Syst préféré des seigneurs car il y a tjrs les garanties essentielles du seigneur Lors de la création de ces villes, seigneur propose charte

échange des corvées et du cens (taxe)3) Les relations seigneurs / paysansCe sont des relations réciproques de droits et devoirs (protection, ordre, justice seigneuriaux en échange des corvées et impôts dus par les paysans) :Le seigneur juge et commandeLes seigneurs, qui vivent dans leurs châteaux forts, leur doivent protection. Ils rendent la justice (gibet), perçoivent des impôts (le cens, loyer payé pour la terre, les péages pour les marchands traversant sa seigneurie) et font payer des banalités

appartenant autrefois au roi et accaparés par les seigneurs -Droit de Ban (en France) - pouvoir judiciaire= tribunal seigneurial juge en fesant appel à des témoins, aux coutumes, pratiques des ordalies ou duel judiciaire. Ccurence importante entre seigneurs sur la géographie de la pratique de leurs justices. Exercice qui rapporte profits, honneurs - protection seigneuriale avec exigence de taxe en contrepartie. Taxe sur les marchandises : tonlieux /Droit de gite + réquisitions+ « queste »