L élaboration De La Pyramide Des Normes

|proposition d’amélioration du process audité. | | |Restitution des constats d’audit | | | |Elaboration du rapport d’audit | | Afin de réaliser les différentes actions présentées ci-dessus, il était indispensable de faire participer les équipes

des relations entre les acteurs ; – une concurrence intensive nationale et internationale qui exige de la part des PME une capacité et une rapidité d’adaptation ainsi que la recherche de partenariats sous différentes formes ; – l’évolution de la pyramide des âges des entrepreneurs qui entraîne une multiplication des opérations de transmission, de cession et de reprise d’entreprises. Conditions générales d’exercice Autonomie et responsabilité L’assistant de gestion rend compte régulièrement au chef

phénomène constitutionnel de l’Etat. 3. Définition provisoire du droit constitutionnel Le droit constitutionnel peut être envisagé comme l’étude de l’ensemble des normes encadrant les phénomènes politiques étatiques. C’est-à-dire que le droit constitutionnel dit « politique » renvoie à l'étude « scientifique » des systèmes de normes, de règles, volontairement mis en place pour assurer l'organisation et la stabilité des relations entre les gouvernants et les gouvernés. B. Approches du droit constitutionnel

constituent l’ossature du Plan Stratégique de la Banque Centrale 2010-2013. En vue de maximiser les chances de réussite de ce Plan Stratégique, il a été créé un organe dédié notamment à la prise en charge de toutes les phases de sa conception, de son élaboration et de sa mise en œuvre ainsi que dans ses différentes déclinaisons en plans opérationnels de chaque organe de la Banque Centrale. Dans ce même ordre d’idées, il est prévu un suivi régulier et une évaluation périodique de ce Plan Stratégique, de

droit n’a pas pour seule mission la Justice; il a aussi pour vocation d’assurer l’ordre et la sécurité. Même si la liberté est la règle; la mesure l’exception. QUESTIONNEMENT: Qui est l’autorité? (compétence) Comment est elle élaborée? (élaboration) La question de la sanction? (sanction) II/ Les classifications du droit A) les grands systèmes du droit La classification du droit signifie l’envisager comme un ensemble de règles. Ce classement est l’occasion de mettre en évidence

règle de droit elle doit donc respecter un certain nombre de critères, le plus important étant le critère de légitimité. Une règle de droit pour avolir valeur légale doit découler d’une autre règle de droit : c’est une conséquence de la hiérarchie des normes. Selon ce principe, le règlement d’administration qui définit les conditions d’organisation de soirées festives comme les raves parties, est lui-même pris (c’est le terme juridique) en application d’une ou de plusieurs lois, elles-mêmes adoptées dans

version française CPC 29-05-07 4 - une concurrence intensive nationale et internationale qui exige de la part des PME une capacité et une rapidité d'adaptation ainsi que la recherche de partenariats sous différentes formes ; - l'évolution de la pyramide des âges des entrepreneurs qui entraîne une multiplication des opérations de transmission, de cession et de reprise d'entreprises. II.2.4 Conditions générales d'exercice Autonomie et responsabilité L'assistant de gestion rend compte régulièrement

la conception et à la mise en œuvre de SMQ Version 2000 : « système de management de la qualité » a pour particularité d’être applicable à différents types d’activités et d’être d’avantage centré sur une perspective d’amélioration continue 3 Normes principales : ISO 9000 : Système management de la qualité – concepts et vocabulaire ISO 9001 : Système management de la qualité – exigences ISO 9004 : Système management de la qualité – ligne directrices Les principes constituent le fondement

étudier la faisabilité du projet ( étude de plusieurs solutions) Décomposer le projet en phases : Détermination d’un ensemble de phases du projet : Allant de la phase dessin des plans à la construction de la maison. Icam-Lille A. Rhiat 14 La pyramide des phases d’un projet Projet Le passage d’une phase à une autre conduit à un Rétrécicement Etude De faisabilité de la maille d’étude - domaine d’inervention - Application Etude préalable Applicaton A1 Application A2 Lot Lot11

moins fidèle et plus exigeante et un changement des entreprises qui ont cherché a s’adapter en modifiant leurs structures. Les entreprises veulent actuellement jouer sur un marché global en étant internationales, réagir vite en aplatissant leurs pyramides hiérarchiques et en décentralisant leur prise de décision, être plus proches du client en optimisant leurs processus autour d’équipes transversales et cumuler l’expérience en favorisant une diffusion large d’informations financières, mais aussi quantitatives