Justice seigneuriale

quel citoyen. Aucun régime parfait, donc mélange des régimes. Le droit et la réflexion sur le droit Les grecs de l’antiquité ont connu des règles de droit. Ils ont eu une réflexion philosophique. Dans l’Iliade et l’Odyssée d’Homère, on veut une justice droite. Plus tard, Hésiode critique des juges corrompus. * L’importance des lois Les citoyens sont régis par des mêmes lois. Rédaction par écrit pour supprimer et éviter certains abus. Pour les grecs, les lois sont l’œuvre humaine qui risquent

existe des juridictions non royales comme les juridictions consulaires qui règlent les différends entre marchands, les juridictions ecclésiastiques comme les officialités ou les bureaux diocésains, des justices seigneuriales et des justices municipales (la cour des jurats à Bordeaux). La justice royale comprend plusieurs niveaux : * des juridictions subalternes, des vigueries en Languedoc et en Provence, des châtellenies en Champagne, des vicomtés en Normandie, etc, des prévôtés en Guyenne (grande

reconstruction en matière de justice et de finance. On fait table rase de l’ancien régime. On reconstruit selon les droits de l’Homme et du citoyen. Justice unifié qui est calqué sur les circonscriptions administratives. Un canton un juge de paix, le tribunal de district avec des juges élus, tribunal criminel départemental avec des juges et un jury citoyen élu. Il n’y a plus de parlement. Avec comme principes le respect des droits de l’homme, une justice de proximité, pas d’abus de justice. Donc réforme profondes

(satış, satqınçılıq) des offices les magistrats (hakim) sont propriotaires (ev sahibliyi) de leurs charges (yük, məsul olmaq), ils sont donc inamovible (Sabit). Cela relative (nisbi, əlaqəli) beaucoup la théorie de l’absolutisme (mütləqiyyət) de la justice royal (kral) car finalement pour recouvrait (Əhatə) sont autonomies (muxtariyyət) il devait racheter (yenidən almaq, geri almaq) les charges, cela était illusoire (xəyali) vu le contenu (məzmun) du déficit (açıq) public. Ils détenaient (tutmaq) la

été écrit à la demande du fils de Louis IX, Robert de Clermont, alors que Beaumanoir était bailli en Beauvaisis qui est une région du sud de la Picardie . Un bailli est le représentant de l'autorité du roi ou du prince, chargé de faire appliquer la justice et de contrôler l'administration en son nom. ''Coutumes de Beauvaisis '' se présente comme un recueil composé des droits des régions françaises accumulés au cours des siècles, de principes, de coutumes et de traditions. Une coutume est un usage juridique

qui sont à la fois des prêtres, des médecins. Ils se font appelés des druides. Druides signifient homme de chêne, on considère que le chêne est un arbre sacré. Ce chêne va conserver une signification importante. Ces druides rendent à la fois la justice mais ils sont aussi chargés d'éduquer la jeunesse. Et puisqu'ils sont plus savants que les autres, ils vont aussi donner des conseils aux chefs de tribus, des conseils politiques. Ils parviennent ainsi grâce à leurs actions, à contribuer à leur manière

(pagus), issue de l’héritage romain. Les fonctions civiles et militaires ne sont pas séparées : un comte gère toute l’autorité publique, commande les troupes, administre, protège les faibles, maintient la paix, lève les impôts et a la mission de justice (préside le mallus, en tant que judex publicus). Il est aidé par des auxiliaires, des centeniers (Nord) et viguiers (Midi). Les ducs nationaux sont des petits chefs héréditaires de peuples vaincus (disparaissent au 8è), et les ducs officiers du roi

PARTIE – LE PLURALISME MEDIEVAL CHAPITRE 1 – DROIT ET JUSTICE A L'EPOQUE FRANQUE (Vème-Xème) Section 1 - Droit et justice sous la dynastie mérovingienne (Vème-VIIIème siècle) §1 - La personnalité des lois A - Les origines du système, les lois personnelles 1 - Les lois barbares 2 - Les lois romaines des barbares B - L'application du système 1 - Les conflits de lois 2 - Le déclin du système vers la territorialité du droit §2 - La justice au temps mérovingien A - Une organisation judiciaire

littérature postérieure nous informa sur son contenu mais l'on sait que son principe est de reconnaître des droits aux citoyens et de leur donner ds moyens de sanctionner ce droit en justice. Elle recense une série de questions concrètes de cas concret à propos desquelles on autorise les citoyens de faire une action en justice par exemple pour le meurtre. Tout citoyen peut demander aux consuls un procès et si ce procès rentre dans le cadre de la loi des 12 tables les consuls sont alors contraint de l'accepter

justes entre individus c.à.d. que selon les romains droit et justice sont en relation. Il existe une justice objective dont le droit doit être l'expression. C'est la science du juste et de l'injuste. Les romains sont le premier peuple à avoir laïcisé le droit. Cela fera partie du legs transmis à l'Occident. Ce caractère laïc du droit va se perdre pendant une partie du Moyen-Âge où l'Eglise aura un rôle prépondérant dans la justice. A partir du XIVème siècle, il y aura un retour de la laïcisation