L Administration De La Justice Romaine

HISTOIRE DU DROIT Semestre 2 Introduction Rome depuis 753 avant J.-C. jusqu’en 509 où est élaboré une république romaine. La république va s’achever dans le sang et dans les luttes fratricides pour être converti en empire en 27 avant J.-C. (avènement de Auguste, premier empereur de Rome, fils adoptif de César). Octave demande au sénat d’être le « Princeps » (le premier). Il sera à la tête de l’empire. Le « Princeps » sera appelé « Imperator ». Le princeps détient l’ « Imperium » (pouvoir

Partie 1 : les royautés mérovingiennes et carolingiennes 476 : Chute de l'Empire Romain d'Occident du fait des invasions barbares. A partir de la fin du Ive siècle, l'Empire Romain est devenu impossible à administrer par un seul Empereur DONC l'Empire est divisé en deux parties : une partie occidentale (capitale : Rome) et une partie orientale (capitale : Constantinople). A la fin du Ve siècle, la partie occidentale s'écroule alors que la partie orientale continue d'exister : l'empereur est

Histoire des institutions Comment s’est formé le système juridique ? L’histoire est indispensable à un bon juriste. Le droit est un produit de l’histoire. Ex : Dans le code civil (1804), on trouve des règles inspiré du moyen âge et du droit romain. L’assemblée d’aujourd’hui  est le fruit de touts les expériences du parlementarisme du XVIIIe siècle. Les historiens retracent les faits et les évènements passés avec des méthodes. « Institution » : définition large : règle créé par le droit

La Sicile romaine de la disparition du royaume de Hiéron II à la réorganisation des provinces. Julien DUBOULOZ et Sylvie PITTIA Les îles méditerranéennes ont été le premier espace dans lequel Rome développa un contrôle, une administration et une exploitation au delà des frontière de l'Italie péninsulaire. Au milieu du IIIe siècle Rome n'a pas les moyens d'une occupation dense et d'un contrôle absolu de la Sicile. Lle est confronté à des populations diverses, tant au point de vue de la culture

cadastré / cours de justice) • Détermination, D’un point de vue interne, une institution présente 3 caractéristiques : - une mission à accomplir - un personnel affecté à l’accomplissement de cette mission - un principe de continuité ; une institution quelle qu’elle soit est faite pour durer. b. Perspective historique Avant le IXe siècle, deux épisodes ont marqué la France : • Antiquité, Empire Romain Chrétien Au milieu du Ie siècle Av. J-C, la Gaulle devint romain. Ceci lui permit d’assimiler

Titre « la généralisation de la citoyenneté romaine : Edit de Caracalla (212) » Introduction L’édit de Caracalla, également appelé Constitutio Antoniniana est un texte normatif, c’est l’une des lois les plus connues de l’empire romain. Elle proclame la citoyenneté romaine à tous les hommes libres de l’empire et proclame ainsi la fin d‘une discrimination pluriséculaire. Cet édit a été rapporté par le scribe Giessen, qui a retranscrit les propos de l’empereur Caracalla énoncés en 212. L’empereur

créatrices politiques, économiques, culturelles…) sources intrinsèques: celles –ci peuvent être divisées en sources formelles (catégories de règles, ex: la loi, les usages), et sources matérielles (codes, recueils de lois, recueils de décisions de justice…) Parmi les sources formelles, on distinguera : Sources directes : la loi, la coutume. Sources indirectes ou sources d‘interprétation : la jurisprudence, la doctrine, la pratique. Observation de méthode : Notre objet d’étude concerne les origines

publique. Il y a des droits qui ne sont pas émis et sanctionnés par des autorités judiciaires. Le droit romain a été construit à une époque où la notion d’état n’existait pas et il a été en grande partie construit par des juristes, personnalités autonomes et indépendamment des pouvoirs publics. Les juristes romains ont créés le droit, on ne peut pas faire l’impasse. Un vieil adage des juristes romains «  Toute définition est dangereuse en droit civil » car la réalité est toujours complexe, souvent insaisissable

existant. * Jurisprudence : ensemble des décisions émanant des tribunaux. →Attention : il ne faut pas confondre juridique, en rapport avec le droit et judicaire, en rapport avec la justice. →Rappel chronologique. * -3000 : écriture : début de l’Antiquité. * +476 : fin de l’antiquité (Empire Romain). * 5e siècle : début du Moyen-âge. * 15e siècle : fin du Moyen-âge. * Du 15e siècle à 1789 : L’Ancien régime ou l’Histoire moderne. * De 1789 à 2009 : l’Histoire contemporaine

Volonté de puissance & volonté de domination. Chq guerre se justifie par la nécessité de se défendre. Raison de réussite paraissent simples: ap qlq déboires, gds chefs de Rep comprirent qu'une conquête créait des obligations aux conquérants. → romains prenaient conscience de leur responsabilités, de leur devoir envers les soumis: il leur fallait garantir la paix ds le respect mutuel. Auguste pratiqua cette pol d'entente. Ms Empire mourut sous pression des barbares qui crevèrent la paroi de la bulle