Justice époque Mérovingienne

régimes. THEME 1/ L’ORIENT ANCIEN : LA NAISSANCE DU DROIT. L’idée de justice est ancienne car elle permet de régler les rapports qui unissent les hommes et la caractéristique de cette période c’est que la loi vient des dieux. Ensuite les hommes vont s’affranchir des dieux pour créer eux-mêmes le droit, ces hommes sont des gens célèbres, mais aussi des anonymes. Le droit, un don des dieux. On parle ici d’un droit sans justice, les hommes ne sont pas des créateurs mais simplement des sujets. A)

A) Un droit né de la pratique Droit casuistique, droit à partir de la pratique contenieuse construite. Le droit romain avant tout la recherche d’une solution pratique et juste tout en respectant un idéal de justice concret. Que ce soit le droit du préteur ou encore les constituion imperial toute ces formes du droit regle un cas d’espece. La pensé casuistique domine le droit romain. A partir de là on peut apprecié comment les juriste parviennent à resoudre un probleme juridique et comment il en

leur usage, leur valeurs, … I ; LE PATRIMONE EN GENERAL. A_Le patrimoine une notion complexe. Le patrimoine est l’héritage commun des sociétés ancienne léger du père > PATROMINIUM. Le patrimoine est le résultat des sociétés différentes, des époques, des goûts, qui ont pu changer au cours du temps. Depuis les années 60’s, le patrimoine s’étend aussi sur des objets matériels ou immatériels. Depuis 1830, une institution française est chargée de la protection & du recensement  du patrimoine

romaine « jus » → idée de justice. De nos jours, tous les historiens s'accordent à dire qu'il n'y a pas de véritable définition du droit. Cornu lie le droit à la règle, il peu désigner la droite conduite dictée par les règles → mais idée de règle ne suffit pas à elle seul pour faire le droit. Pour le romains, le droit est l'art du bon et du jus : « jus est ars boni et aequi ». Les grecs avaient distingué la loi positive (la règle édictée par l'autorité) et la justice. Si l'autorité est juste,

âpres JC) Quand on évoque le Moyen Age une des premières images que l’on en a est souvent celle des châteaux forts. Certains ont su traverser les siècles jusqu’à nos jours et laissent rêveurs les visiteurs désireux de se replonger dans cette époque. Les châteaux ont été l’objet d’une longue évolution avant d’être d’imposantes forteresses de pierres et des le départ leurs habitants les seigneurs ; « châtelains » ; se distinguaient du reste de la population .Les besoins des seigneurs de construire

et au droit canon (de l'eglise). Des savants, des professeurs vont commencer à produire une nouvelle science juridique à partir de ces deux dt qui vont apparaître a partir du XIV e siecle comme des dt savants. Car ils sont ecrits alors qu'a la meme epoque les coutumes sont encore orales. Ces dt vont devenir en europe le jus commune : le dt commun. En réalité il ne forme pas un dt commun, il forme un nouvel outil intelectuel pour resoudre les nbx conflits entre les normes. Les normes sont si nbses

Révolution : 1750 - 1789 Chapitre 1 : La Monarchie Absolue Existante depuis les alentours de l'an 500. De la fin du 5eme siècle avec Clovis au milieu du 19eme siècle se succède 3 « races régnantes » c'est-à-dire 3 monarchies : les merovingiens, les carolingiens et les capétiens. Cette succession de dynastie a entrainé à l'amoncèlement de nouveaux éléments à l'état monarchique. Mais sa construction a été très lente. Le roi a voulu exister. Son autorité sur toute la France

maîtresse de son code de valeurs, c’est elle qui dit le juste et l’injuste. Du moment où il vit dans la cité l’homme doit accepter et respecter le code de valeurs même s’il n’est pas d’accord. Autre philosophe connu : Platon, il estime que la justice réside dans le respect des lois et ceux, même si les lois sont mauvaises. Pour Platon, la loi est une nécessité, sans elle aucune civilisation n’est possible. Platon va plus loin, il dit que la loi permet à la vertu de s’épanouir en chaque homme,

circonstances, des différentes conditions qui existent dans chaque société, et le droit évolue très lentement. La volonté d’un seul homme, d’un seul peuple ne peut pas produire un nouveau système juridique de façon durable. Chaque peuple et chaque époque créent un système juridique mais ils se sont toujours fondés sur la période précédente, dans la tradition juridique du peuple. Le droit est le produit juridique de chaque peuple, il est stable et durable. Bien sur il y a des révolutions dans l’Histoire

réglementations communautaires : - les codifications nationales - les réglementations communautaires L’élaboration du droit européen Droit : ensemble de règles qui régissent une société à un moment donné. On édicte des lois, on légifère. Justice : moyen de sanctionner des règles ( juges, tribunaux, preuves, faits) Sources du droit : loi, jurisprudence, coutumes, doctrine. Loi : règle édictée par une autorité législative compétente, législateur : personne habilitée à faire des lois. Coutume