La 4ème Republique Troisième Empire

Histoire du Droit (30h) 5ème – 15ème siècle : Moyen âge Fin 15ème  siècle  (avec grandes découvertes)  –  fin 18ème  siècle  (révolution   française) : Époque moderne   Chapitre I : D'un empire à l'autre (5   – 9    siècle)  ème     ème    L'histoire du droit et des institutions prends ces sources dans le droit  romain. Dès 120 avant J.C, la Gaule est soumis à l'empire romain. C'est  Jules César qui achève la conquête de la Gaule et c'est Auguste qui en fixe le  régime   administratif

58 évoque la Constitution de 1791 et au préambule de la constitution de 1946" Cet ensemble de règle de valeur constitutionnelle est appelé le bloc de constitutionnalité par le doyen Favoreux. Titre I: L’avènement de la V République. La Constitution de la V ème république tire un certain nombre de conséquence des régime antérieurs et de leurs défauts. Chapitre I : L’héritage historique ( 1789-1958) La France contrairement à d’autre régime a une histoire constitutionnelle très riche. En

actuel garde des sceaux, madame Tobira est député en Guyane. Saint-Martin (Frontière avec les Pays-Bas) : Collectivité d’Outre-mer française pour une moitié et Hollandaise pour l’autre, depuis le 17è siècle. Saint-Marin : Aucun lien avec la France, République indépendante enclavée dans l’Italie (Côte Nord-Est). Territoire indépendant à partir de l’Empire romain. Petit territoire, la constitution de Saint-Marin est la plus vieille Constitution encore en vigueur dans le monde (Elle date du début du 17è

alinéa 1 de la C° : contrôle institué en 1958 car on craignait que les assemblées profitent de la rédaction de ces règlements pour s’octroyer plus de droits. Or, les deux assemblées ont connu un abaissement quand nous sommes passés de la 4ème à la 5ème république donc on s’est dit qu’elles voudraient récupérer leurs droits. Contrôle très strict : décision 2 DC du 17, 18, 24 juin 1959. B) Les lois et les ordonnances organiques La Constitution de 1958 a donné un sens bien précis à l’expression de

l’époque du déclin de la cité état, c’est la monarchie macédonienne qui va dominer. L’idée va être d’isoler la cité d’Athènes, qui est la plus puissante. Philippe de Macédoine va créer une ligue contre Athènes, puis Alexandre Legrand va fonder un immense empire et va poursuivre l’idée d’une monarchie. L’empire de celui-ci va être démantelé, on va voir apparaître des royaumes qu’on appelle les monarchies hellénistique ce sont des monarchies absolues comme en Egypte, ou en Macédoine. Les monarchies des grecs

relance, mais doit emprunter aux banques. Au final, la France a une dette actuelle de près de 2 000 milliards d'euros. Les banques ne veulent plus prêter, et un jour il faudra rembourser. On arrive au bout de la relance Keynésienne. La solution est la 4ème révolution industrielle : aire post-pétrole. Tant qu'il y aura du pétrole, on ne cherchera pas réellement d'autres solutions Les nouveaux brevets feront la fortune des fabricants de demain Quoi qu'il en soit, le chômage fait maintenant parti

su le faire? I- Les héritages : atouts et contraintes à l’orée du XXème siècle A - Les atouts 1 - L’enracinement républicain et la stabilité retrouvée La IIIème République ne s’est pas implantée de manière facile. Le régime républicain fut proclamé en 1870 après la défaite de Sedan. On parle de IIIème République en 1875 après avoir doté de lois constitutionnelles. Dés les années 1870, ce régime a du surmonter crises et critiques. Les premières crises sont à la fois externes et internes

réaliser sur terre l'idéal des dieux (idéal de justice au bénéfice des hommes pour le bien commun de la société). - le droit vient des dieux - la fonction royale : le pharaon est responsable devant les dieux de ses actes. B.Les droits de l'ancien empire Absolutisme monarchique : ce n'est pas du despotisme dans la mesure ou le pharaon connait les limites de son pouvoir : - limite morale (il doit respecter les dieux car il agit pour eux) ; - limite politique (le pharaon doit se comporter de manière

565, empereur romain qui met fin à l’Antiquité Tardive. CHAPITRE 1 : ROME Création d’une structure de vie commune. Empire romain = empire cosmopolite Les Francs sont les deux premières dynasties françaises : les Mérovingiens (496-751) et les Carolingiens (751-987). Rome a été fondé en 753 (ou 754) avant JC, c’est d’abord une royauté (jusqu’en 509) et ensuite une République. Crise politique au 1er siècle avant JC. Création d’un « Triumvirat » (Antoine, Octave et Lépide) qui se terminera par l’éviction

construire une règle. C’est le droit qui vient avant tout. Au fond la règle n’est pas la seule source de droit. •Source du droit : Cette expression nous vient d’un romain du 1er siècle avant JC, le plus grand orateur romain, qui à vécu à la fin de la République romaine. C’est Cicéron. Si c’était un immense avocat c’est que ce n’était pas exclusivement un technicien, c’était avant tout un grand humaniste. Il fait parti de ceux qui ont introduits la rhétorique. Il connaissait tout les arts littéraires en