Justinien

Constantinople tandis que les deux parties de l’Empire ne seront plus jamais réunifier. Petit à petit l’Occident est mis à l’écart, Rome et la péninsule italienne perdent leur statut de centre névralgique de l’Empire. Il faut remonter jusqu’au règne de Justinien, de 527 à 565 pour trouver la trace d’une reconquête de l’Empire. En effet, l’Empire d’Occident a sombré dans le chao des attaques barbares, ces derniers ont pris une place de plus en plus importante à l’intérieur même de l’Empire. Différents royaumes

juridiques de l’empereur justinien Enorme importance pour toute l’histoire des droits européens jusqu’à nos jours.. Justinien règne sur l’empire romain de 527 à 565. Un nouveau code devait voir le jour car celui de Théodose était dépassé. Le code justinien est divisé en 12 livres. Le code forme la 1ère partie de la compilation. La 2ème partie est le digeste : c’est un recueil de jurisprudence romaine. Les extraits les plus justificatifs des grands jurisconsultes. Justinien décida aussi de restaurer

conditionne l’expression du pouvoir car elle permet d’asseoir le prestige personnel du souverain en rappelant sa domination et pérennisant son œuvre conquérante. Tel fut le cas pour les lois des Douze Tables, pour le Code d’ Hammourabi, le Code Justinien et pour le Code civil de 1804. Lorsque le sujet du Code civil de 1804 se pose, une référence à son législateur s’impose, celle de Napoléon 1er. Sa postérité est sauvegardée et subsiste le nom même du Code civil de 1804 en tant que Code Napoléon.

les juges, praticiens et étudiants) Face à ces difficultés ils vont donc composer les premiers codes => évolution technique et juridique 2 entreprise officiel de codification = code theodosien et la 2ème permet l’apparition du code de Justinien. 1) Le code thedosien Il a été publie en 438, i a été rédigé a l’initiative de l’empereur theodose 2 ( 408-450 règne) afin de remettre de l’ordre dans les constituions impériales. C’est un code ordonné par l’empereur qui vise. Supprimer les

début VIè siècle arrive sur le trône, grande ambition: Justinien, son ambition s’est de reconstituer l’empire romain dans son ensemble, prend une forme militaire, il va partir à la conquête en Italie actuelle. Cette ambition elle prends aussi des formes politique, administrative, chercher à rétablir la grandeur de l’empire romain, notamment avec son droit qui brille par sa technicité, son raffinement. Grande réforme administrative, Justinien va décider une nouvelle réorganisation, à. travers.

décide que lorsque la majorité de ces 5 auteurs a la même interprétation, celle ci devient obligatoire pour le juge, qui perd ainsi toute liberté d’appréciation. Le pouvoir n’ a pas confiance dans la science des juges. En orient à partir de 529 Justinien va faire codifier l’ensemble de la juris Prudence classique, dans le Digeste. Elle sera devenue du droit impériale. C) Les Sénatus Consultes et les constitutions impériales. A partir de l’Empire il n’y a plus de lois votées, la lex rogata

II) prise de Toulouse ?: loi salique promulguée sous le règne de Clovis. 511 : mort de Clovis partage du Royaume déclin dynastie 511 : promulgation de la Loi salique. 533 : Les Institutes et Le digeste 534 : Le code de justinien 535-565 : Les novelles 565 : mort de justinien 568 : affaire Frédégonde fin 6ème siècle : Querelles progression des Leudes développement très important des monastères+clergé régulier va dominer 614 : Edit du roi Clothaire II le Tribunal du Palais punira le coupable

divisée en deux grandes zones : le Nord possédant un droit coutumier instable tandis que le sud est stable. Au 12e et 13e siècle, il y a eu la découverte du code justinien. Au final, le Nord va copier le Sud en rédigeant des coutumes vers le 15e et le 16e siècle. Les grandes influences de cette époque sont l’Eglise catholique et le code justinien. Eglise Catholique : elle tenait l’Etat civil, fait passer différents messages : prohibition de l’inceste, le libre arbitre des individus (libre de signer

(constitutions impériales) TD séance 3 Auteur : Justinien Titre : Deo Auctore Forme : constitution : doc à valeur législative (loi) provenant de l’empereur (édit) 15 décembre 530 après chute de l’empire romain (476) cherche à reconstruire avec codex Justiniani (529). Digeste (533) 2e étape (après codex) -> ce texte est l’édit qui demande rédaction, c’est la préface ->travail de titan en 3 ans. TRIBONIEN: questeur de Justinien, du sacré palais (=chancelier= garde des sceaux) président

abrégée. Le digeste a connu son apogée sous le Bas-Empire romain : à cette époque, on écrivait souvent des résumés des grandes œuvres classiques. Cela a d'ailleurs permis de connaître plusieurs livres qui seraient autrement perdus. Le Code de Justinien, rédigé à cette époque, inclut un digeste des meilleurs juristes romains, afin d'établir une jurisprudence applicable à tout l'Empire. Il a connu une telle postérité qu'on l'appelle aujourd'hui simplement le Digeste. À l'époque moderne, le Reader's