L Habilité Technique Suffit Elle à Définir L Artiste

Chapitre 12 : Le Travail Page 21 ✓ Chapitre 13 : La Technique Page 23 La naissance de la philosophie en Grèce au Ve siècle avant J-C Pourquoi la philosophie est-elle née là-bas et à ce moment-là ? I – Des facteurs favorables A/ La situation géographique d’Athènes Athènes est située au cœur d’un carrefour ce qui permet l’échange, la confrontation d’idées. HERACLITE, penseur présocratique au VIe siècle avant J-C a affirmé « Le conflit est père de toutes choses » B/ La

Le cadre d’exercice de l’architecture en Europe 3 M5.2 RESPONSABILITÉS ET ASSURANCES 7 Les responsabilités de l’architecte a) La responsabilité contractuelle b) Les responsabilités décennale et biennales c) La garantie biennale d) La garantie de parfait achèvement e) La responsabilité délictuelle f) La responsabilité pénale La prévention des risques a) Le contrat b) L’architecte assuré c) La dommage ouvrage CONCLUSION 10 ANNEXES X 1 INTRODUCTION Ce cinquième rapport

INTRODUCTION À L'ÉTUDE DE LA FISCALITÉ (Version mai 2002) http://www.profiscal.com/ 1 INTRODUCTION À L'ÉTUDE DE LA FISCALITÉ Définition de la fiscalité Le grand Larousse définit la fiscalité comme étant le système de perception des impôts, l'ensemble des lois qui s'y rapportent et les moyens qui y conduisent. Branche du droit public, la fiscalité est constituée de l'ensemble des règles juridiques concernant les impôts. Elle organise la participation des sujets de droit, aussi bien

intellectuelle, la création artistique. L’art se goûte, s’écoute, se regarde, stimule les sens… A quoi sert-il d’en faire l’histoire? Il se développe des politiques de patrimoine, de nouveaux musées s’ouvrent (Louvres-Lens, musée Pompidou à Metz) avec des enjeux touristiques, économiques, échanges internationaux. Autour de l’histoire de l’art, il y a des enjeux politiques (crainte de la disparition des manuscrits conservés à Tombouctou, destruction des bouddhas d’Afghanistan). Au XIXème siècle, il n’y avait

qui touche à beaucoup de choses : la création ; les auteurs ; les artistes, etc. !!! Mais il n’y a pas que des artistes. Matière technique, ardue. Par exemple, en matière de : Succession de l’auteur Articulation entre : le droit patrimonial de la famille ; et le droit spécial qu’est le droit d'auteur. Contrats d’exploitation (conventions conclues entre particuliers), gestion collective La nature même du droit d'auteur est particulière, bizarre. On a des difficultés à classer le

LE DROIT D’AUTEUR Le droit d’auteur appartient à la catégorie juridique des propriétés incorporelles. Celles-ci constituent des droits exclusifs sur des objets immatériels (=incorporels=intellectuels), comme le sont les ' uvres de l’esprit ou les inventions techniques, les obtentions végétales ou encore les signes distinctifs. Le droit de la propriété intellectuelle se divise en 2 branches distinctes : - la propriété industrielle :

production que sont le capital et le travail. Le travail est fourni par les ménages qui vendent leur travail en échange d’un salaire. L’offre de travail détermine donc la production que peut réaliser une économie. Etudier le facteur travail revient donc à s’interroger sur le rôle joué par ce dernier dans la création et l’accroissement des richesses d’une nation. Mais quand nous parlons de « travail » de quoi parlons-nous précisément? Pour l’économiste, travailler n’a pas toujours la même signification

l'Isle-Adam En effet, les artistes fantastiques sont restés en marge et n'ont pas été pris au sérieux pendant longtemps. Villiers de l'Isle-Adam a été un de ces écrivains marginaux. Évidemment, l'ambiguïté du fantastique nous empêche de le bien comprendre. Puisque ce genre est étroitement lié avec l'imagination, le monde fantastique est vague et riche : Il est presque impossible de définir ce genre. Par exemple, les tableaux de REDON et de MOREAU sont si originaux que nous hésitons à les regrouper sous

........................................................................21 1.3.2 L’œuvre désagrégée........................................................................................................................22 1.3.3 L ’œuvre insituée ou a-topique .......................................................................................................23 1.4 DES IMPLICATIONS QUI NE SE LIMITENT PAS AU SEUL DROIT D’AUTEUR ...................................................24 1.4.1 Banalisation

et de la Promotion du Travail Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale Groupement Professionnel des Banques du Maroc Caisse Nationale de Sécurité Sociale Petites et Moyennes Entreprises/Petites et Moyennes Industries Société A Responsabilité Limitée Société anonyme Chiffre d'affaires Société en commandite par actions Société en nom collectif Société en commandite simple Société en participation Assemblée générale ordinaire Carte d’Identité Nationale Procès-verbaux