La Codification De Napoleon

Histoire de la pensée juridique : présentation de l'héritage de l'antiquité Aujourd'hui droit codifié et national mais en voie de dé-codification et soumis à des règles extérieures. 1 héritage antique : apport de la bible, de la grèce et de la romaine. A Apport de la bible : 4eme au 17eme siècle. La réflexion est dominé par les dogmes de la foi chrétienne : origine transcendante du pouvoir. Ouvrage : Politique de Bossuet et Jean Doma les lois civiles dans leur ordre naturelle : les règles

période de soulèvements populaires de de bouleversements : la Déclaration des droits de L’homme et du citoyen, la Terreur, le Directoire puis le coup d’État du 18 brumaire de Bonaparte (9 novembre 1799). Le siècle suivant s’ouvre avec l’Empire de Napoléon Ier (1804-1815) ; La défaite de Waterloo permet le retour à la monarchie rétablie sous la Restauration, s’en suit Louis XVIII (1815-1824) et Charles X. La révolution de 1830 entraîne la chute de Charles X qui avait réduit la liberté d’expression

principalement. Ce sont des vêtement appartenant à une époque nous avons a droite l’époque de Napoléon, des rois, et de l’autre à gauche l’époque à laquelle nous faisons partie l’époque contemporaine. Les vêtement de l’époque contemporaine sont des vêtement audacieux qui ne peuvent être porté aujourd’hui par tous le monde. Ils étaient portés par des hommes de rang qui allait a la guerre sous le régime de napoléon, on voit les veste empires par exemple, elle avaient une signification importante, celui

Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1789. Elle reconnait les droits individuels inhérents à chaque homme qui sont à la base de notre droit actuel et des projets de Code civil de Cambacérès. Cambacérès s’est inspiré des tentatives de codifications de l’Ancien Régime tel que le la rédaction des coutumes par l’ordonnance de Montilz-lès-Tours en 1454, le Code Henri en 1585 et le Code Marillac en 1614. De plus, le Code civil a pour mission d’unifier le droit français et le peuple français. En

L’individualisme du Code Civil « Ma vraie gloire, ce n’est pas d’avoir gagné cinquante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce qui ne s’effacera jamais, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code Civil ». Napoléon Bonaparte. Le code civil regroupe les lois relatives au droit civil français, c'est-à-dire l’ensemble des règles qui détermine le statut des personnes, celui des biens et celui des relations entre les personnes privées. Le code constitue le statut personnel

fondamental comme source effective de droit.  Cette importance de la jurisprudence est paradoxalement évidente dans l'application des codes napoléons, que ce soit du code civil ou du code de commerce. Alors que l'opposition est faite entre la common law, qui serait d'origine jurisprudentielle, et la civil law, qui serait caractérisé par la codification, il est clair que par exemple les règles fondamentales du droit civil et du droit commercial résultent de la jurisprudence , le style des décisions

- Ancien régime : sens large = fin HMA/début second MA Sens stricte= +/- 2derniers siècle AR (17/18) - Révolution française: 1789-1799, passage par plusieurs régimes. Droit intermédiaire, car à partir de 1804 jusque 1810 il y a codification napoléonienne. Quels sont les critères pour déterminer ces césures ? C’est quelles sont les sources des droits et attentions, c’est une abstraction juridique. On n’a jamais vu une source du droit, on lit des textes de législation, doctrine… mais

novelles est un recueil des constitutions impériales postérieurs B)L'ancien droit Le terme d'ancien droit recouvre la période s'étendant du Moyen-Age à la Révolution française. Il est caractérisé par la grande diversité de ses sources et l'absence de codification. Dans l'ancien droit français, coexisté de droit écrit au Sud qui est directement imprégné du droit romain. Et le pays du droit coutumier au Nord est inspiré du droit Germanique. A l'époque on estimait qu'il y avait 60 coutumes générales et plus

L’avortement des projets de Code civil de Cambacérès "Ma vraie gloire n'est pas d'avoir gagné quarante batailles; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires; ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code civil." (Napoléon Bonaparte, Le mémorial de Sainte-Hélène) Dès 1789, le peuple français encore marqué par l’esprit révolutionnaire, l’Assemblée Constituante ordonna la rédaction d’un code de lois applicables à tous les Français. C’était rompre avec les particularismes

abolition des privilèges, égalité des enfants légitime ou naturels. Droit libéral qui a fait du droit de propriété un droit de l’Homme dans la DUDH du 26 août 1789. 4) Les codifications et l’époque moderne Dès 1790, codifications du droit décidées. Bonaparte, 1er code (recueil de lois organisées dans un plan logique) « code Napoléon » rédigé en 4-5 mois par 4 personnes dont Portalis. On retrouve encore ce code civil dans le droit des contrats et en droit de la responsabilité. B) Le droit comparé et