L élaboration De La Pyramide Des Normes

droit dans le domaine des réalités juridiques positives. Seul l'Etat peut créer, reconnaitre et sanctionner les normes. (=produire du droit) Hans Kelsen développe les thèses normativistes. Il y a identification enre le droit et l'Etat. Seul le droit fonde et justifie l'Etat, et l'Etat est en même temps la source de toutes les normes juridiques. La hiérarchie des normes fonde la pyramide de Kelsen : chaque norme inférieure tire sa validité de celle qui lui est supérieure, avec la constitution au

parlementaires.Def matérielle de la C = c un ensemble de r coutumières et écrites qui règlent l’organisation et le fonctionnement de l’Etat. Les r constitutionnelles portent sur l’organisation et le fonctionnement des pvs publics sur les normes applicables à un système juridique donné. Def formelle = s’attache à la forme et aux procédures d’édictions, elle observe surtout le contenant et la procédure et non sur le contenu de la Constitution. Ce n’est pas le contenu

|Fonctionnement et amélioration | | |observation des faits sur le terrain, | | | |comparaison et élaboration des modèles. | | |Les approches des relations humaines |Emploient le raisonnement déductif : à partir|Validation des hypothèses et formalisation | |

qui servent de talon et de référence (crise immobilière et financière) ⇨ fonds de pension, mondialisation des capitaux. Harmonisation de plus en plus grande au niveau du comportement de consommation, mais aussi de standard de production et des normes (ISO) 2. L’évolution politico-réglementaire. Libéralisation des échanges (Gatt, zones de libre échange – Alena, Asean, suppression des quotas) Marché se libéralisent (ex-RDA, ex-bloc soviétique, Chine, Corée) et s’ouvrent à l’international

et cette loi est en débat aujourd’hui a l’assemblée nationale et en principe elle devrait être adoptée en 2010. Cette loi, à partir du droit de l’environnement, refonde des aspects essentiels en droit de l’urbanisme. Et notamment la hiérarchie des normes. = instabilité juridique chronique. Ça ça concerne l’aspect réglementaire, abstrait du droit de l’urbanisme. En ce qui concerne les autorisations, les AOS (autorisations d’occupations du sols) qui sont des AAI. Ce droit qui était très compliqué

productivité augmente ou au moins stagne. Existence d’une vie de groupe informel, cette dynamique de gp a un effet sur la p°, le moral du groupe est déterminent ds le niveau de p° Principaux enseignement : Existence d’une vie de gp informelle Elaboration de normes sociales informelles  Jeux d’influence : effet important ds le gp Rôle joué par le supérieur hiérarchique Rôle joué par le supérieur hiérarchique Effet Hawthorne : caractérise l’influence de l’intérêt porté à des individus sur leur comportement

l’opérationnel du quotidien (court terme) sert-il la stratégie SI (moyen terme) ? Figure 1 CMMI COBIT ITIL eSCM ISO Etc. … Changement de périmètre Amélioration de la performance économique Innovation Etc. … Présentation de la problématique en synthèse… Normes et référentiels Stratégies d’entreprise Donner les moyens de maîtrise aux DSI pour maximiser / optimiser la performance des SI vis-à-vis des Métiers -Formaliser le plan stratégique Entreprise -Elaborer le PSSI, puis le schéma directeur SI

les propriétaires. En contraste, la deuxième école de pensée considère que le but premier de la mission est d'être un "ciment culturel" pour permettre à l'organisation d'agir en tant qu'unité collective. Pour cette école, la mission doit définir les normes et valeurs qui sont à la base de la manière dont les employés se comportent, collaborent entre eux, et comment ils poursuivent les buts de l'organisation. Cette forme de mission est en sorte une philosophie d'entreprise qui aide les employés à percevoir

100 millions de US$. Les années 80 : 1980 : Première ventes de la branche UE établie en Allemagne (LGEWG). 1982 : première usine de TV couleur installée à Huntsville aux USA. 1984 : Des ventes excédant 1 trillion de wons. 1986 : Usine VCR aux normes européennes installées en Allemagne. 1989 : Une division de vente et une branche de vente mixte installées en Thaïlande. Les années 90: 1990 : Centre de technologie installé en Irlande. 1993 : Avec l'établissement de la branche Huizhou en Chine

écrits la dessus. Cette matière a un caractère essentiel , fondamental . DC c’est l’étude des normes qui permettent d’adopter les autres règles et parce-que les principes du DC et en particulier les droits et libertés fondamentales encadrent, limitent les autres domaines de production du droit. DC c’est l’ensemble des normes qui vont d’un point de vue institutionnel permettre d’adopter d’autres normes. Lois limitées par des principes fondamentaux qui relèvent du principe constitutionnel. (Ex avec