L élaboration De La Pyramide Des Normes

accroitre les aptitudes des employés afin de leur permettre de composer avec les changements qui devraient se produire à l’intérieur de l’organisation sur une certaine période. Pr Belhaj Pr Belhaj 5 19/04/2010 Processus de Formation  Elaboration de Programme avec des étapes: 1. 2. 3. 4. 5. Evaluation du rendement  Évaluer Définition des besoins en formation Etablissement des objectifs liés à la formation; Conception de programme de formation Mise en œuvre du programme; Evaluation

général. La création du bulletin officiel a été le point de départ d'un déversement fantastique de textes régissant une multitude de domaines, si bien que cela fit dire que le Maroc de l'époque fut atteint d'un dahirium tremens se traduisant par une élaboration prodigieuse de lois qui n'avait de limites que celles de la capacité de l'imprimerie officielle (2). Tout texte émanant du Sultan, l'était sous forme de dahir, c'est-à-dire, au sens de la jurisprudence de l'époque (3), une loi, un acte de puissance

retrouve des regles de droit contraire a la religion : IVG, divorce… B) Le droit, la justice et l’equité La rdd tend vers le juste, la justice est donc l’ideal qui inspire la rdd. L’equité intervient a l’occasion de la mise en œuvre de la rdd. Elaboration de la rdd et inspire le legislateur. Le droit et l’equité : equité associé a arbitraire et incertitude, c’est subjectif car ce qui semble equitable pour qql ne l’est pas forcement pour qql d’autre. L’equiete peut etre dangereuse si elle intervient

partout et de plus en plus un objet et un objectif de la gestion sociale ; ? la maîtrise des coûts salariaux et des coûts sociaux : la connaissance des engagements financiers que représente la main-d?oeuvre, la conduite des politiques salariales, l?élaboration des budgets de frais de personnel, etc. exigent la mise en place d?une information comptable et financière spécifique, autonome par rapport aux systèmes comptables classiques. Martory, Bernard(CB). Contrôle de gestion sociale : salaires, masse

juridique et hiérarchie des normes L’Etat de droit La constitution : la suprématie de la constitution La constitution : le contrôle de constitutionnalité des lois Les normes internationales : élaboration et conclusion Les normes internationales : l’application en droit interne Les normes communautaires européennes Les normes européennes : la Convention européenne des droits de l’Homme La loi : contenu ; catégories ; élaboration Les règlements : contenu ; catégories ; élaboration Le contrôle de légalité

CLASSANTS……………………………………………….………..19 C. ECHELLE DE COTATION DES CRITERES CLASSANTS………………………..30 D. DEFINITION DES NIVEAUX DE CLASSIFICATION………………………….....35 V. CADRE ORGANISATIONNEL ET OPERATIONNEL…………..……...60 A. ELABORATION DE RCEAP ………………………………………………….60 B. ELABORATION DE LA NCCE………………………………..…………….…62 VI. GLOSSAIRE DE LA CLASSIFICATION…………………….….……….......67 VII. CONCLUSION………………………………………………………………….71 VIII. ANNEXES……………………………………………………………..…………72 4 MINISTERE DE

des personnes âgées. Le portage de repas, élément de cette politique, apparaît donc comme une réponse possible au problème de la dénutrition. Habituellement, on s’intéresse aux aspects sécuritaires des aliments en amont des livraisons, par des normes à respecter et des contrôles réguliers. Il m’a donc semblé intéressant de me pencher sur le prolongement donné au portage de repas à domicile pour que l’alimentation des personnes âgées soit équilibrée sur la journée. En effet, lors d’un entretien

| |Définition d'un problème social : l'écart entre une réalité sociale et les normes admises par l'opinion publique et par les institutions chargées de | |gérer l'action sociale (ex : 50% des enfants pas vaccinés...). | |[pic]Importance de prendre en compte le contexte culturel et social : il y a des normes "objectives", nationales et/ou internationales (vaccinations, | |scolarisation...)

philosophique, sociologique ou morale. Il était intéressé par la forme, il a imaginé la société sous forme de pyramide. Hiérarchie pour toutes les règles, les plus importantes en haut, étages inférieurs conformes à l’étage supérieur. Ordre juridique formé, normes les plus élevées transmettant aux normes inférieures leur caractère juridique. La norme la plus élevée transmet ses caractères juridiques aux normes inférieures. Vérifier que la norme inférieure est conforme à la norme supérieure. On a besoin des

aux flux énergétiques et à la sécurité. La mise en place de passerelles entre la réflexion architecturale et technique permet de configurer des détails constructifs en cohérence avec les concepts architecturaux, et parfois vice-versa. Cette élaboration se fait à base d’aller-retour et nécessite l’implication de l’ensemble des intervenants, y compris la maîtrise d’ouvrage et le bureau de contrôle. Cela passe parfois par la prescription de produits courants, peu ou pas détournés, ou par l’élaboration