L Art Brut

calculs de la mensualisation à chaque date d’anniversaire du contrat, Toutes autres informations qui vous sembleront essentielles pour faire valoir vos droits. 3 OBLIGATIONS ADMINISTRATIVES GENERALES EMPLOYEUR VOS OBLIGATIONS ET VOS DROITS (Art. 2 de la Convention Collective) En votre qualité d’employeur, vous devez déclarer l’emploi de votre assistante maternelle quelque soit l’age de vos enfants, établir avec elle un contrat de travail et respecter les dispositions prévues dans le code

bénéfices liés à une activité de service….). Déclarations en matière d’IR Déclaration de revenus salariaux (art 79) Déclaration des pensions et autres prestations servies sous forme de capital ou de rentes Déclaration des revenus fonciers Déclaration des revenus mobiliers Déclaration des revenus agricoles Déclarations particulières en matière d’IR Déclaration d’identité fiscale (art 78) Déclaration annuelle du revenu global Déclaration en cas de départ du Maroc Déclaration en cas de décès

situé 12 rue de l'église à Pont d'Ain (01) présentée par M. Cyrille BREVET en sa qualité de gérant. Ci-après désignée la « société », d'une part. ET M. David BLANCHOT demeurant Ambérieu en Bugey (01) d'autre part. Il a été convenu ce qui suit. ART 1 Engagement La société SARL BREVET engage M. David BLANCHOT en qualité de Chef de chantier à compter du 02/06. Cet engagement est conclu sous réserve d'une période d'essai de 2 mois de travail effectif, au cours de laquelle il pourra prendre fin à

même si le salarié a quitté l’entreprise. Il y a donc un échéancier à préparer. A réserver à des cas sociaux sur de petites avances. Le remboursement se calcul sur le net intermédiaire (brut – cotisations salariales). Il n’est pas soumis à cotisations. Le versement de la somme initiale se met au brut et est soumis à cotisations. Si le salarié quitte l’entreprise, lui faire signer une reconnaissance de dette impérativement. 4 – Les mentions obligatoires sur le bulletin de paie Identification

montant brut [pic]des avantages de vieillesse, à l'exception de la majoration pour tierce personne. Le prélèvement est effectué par l'organisme qui sert ces avantages. [pic]CSS art. L136-5 § III [pic]Circ. Cnav 99/91 du 31/12/1991§ 21 Seuls les assurés domiciliés fiscalement en France et à la charge d'un régime obligatoire français d'assurance maladie [pic]sont soumis au prélèvement de la CSG. Le taux de la CSG varie selon le niveau d'imposition du retraité. [pic]CSS art. L136-1, art. L136-8

PLAFONNEE 42e promotion PLAN Introduction Section 1 : la fixation du plafond périodique I. Les principes généraux A. Périodicité régulière de paie B. Périodicité irrégulière de paie (art R242-2 CSS) Cas général Rémunération exprimée en jours Rémunération exprimée en heures C. La régularisation annuelle Fin d'année Article R 243.10 Code de la Sécurité Sociale Objectif de la régularisation annuelle La détermination du plafond

maître de conférences à l’université de Picardie ; Eric de Chassey, professeur d’histoire de l’art contemporain à l’université de Tours ; spécialiste de l’art américain ; Christine Valluet, directrice de la galerie Schoffel-Valluet, Paris – Art tribal ; Philippe Peltier, conservateur en chef, responsable de l’unité patrimoniale Océanie Insulinde. Musée du quai Branly, Paris ; Didier Ottinger, conservateur en chef des collections historiques, département du musée national d’art moderne

Le White-Cube Brian O’ Doherty est le premier à faire une émission sur l’art contemporain afin de rendre cet art moins obscur pour les spectateurs. Pour se faire un avis sur l’art et rester objectif, il faut prendre de la distance, une fois la période terminée. Pour Brian O’ Doherty, la White-Cube représente tout le modernisme. Quand un art entre dans le White-Cube, il est décontextualisé, sacralisé. Seulement à ce moment, on peut s’en faire un avis. Ainsi, le White-Cube est un espace idéal d’exposition

: 1. Détermination des acquêts de l’époux a) Patrimoine final = actif brut - passif b) Patrimoine originaire = actif brut - passif originaire c) Acquêts nets. 2. Détermination des acquêts de l’épouse a) Patrimoine final = actif brut - passif b) Patrimoine originaire = actif brut - passif originaire c) Acquêts nets. 3. Calcul de la créance de participation

l'aménagement et au développement durable du territoire ; Vu la loi n° 02-01 du 22 Dhou El Kaada 1422 correspondant au 5 février 2002 relative à l'électricité et à la distribution du gaz par canalisation ; 12 Joumada Ethania 1426 19 juillet 2005 Art. 3. — Les substances et les ressources en hydrocarbures découvertes ou non découvertes situées dans le sol et le sous-sol du territoire national et des espaces maritimes relevant de la souveraineté nationale sont propriété de la collectivité nationale