L Administration De La Justice Romaine

 de  l’empire  romain  d’occident.   o 1804  :  Promulgation  du  code  civil.     Première  partie  –  Le  pluralisme  juridique  (476  –  1180).     Chapitre  1  –  La  rencontre  de  trois  traditions  politiques  et   juridiques.     La  tradition  romaine.     753  av  JC  :  Naissance  de  Rome.     L’empereur  romain,  source  unique

Papae, un recueil de vingt-sept articles, rédigé en 1075 par le Pape Grégoire VII. Il s'agit de droit canonique car emprunt de la religion, dont le but est de légitimer la suprématie du Pape, pour retrouver la liberté qu'ils possédaient à l'époque romaine. Il est intéressant de savoir que ce document marque l'essor de l’Église, à une époque où elle était passée au second plan, le Pape n'est pas le chef de l’Église, face au pouvoir temporel durant l'époque carolingienne. La réforme grégorienne va

et l’empereur du Saint Empire Romain Germanique), et internes d’autre part (seigneur féodaux). La puissance du Roi augmente à la fin du XIIIème siècle, suite au conflit entre le roi de France Philippe IV et le pape Boniface VIII. Pour lutter contre les seigneurs féodaux, 2 moyens principaux s’imposent : instaurer une administration soumise au Roi et autonome des seigneurs, et mettre en place une fiscalité autonome. • On peut remonter l’origines d’une administration soumise au roi aux missi dominici

Institutions (Cours du Professeur Jacques BOUINEAU) 2011-2012 Ière partie : Antiquité, Antiquité tardive et Haut Moyen Age Chapitre I : Rome Section I : Haut Empire Par. I : Etat A/ Empereur B/ Administration Par. II : Société A/ Citoyenneté B/ Clivages sociaux Section II : Bas Empire Par. I : Pouvoir impérial A/ Dioclétien B/ Constantin Par. II : Un monde en mutation A/ Eglise B/ Clivages sociaux Chapitre

L’organisation de l’église. Cette reconnaissance du christianisme par l’empire romain a permis à l’église de s’organiser. L’église va prendre un modèle précis : Le modèle de l’administration impériale (imitation). Cette organisation était organisée par strates et des fonctionnaires (hiérarchie). L’église implante ses représentants sur l’ensemble de l’empire pour qu’il y ait partout un clergé. Les communautés locales. Cette église prend le relais de la ville. Dans chaque ville dans l’empire

cadre de la cité ou « polis » de la Grèce antique, fondée sur l'égalité de ceux qui ont le statut de citoyens. Contrairement aux métèques ou aux esclaves, les citoyens participaient aux débats dans l'agora et aux décisions (lois, guerres, justice, administration) et pouvaient posséder la terre. Ainsi, le citoyen (homme libre) se distingue du barbare, de l’esclave ou du métèque.  C'est une notion « ethnique » : Pour devenir citoyen grec, il faut être né de père et de grand-père, eux-mêmes citoyens

destruction (« Nul ne peut faire justice à soi-même »). Dans les sociétés modernes, ce tiers qui tranche les contestations est l’Etat : L’Etat a sa part de responsabilité car elle a le pouvoir d’édiction des règles de droit et doit les faire respecter  aspect coercitif de la loi. Il faut permettre aux victimes d’une violation de la règle de droit de pouvoir s’adresser aux Tribunaux  pour faire face à sa responsabilité, l’Etat organise un service public de la justice (il va mettre en œuvre cette

erreurs passé. L’étude de l’histoire du droit est technique et non général. Il faut éviter à tout pris de se borner à l’histoire récente du droit, mais aussi à ses bases tel est l’exemple le plus historique en matière de droit avec l’exemple Gréco-romain, avec l’apport du christianisme (Rome, Athènes, Jérusalem). Il faut « former l’homme par la connaissance de l’homme ». Il faut distinguer institutions, Juridiques. Institutions, ce sont les éléments stables d’une société, ces structures, il faut se

révélées de nouvelles oppositions au sein de la classe politique romaine, et de l’oligarchie (popularès, plèbe // optimatès, sénat). II- les guerres civiles (91-27 avant JC) A) la réforme de Marius A partir de 91 > climat de violence et guerre civile à Rome. - les généraux pillent les provinces conquises (Verrès en Sicile) - les colonisés élisent leurs magistrats, mais n’ont pas le droit de participer à la vie politique romaine. - non-respect des mandats (les généraux restent en place

France) Avant le 9e siècle, le territoire est marqué par deux mouvements. L’empire romain. La Gaulle était devenue romaine. Elle a connu la culture latine, les institutions romaines et le droit romain. Rome a légué au monde un droit public et privé d’une grande technicité. Le droit tire sa source d’institutions romaines. A la fois théoricien et praticien du droit, les juristes consuls romains ont commencés les textes, tirés toutes les conséquences possibles et rédigées des ouvrages/traités