Justice époque Mérovingienne

Histoire de droit 09/09/10 [...] juge fr faut comprendre ses évolutions de demi teinte, préoccupation de la justice. Juge a perdu grde partie de puissance et pvr autonomie. Doit envisager cadre institutionnell Chapitre 1 : cadre institutionnelle : le roi-justicier Présente figure de chef de l'état tres differente de celle étudié en droit constit ( depuis rev fr essentiel des débats consiste a savoir qui détient la puissance legislative, qui a l'iitiative de la loi, comment vote la loi=obsession

496 : Le baptême de Clovis est le passage d’un royaume germanique (la Gaulle) à la civilisation antique. La F devient la fille aînée de l’église. Ca apporte le droit romain, la naissance de la F, d’un model qui va durer 13 siècles. Le règne des mérovingiens (496 – 751). 751 : Pépin le bref devient roi. L’aire des carolingiens, Charles Martel. 987 : Troisième dynastie « les capétiens ». Réf : J-Marie Carbas, « Manuel d’introduction historique au droit ». Jean Godenet, « les naissances

peuplades ne sont pas indépendantes. Elles dépendent donc de l’Empire d’Orient. Chapitre 1 – L’origine de la royauté française : Les Francs Section 1 – Du « regnum franconum » à l’empire franc Paragraphe 1 – L’installation de la dynastie merovingienne Les francs apparaissent tardivement dans l’histoire de la Germanie. Les francs Saliens vont occupés la Flandre et le Cambrésis et les francs Ripuaires en Moselle. Véritable occupation par le peuple franc car les gallos romains sont obligés de

Ile-de-France, mais qui conquérissent de là tout le pays. Clovis fond la monarchie franque et prend Paris pour capitale. Clovis était un barbare converti au christianisme pour faire leader crédible auprès des gaulois. Il fait parti des dynasties merovingiens et des carolingiens. Avec Clovis comme leader : ▪ les cultures gallo-romaines et germaniques fusionnent complètement ▪ il y a une unification politique de toute la France ▪ première fois que le centralisme apparaît en France (Clovis centralise

l’Ancien Régime, avant la Révolution Française, le roi manquait souvent d’argent et les nobles et le clergé ne payaient pas d’impôts. L’idée est alors venue de vendre le droit d’exercer des fonctions publiques, comme par exemple celui de rendre de justice (système dit de la "vénalité des offices"). Mais ceci s'est finalement retourné contre le roi. Les juges, qui étaient propriétaires du droit de juger étaient très indépendants. Ainsi, en particulier, dans chaque province il y avait un « Parlement

autres par les « orgues basaltiques ») à la confluence de la Voireuze et du Merdan4, ce premier rejoignant l’Alagnon plus bas. Situé sur le site néolithique de Chadecol, ce site fut aménagé il y a 4000 ans. Ensuite la présence d’un siège paroissial mérovingien suggère un peuplement gallo-romain. Enfin son essor débute lors de la fondation du monastère à la fin du ixe siècle, complété par la construction d’un château au xie siècle4. Fondation de l’abbaye Saint Pierre de Blesle à la fin du ixe siècle[modifier

puissance suprême et sous l’empire, l’Imperium désigne alors le pouvoir politique reconnu à l’empereur. Ce pouvoir politique de l’empereur lui confère des prérogatives de puissance publique, on lui reconnaît le droit de faire la loi, de rendre la justice, le droit de lever l’impôt, de battre monnaie, de faire la guerre et la paix. L’Imperium s’imposait à quiconque résidait ou traversait le territoire de l’empire romain. §2 – La conception chrétienne du pouvoir, un pouvoir providentiel Le pouvoir

littérature postérieure nous informa sur son contenu mais l'on sait que son principe est de reconnaître des droits aux citoyens et de leur donner ds moyens de sanctionner ce droit en justice. Elle recense une série de questions concrètes de cas concret à propos desquelles on autorise les citoyens de faire une action en justice par exemple pour le meurtre. Tout citoyen peut demander aux consuls un procès et si ce procès rentre dans le cadre de la loi des 12 tables les consuls sont alors contraint de l'accepter

Droit Germanique A) Grandes invasions et processus d'implantation ● Affaiblissement de l'Empire romain Il a connu son apogée au II et IIIème siècle. But : enrichir Rome avec le commerce. Epoque des plus grands juristes. L'arrivée des germains a accéléré la période de crise (dominat) qui a suivit l'apogée. L'empire se serait quand même effondrée car trop vaste donc incontrôlable. En 395, scission de l'empire ➢ Empire romain d'Orient (Constantinople) ➢ Empire romain d'Occident (Rome) L'Orient résistera

Saliens (riverains de la Sala ou Yssel) écrit sous Clovis (époque mérovingienne) et dénommé ultérieurement « loi salique ». L'évolution de ce concept s'est articulée alternativement à travers des périodes de permissivité et de restriction, voire de prohibition. Moyen Âge[modifier | modifier le code] Au Moyen Âge, la chasse était de plus en plus devenue un privilège de la noblesse et des dignitaires de l'État ou du clergé. À cette époque s'est formalisée ce privilège : la chasse au grand gibier était