L C R Alsace

d’information bi-mensuel (BICC). Elle publie aussi une fois par un un Rapport annuel. La diffusion d’un arrêt de la Cour de cassation dans l’une de ses publications est indiquée par un jeu de lettres : (ex : P+B : sur bulletin) (P+B+R : sur rapport annuel) (P+B+R+I : sur internet) Il existe aussi un Journal officiel de l’UE (JOUE). Il contient les actes et les informations des différentes institutions européennes. Il est complété d’un Bulletin mensuel. On a aussi des ouvrages juridiques.

guerre civile pendant 2 générations ; mouvement ininterrompu de controverses : − ceux qui condamnent en bloc et qui fondent une idéologie conservatrice, traditionaliste − ceux qui exaltent sans réserve la RF − ceux qui distinguent « bonne R° » de 1789 et « mauvaise R° » de 1793 1. La pensée révolutionnaire 1.1 Les principes de 1789 Philosophie des Lumières – Déclaration des droits de l'homme et du citoyen août 1789, base de la Constitution de 1791. 1.1.1 la souveraineté nationale « le principe de

dossier technique La filière Bio car bur ant r – e85 – Flexfuel – Bioca nt bura – e n – É e tB e i rg es re n v ou Édité avec le concours de l’Éducation nationale la e bl es – Bi la n cO 2 – e ffe t d e se rre bioéthanol La filière bioéthanol Dossier créé avec la collaboration du : Groupement National pour la Formation Automobile c h r i s t o p h e n u n e S D A S i LVA Formateur expert au centre de

les demandes sont horodaté le candidat mentionne la zone choisie et la commune dans laquelle il souhaite etre nommé. A partir de la il y a tirage aux sorts et nomination qui intervient. Système récent mais qui pour l’instant ne s’applique pas en ALSACE MOSELLE (régime dérogatoire lié au droit local concernant l’installation des nouveaux notaires. Le mécanisme du droit de représentation ne s’applique pas.) Les notaires sont tenus a une obligation de formation continue ils doivent passer par une

d’affaires ou de leurs recettes aux taux fixés en fonction de la catégorie professionnelle déterminée par le code NAF de : -0   ,1 % pour les commerçants ; -0   ,2 % pour les activités libérales ; -  ,3 % pour les artisans (hors Alsace et 0,17 % 0 en Alsace). N.B. : Vous déclarez obligatoirement votre chiffre d’affaires tous les mois ou tous les trimestres. En l’absence de chiffre d’affaires (CA), vous mentionnez un CA nul pour la période concernée. À défaut de déclaration, vous serez

UNIVERSITÉ DE HAUTE ALSACE Domaine Gestion-Commerce Master Marketing et vente Spécialité : MRF 32, rue du Grillenbreit F - 68008 Colmar Cedex Stage effectué du 03/03/2014 au 02/09/2014 Raison sociale de l'entreprise : UCAR LOCATION Adresse : 10, Rue Louis PASTEUR 92100. Boulogne-Billancourt Rapport présenté par : M. EL HARJANI Tahar Maître de stage dans l’entreprise : M. Paul ROUSSILLE Tuteur à l’Université : Mme. Saloua BENNAGHMOUCH Année universitaire 2013/2014

leur chiffre d’affaires ou de leurs recettes aux taux fixés en fonction de la catégorie professionnelle déterminée par le code NAF de : - 0,1 % pour les commerçants ; - 0,2 % pour les activités libérales ; - 0,3 % pour les artisans (hors Alsace et 0,17 % en Alsace). N.B. : Vous déclarez obligatoirement votre chiffre d’affaires tous les mois ou tous les trimestres. En l’absence de chiffre d’affaires (CA), vous mentionnez un CA nul pour la période concernée. À défaut de déclaration, vous serez redevable

fonctionnaires), artisans, boutiquiers, salariés : sorte de FP des classes moyennes au monde ouvrier, dans la lignée du mouvement sans culotte. Ont 200 députés (est du pays + villes). Leur influence pénètre dans les campagnes (Limousin au Périgord, Alsace, dans le SO : campagnes « rouges » où l’on vote contre les notables). N’ont pas d’organisation structurée : clubs dissous en 49, mais continuation des comités électoraux dont l’influence se fait sentir dans les groupement sans finalité d’ouverture

• « Arc atlantique » : régions et villes de l’atlantique en France et en Espagne • « Arc méditerranéen » : Espagne, France, Italie (de Barcelone à Gênes, via Marseille et Nice). • « euro-région » Nord-Pas-de-Calais / Kent • « euro-région » Alsace – Palatinat B. La ceinture des nouvelles technologies. Une immense ceinture de hautes technologies constituée de technopoles spécialisées dans les industries de pointe, va de Glasgow à Vienne en passant par Nantes, Bordeaux, Toulouse, Montpellier

Rencontres B to B / Missions de prospection V.I.E SIDEX - INNOVEX Rencontres de partenariats industriels Actions de communication Labellisation d’actions de prospection OSEO PPE Garanties de financements et cautions CDI et CDP APT Financement de projets R&D Recherche de partenaires transnationaux FASEP Garantie COFACE AP - Assurance Prospection et Avance AP des français à l’étranger Assurance des investissements Assurance change Assurance des cautions / Risque Exportateur Assurance-crédit Assurance des