L Art Brut

d’exploitation BFRHE : Besoin en fonds de roulement hors exploitation CA : Chiffre d’affaires CAF : Capacité d’autofinancement CDB : Centrale de bilans CF : Charges fixes DAP : Dotations aux provisions DOTS : Dotations EBE : Excédent brut d’exploitation ETE : Excédent de trésorerie d’exploitation FRN : Fonds de roulement normatif FRNG : Fonds de roulement net global HT : Hors taxes IBE : Insuffisance brute d’exploitation IS : Impôt sur les sociétés IR : Imputation rationnelle

De l’antiquité au IXe s. Du IXe s. à la fin du XVIIe s. XVIIIe s. et XIXe s. XXe s. et notre époque Art, créations, cultures Art, espace, temps Arts, états et pouvoir Arts, mythes et religions Arts, techniques, expressions Art, rupture, continuité Le Corbusier (Charles-Édouard Jeanneret-Gris, dit : ) 1) 2) 4) 18.. – 19.. /2 3) 5) 6) Portrait de Le Corbusier. 2) Unité d’habitation de Marseille, appelée La Cité Radieuse, 1947-1952. 3) Appartement

GNL algérien a doublé ; c'està-dire à 0,60 $/MBTU. Toutefois, la formule d’indexation sera portée sur le prix unitaire total et non sur 20% seulement du prix. Le prix sera fonction des variations des sources d’énergie raffinées à partir du pétrole brut. Parmi ces produits, le fuel léger et le gasoil22, étant des produits concurrents, peuvent contrôler 50% de la fixation du prix du GNL. De plus, l’Algérie avait opté pour la révision périodique de l’ensemble des conditions contractuelles relatives

lorsque la dépense était nécessaire, la récompense est égale à la dépense faite (art. 1469 al 1 et 2 C. civ) ; – lorsqu’il s’agissait d’une dépense de conservation ou d’amélioration, la récompense est égale au profit subsistant ((art. 1469 al 1 et 3 C. civ) ; – pour une dépense nécessaire et de conservation, au titre de la récompense, on retient la somme la plus importante de la dépense faite et du profit subsistant (art. 1469 al 2 et 3 C. civ). Partage COSTIER (15 points) 1. Pour quelle raison

commencée est due au prorata du temps écoulé. La rémunération des assistants maternels ne peut être inférieure à 0,281 fois le montant du SMIC par enfant et par heure d’accueil (Art D.773-8 Décret n° 2006-627 du 29 Mai 2006) soit : 2,64 € / brut de l’heure 2,05 € / net de l’heure Au 1er Juillet 2012 : S.M.I.C. Horaire brut 9.40 € S.M.I.C. Horaire net 7,27 € Lorsque le salaire horaire dépasse le minimum légal, une indexation du salaire sur l’augmentation du SMIC est illégale. Pour que les

déclaration annuelle du revenu global  1.2. Non déductibilité des indemnités de retard sur les délais de paiement (Art. 11-I)  La loi de finances 2014 précise que les indemnités de retard régies par la loi n° 32-10 complétant la loi n° 15-95 formant code de commerce ne sont pas déductibles. Par contre, il s’agit toujours de produits imposables.              1.3. Cotisation minimale (Art. 144-I-D)  Le montant plancher de la cotisation minimale, même en l’absence de chiffre d’affaires, est passé

l’année précédente, un chiffre d’affaires supérieur à 750.000 EUR hors T.V.A. Ce chiffre d’affaires comprend les opérations exemptées de la TVA, les opérations effectuées à l’étranger et les opérations soumises à un régime particulier. 4 A.R. n°2 art.1 § 1er RICHELLE Cédric 8 Cependant, ne sont pas pris en compte : les débours, les recettes exceptionnelles, les revenus provenant d’opérations que l’assujetti n’effectue pas de manière indépendante, les recettes provenant d’une exploitation

d’art à Chicago (où il a émigré avec sa famille en 1936) puis s’installe à New York. Ses premiers travaux s’inspirent de l’ « art brut » avec l’emploi de matériaux de récupération. Il refuse l’art et les galeries d’expositions conventio conventionnelles. Il crée lui-même un même atelier/boutique qu’il dénomme « The Store ». C’est aujourd’hui l’un des grands artistes du « POP ART ». A partir des années 60 ses productions s’inspirent alors largement des objets de la société de consommation américaine :

Cachet de l’architecte Signature de l’architecte 2/4 4 - La nature des travaux envisagés Vous ne devez remplir qu’un seul cadre : 4.1, 4.2 ou 4.3, selon votre projet. Vous pouvez utiliser la «fiche d’aide pour le calcul des Surfaces Hors Oeuvre Brutes et Nettes (SHOB, SHON) des constructions» ci-jointe. 4.1 - Vous construisez une maison individuelle sur un terrain qui ne comporte aucun bâtiment Indiquez la Surface Hors Oeuvre Nette (SHON) construite m² 4.2 - Vous construisez sur un terrain

la date de mise en production. Les centres de gestion de comptabilité agrées sont exonérés pendant une période de 4 années suivant la date de leur agrément. II. Base imposable La base imposable de l’impôt sur les sociétés correspond au résultat brut fiscal. Les données de la comptabilité des entreprises qui fournissent le résultat comptable restent a la base de la détermination du résultat fiscal, mais les règles fiscales prévoient le plus souvent des redressements extracomptables du bénéfice