La Conception Du Pouvoir Royal Sous Les Carolingiens

criminel pour désigner le droit pénal. Daniel Jousse : Auteur du XVIII magistrat a Orléans (même ville que Potier ) il publie en 1771 en 4 volumes un traités de la justice criminelle. Contient beaucoup de définitions qui permettent d'approcher la conception des anciens auteurs sur le droit pénal . Le Droit pénal a connu un bouleversement complet à la suite de la révolution française encore plus grand que celui connu par le droit civil. Le droit criminel de l'AR à permis d'élaborer une théorie générale

et disent le droit. C’est donc une source du droit. Le code civil interdit aujourd’hui les arrêts de règlement, le juge en pourra plus en rendre. La doctrine, du mot latin docere, renvoie à l’acte d’enseigner. Son utilisation est assez récente. Sous l’ancien régime, ce mot n’est pas utiliser, mais va l’être dans le premier quart du 19e. Une revue juridique, dont le premier numéro date de 1919, donne dans son premier numéro son but. Il devient d’un usage courant vers 1840, on le trouve dans le

d’une autre fonction : Les prêtres Evêque (ville) / Prêtre (Campagne). La circonscription de l’Evêque pour la ville s’appelle le diocèse La hiérarchie ecclésiastique. Patriarches : Un à Alexandrie, à Antioche, à Constantinople, un à Rome. => 4 sous l’Empire Romain. Celui de Rome va petit à petit prendre le pas sur les trois autres car à Rome il y a eu un martyre célèbre. Les successeurs de Pierre expliquent qu’il sont les vrais représentants de Jésus Christ. On lui demande conseils, on lui demande

régime §2 - Le droit du Haut Empire A - L'affirmation du pouvoir législatif de l'empereur, les constitutions impériales B - Le déclin progressif des sources du droit républicaines C - Le sacre du juriste, l'essor de la jurisprudence et le début de l'enseignement du droit Section 2 - Le dominat (285) ou bas Empire §1 - Les causes du changement de régime A - La mise en place de la tétrarchie B - La transformation de la nature du pouvoir impérial §2 - Le droit du Bas Empire A - Le triomphe

on trouve les premiers efforts de codification, même si elle est parcellaire. On parlait de compilations « fourre tout ». Cela va changer avec le droit romain qui est plus rationnel. Loi : Règle qui émane d’une autorité législative compétente (Pouvoir politique, institutions …) Coutume : Il n’y en a plus beaucoup aujourd’hui en France. Usage qui par sa répétition prend forme de droit. Habitude de la collectivité, elle va avoir une force contraignante. Exemple : Le Mariage. Jurisprudence :

l’EVOLUTION GENERALE Elle se divise en 3 grandes périodes, au cours desquelles on essaie d’unifier le territoire.  L’Ancien Régime de 3000 à 2300 avant JC. La 1ère unification politique sous la conduite du 1er pharaon MENES. Période qui va s’achever avec une décadence féodale : éparpillement du pouvoir: royauté multiple. Concurrence entre Memphis et Thèbes.  Le Moyen Empire ou Moyen Empire thébain. Capitale : Thèbes. (haute Egypte) de 2100 à 1600 avant JC. Il est marqué par l’invasion du

l’Europe va se diviser en petits territoires chacun dominé par des seigneurs: c’est le début de la féodalité. Ce type d’organisation va poser des problèmes aux historiens. Pour un premier courant d’historiens, la féodalité serait caractérisée par le pouvoir politique de propriétaires privés qui se soucieraient peu de l’intérêt public, on serait alors en présence d’une anarchie « organisée » et on assisterait à une revanche de la société sur le politique. Pour un deuxième courant d’historiens, la féodalité

changé avec la réforme romaine, dont l'efficacité aurait été immédiate. Depuis les années 1970, on insiste beaucoup plus sur la continuité avec les temps carolingiens, ce qui amène à ne pas voir l'Église du Xème et de la première moitié du XIème siècle comme un âge noir et à considérer la réforme grégorienne comme la fille de la réforme carolingienne, comme un moment où ce qui s'était préparé auparavant a été cristallisé relativement rapidement : il n'y a rien de radicalement neuf avec la réforme. Tout

âge médian, intermédiaire entre l’antiquité et la Renaissance ( de l’antiquité ), image négative du moyen âge, rappel les deux derniers siècles… CHAPITRE 1 : LES FRANCS (476-996 ) Deux dynastie royale au cours de cette période, deux modèles institutionnel. Les mérovingiens, et les carolingiens. Les mérovingiens sur le trône de France depuis 496 (environs), dure jusqu’au début du VIII siècle, en 751, l’ancêtre de charlemagne, pépin le bref va être sacré roi, changement de dynastie. Les mérovingiens

de nommer, pour appliquer au fait le régime juridique. Ce pouvoir est considérable. Nommer quelqu’un ou quelque chose, c’est le créer, l’appeler à la vie. C’est pour cela que le droit n’a pas toujours été perçu comme le propre de l’homme. Chaque civilisation a fait naître le droit à sa manière, selon sa conception de Dieu, selon sa conception des hommes. Le droit a pu naître d’un ordre divin, de la contrainte voulue par un pouvoir, de l’inspiration des philosophes, de la nécessité des échanges