L Intangibilité

tangibles, or le milieu bancaire constitue une des exceptions en la matière en proposant des produits immatériels, non touchables et non observables. De ce fait, les clients sont privés de la « jouissance » immédiate du produit entraînant par cette intangibilité des relations entre les clients et les produits bancaires plus complexes. Les atouts de certains produits bancaires restent souvent incompris des clients qui n'en voient pas l'utilité. Les avantages d'une assurance perte et vol des moyens de paiement

Organisation Internationale de normalisation Quelle est la définition de la qualité selon la norme ISO 9000 ? Aptitude d’un ensemble de caractéristiques intrinsèques à satisfaire des exigences Quelles sont les spécificités d’un service ? Intangibilité : Immatériel, Simultanéité de la production et la consommation : Non transportable, non stockable, consommé en même temps que sa production, se base sur l’interpersonnel principalement, Hétérogénéité : non renouvelable, évalué sur le résultat

plan des comptes DISLE/MAESO/MEAU P 26 et P 27 (Application 1 et 2. 36/37 DISLE/MAESO/MEAU) 4. Les principes comptables Continuité Indépendance des exercices Prudence Permanence des méthodes Coût historique et juste valeur Intangibilité du bilan d’ouverture Non compensation Image fidèle de l’entreprise Commentaire des principes à partir de petits exemples chiffrés afin d’en mesurer l’incidence (voir ci-dessous). Exercices complémentaires :

bonne foi est limité par la force obligatoire du contrat. II/ L'encadrement de la bonne foi La bonne foi se voit limiter par le principe de la force obligatoire du contrat qui repose sur l'autonomie de la volonté (A) et conduit à une intangibilité du contrat par le juge (B) A/ L'autonomie de la volonté en tant qu'essence du contrat Le principe de la bonne foi se trouve encadré par celui de la force obligatoire des conventions, qui trouve à s'appliquer étant donné le caractère

car ça vient de dieu, qui s’impose au droit positif. Ex : les chrétiens croient au respect du à la parole donner (principe de la force obligatoire des contrats), autre principe chrétiens, réparations des dommages injustement causé à autrui et intangibilité du droit de la famille (le mariage), respect des droits de la personne. Développé par un auteur du 13ème siècle : Saint Thomas d’Aquin. -le droit naturel moderne, il apparait au 16ème siècle grâce à un courant de pensé : l’humanisme. Courant

d'indivisibilité que ce soit pour préserver l’intangibilité du territoire ou que ce soit pour limiter la diversification des structures du territoire . Le principe d'indivisibilité ne fait pas obstacle à la cession, distinction entre indivisibilité et intangibilité dans une décision de 1975. L'indivisibilité de la République ne signifie pas uniformité du territoire,pour le conseil constitutionnel dans sa décision de 1991:le législateur peut créer des collectivités territoriales avec un statut sui generis

contre une poussée vers Est. Mitterrand > inquiétude d’une grande Allemagne tournée vers MittelEuropa. Accords entre France et Allemagne et puissances occidentales > réunification avec reconnaissances toutes frontières Allemagne (Oder-Neisse), intangibilité frontières, approfondissement européen. b. Union européenne comme institution politique. Kohl donne gages à Mitterrand. Avril et décembre 1990 > sommet franco-allemand > Europe correspond union avec citoyenneté européenne, plus de pouvoir à la

consumériste de la société par les individus qui la composent. Dans les pays occidentaux, tous devient commercialisable, y compris ce qui a été conçu juridiquement pour ne pas l’être. La conception française du droit de la personne est fondée sur une intangibilité de celle-ci. Les éléments constitutifs de la personnalité ne doivent pas être altérés (le nom, le prénom, la nationalité, le domicile, la date de naissance). Cette conception de principe du code civil s’est heurtée à la réalité et les droits rattachés

librement leurs droits et obligations. Recourant à une expression kantienne mal comprise et dévoyée, la doctrine parle d’« autonomie de la volonté » pour désigner à la fois le fondement de la force obligatoire des conventions et le principe de leur intangibilité. Le contrôle judiciaire des conventions ne saurait donc porter ni sur l’équité des stipulations ni sur l’équivalence des prestations, mais seulement sur l’intégrité des consentements. La convention est la chose des parties, la justice contractuelle

Chap1 Marketing Mix*Marketing MixLes 4P:· Produit· Prix· Place (distribution)· Promotion (communication)Le Marketing Mix ou les 4P : Le marketing correspond à l’ensemble des outils à la disposition de l’entreprise pour atteindre ses objectifs auprès du marché viséChapitre 1 : Le mix ProduitDef produit : Tout ce qui peut être offert sur un marché de façon à y être remarqué, acquis ou consommé en vue de satisfaire un besoinA. Les caractéristiques produitesDéfinit le produit en fonction des bénéfices