L Art Brut

Pajemploi : 000000 Nationalité : Pour la garde de leur enfant : Nom : Prénom : Date de naissance : Art. 1 – Engagement Madame est engagée à compter du pour une durée indéterminée, en qualité d’auxiliaire parentale pour la garde de . Le présent contrat est régi par la Convention Collective Nationale du Personnel Employé de Maison, tenue à la disposition du salarié. Art. 2 – Période d’essai Ce contrat comporte une période d’essai d’un mois, renouvelable une fois. Au cours de cette

Royaume du Maroc Modèle ADC040F/10E IMPOT SUR LE REVENU DECLARATION DES TRAITEMENTS ET SALAIRES (ART.79 du Code Général des Impôts) ANNEE /__/__/__/__/ Direction Régionale ou (Inter) Préfectorale de :………………………………………….……………………………. Perception ou recette de : ………………………………………………………………………………………… N°D’IDENTIFICATION A LA TAXE PROFESSIONNELLE : N°D’IDENTIFICATION FISCALE : /__/__/__/__/__/__/__/__/ /__/__/__/__/__/__ /__/__/ NOM PRENOM OU RAISON SOCIALE DE L’EMPLOYEUR : ……………………………………………………………………………………

TERRITORIALITE DE LA T.V.A. (art 350 du CGI) La T.V.A. est un impôt qui frappe les dépenses afférentes aux produits consommés ou utilisés en CI. Ainsi Les biens et produits ivoiriens consommés à l’étranger sont exonérés de T.V.A. En ce qui concerne les prestations de service elles sont imposables en CI lorsqu’elles y sont exécutées. Cependant lorsque la prestation bien que exécutée dans un autre pays est utilisée en CI l’imposition est faite en CI sans exclusif. (art 351 du CGI) 3. LES

CAP Imprimerie : Ahmed B. 19 ans, Romain F. 23, Nadine E. 28 ans – Charge salariale par exercice (brut hors charges 540 Kf) Charges d'exploitation par exercice (hors salaires): 500 Kf. Sous-traitance (essentiellement Offset et copies couleur) : 450 Kf - 1997. Recrutement (2 salariés supplémentaires, niveau BTS, Philippe R.25 ans et Ursula.H.30 ans) Charge salariale supplémentaire par exercice (brut hors charges 240 Kf Charges d'exploitation par exercice (hors salaires): 568 Kf. Sous-traitance (essentiellement

N° 12556*02 Volet 1 à adresser à la MSA DÉCLARATION UNIQUE D’EMBAUCHE - CONTRAT DE TRAVAIL À DURÉE DÉTERMINÉE À TEMPS PLEIN (1) 1 Les Informations sur fond gris sont à produire obligatoirement avant l’embauche, sous peine de sanctions (art. L. 320 et R. 362. 1 du Code du travail) L’EMPLOYEUR N° SIRET OU MSA Nom Prénom ou dénomination Téléphone Télécopie Code APE (NAF) Adresse d’expédition de l’accusé de réception différente Adresse LE SALARIÉ Nom de naissance Nom marital

administrative. Dès qu’elle en prendra connaissance, la FEPEM ne manquera pas de communiquer la réponse. Dans cette attente, l’exclusion reste applicable. 2 Sommaire Préambule Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19 Dispositions générales Obligations administratives générales Classification Contrat de travail Période d’essai Durée de l’accueil Rémunération Indemnités d’entretien et de frais

L I. DEFINITION / ENJEUX 1. L’image et le sens Une œuvre d’art est unique Il faut avoir conscience de faire une œuvre d’art (≠hasard / ≠enfants) Art brut : un art très spontané avec des matériaux brut (ex : matériaux de récupération / sable / cailloux) / art quand une personne n’a aucune formation artistique / réaction spontanée Doit être signé L’art est fait pour lui-même 2. L’image et le texte La lecture d’image commencera donc par une description basée par la lecture des formes, sachant

Adjugé(e) : 220 Euros M. FRAY, milieu XIXème : verseuse en argent, modèle piriforme quadripode à attaches feuillagées, le corps gravé de fruits et de fleurs, le frétel en fleur éclatée, l'anse volute en bois recollée. Monogrammée CL. Minerve. Poids brut : 655 g. H. : 23,7 cm. 8 SWAROVSKI Estimation : 30 / 60 Euros Adjugé(e) : 100 Euros SWAROVSKI : couple de statuettes en cristal taillé et strass figurant un danseur de flamenco et 1 dame au bal masqué. Signées à la base. H. : 16,7 cm et 21

formulaire. Elle garantit un droit d'accès et de rectification pour les données vous concernant auprès de l'organisme qui a traité votre demande. La loi punit quiconque se rend coupable de fraudes ou de fausses déclarations (art. L 114-13 et L 114-17 du code de la sécurité sociale, art. 441-1 et 441-7 du code pénal). Veuillez répondre aux différentes questions pour chaque mois et pour chacun de vos employeurs. Employeur complémentaire 1 SIRET ou REFERENCE de l’employeur Raison sociale ou NOM de l’employeur

3,82 % % % % % % % % % % 101,24 33,75 5,78 246,82 17,78 162,94 77,71 6,85 19,48 56,61 446,41 446,41 1,20 3,82 % % 5,36 17,05 % 1410,36 71,54 007 I F M ALLOC. FAMIL. BRUT ASS.VIEILLESSE DEPL. CONTRIB. SOLIDARITE MALADIE SUR BRUT AGFF TRANCHE A NC SS VIEILLESSE ASSEDIC TRANCHE A PREVOY REUNICA TA ACCIDENT DU TRAVAIL RETRAITE COMPL.T1 NC 026 AGFF somm.iso.TA NC 028 Ret.Compl. SI TA NC Réf. P/2011-03 1 / 1 019 020 053 054 045