La Constitution De 1791

connu au cours des deux derniers siècles près de 15 Constitutions différentes, présentant chacune leurs spécificités propres. La Révolution s’étale sur une décennie, de 1789-1799. 1799: date du coup d’État du 18 Brumaire An VIII. Bonaparte déclare «Citoyens, la Révolution est fixée aux principes qui l'ont commencé; elle est finie.» Durant cette décennie, trois constitutions sont apparues, attachées chacune à un régime particulier : 1. 1791: Monarchie constitutionnelle François Furet appelle

b) Les principaux épisodes de la Révolution : 17 juin 1789 : Les députés du Tiers se proclament Assemblée nationale. 20 juin 1789 : Les députés du Tiers font le serment du jeu de paume de ne jamais se séparer avant d’avoir donné une Constitution à la France. 9 juillet 1789 : Le roi cède et demande aux députés de la noblesse et du clergé de rejoindre ceux du tiers au sein de l’Assemblée, proclamée Constituante. 14 juillet 1789 : Le peuple parisien (aidé par les soldats du roi) prend

du roi et de son ministre Nécker, les députés du Tiers-État se proclament Assemblée nationale. 20 juin 1789 : Les députés de l’Assemblée nationale prêtent le serment du Jeu de Paume, ils jurent de ne pas se séparer avant d’avoir donner une constitution à la France. 9 juillet 1789 : L’Assemblée nationale se déclare Assemblée nationale constituante. 14 juillet 1789 : Prise de la Bastille, prison parisienne symbole de l’arbitraire royal. 4 août 1789 : L’Assemblée constituante déclare

national. L'ordonnance du 21 avril 1944 prise par le gouvernement provisoire du général de Gaulle à Alger stipule que « les femmes sont électrices et éligibles dans les mêmes conditions que les hommes ». Deux ans et demi plus tard, le préambule de la constitution du 27 octobre 1946 inscrit ce principe dans les principes fondamentaux de la République : « la loi garantit à la femme, dans tous les domaines, des droits égaux à ceux de l'homme ». Alors que la France avait été l'un des premiers pays à instaurer

montrer que le mouvement Sans-culottes a toujours eu un rôle porteur dans les différentes institutions politiques qui se sont succédées de 1789 à 1794 avant de disparaître de la scène politique. Nous verrons dans une première partie que de 1789 à 1791 la révolution à été portée et supportée par les Sans-Culottes à l’encontre de la Monarchie Absolue I)1789-91 : une révolution portée et supportée par le mouvement Sans-Culottes à l’encontre de la Monarchie absolue 1) 1789 : une année charnière

fonctionnement et l’organisation du système politique français de faire référence à la Révolution française. Par exemple, le clivage gauche/droite et ses conséquences actuelles découlent directement de l’héritage de l’Assemblée Constituante de 1789-1791. ) a modifié l’ensemble des institutions politiques et gouvernementales mais aussi l’ensemble des institutions sociales, administratives, religieuses et économiques de la France. En fait, la Révolution française a plus fondé une nouvelle société

Chapitre 1 : Théorie de la Constitution Section 1 : Etablissement et modification de la Constitution de l’Etat Le pouvoir constituant La notion de pouvoir constituant Pouvoir constituant : C’est le pouvoir d’établir une constitution nouvelle ou de changer la constitution en vigueur. C’est ce que la doctrine dominante e France appelle le pouvoir constituant originaire. Ce pouvoir est un pouvoir initial, qui ne dérive de rien d’autre que de lui-même. La constitution nous dit e qu’est une

monarchie constitutionnelle et de ses liens avec Louis XVI [annonce du plan] : d’abord, 1789 l’année des Révolutions où un monarque d’Ancien Régime perd ses pouvoirs traditionnels [1ère partie] puis entre 1790 et 1791, Louis XVI devenu malgré lui un roi constitutionnel [2e partie], enfin de 1791 à août 1792, le refus de la Révolution par Louis XVI et une monarchie qui sombre « corps et âme » [3e partie] I – 1789, un monarque d’Ancien Régime qui perd ses pouvoirs 1. Présentation et rappel succinct

évolution pour voir la place de la Vème République. Chapitre 1: L’évolution politique et constitutionnelle : Par rapport à un régime comme celui des Etats-Unis d’Amérique qui comporte une seule constitution (celle de 1787) la France parait extrêmement originale. Elle comprend en effet, une quinzaine de constitution depuis la révolution française. Il faut d’abord faire ce constat de l’instabilité constitutionnelle avant d’évoquer les théories explicatives comme la théorie des cycles constitutionnels ou

française. Avant la DDHC avant la première constitution Française de 1791, il existait des lois coutumières que l’on appelé lois fondamentales du royaume. Elle relevait de la coutume ex : loi salique. La France a connu 15 constitutions entre 1791 et 1958. D’abord il y a une diversité » dans les régimes politiques qui ce sont succéder depuis 200 ans, on trouve aussi des traditions politique et constitutionnel dans notre pays et ceux malgré des régimes différend. - 1791 : monarchie constitutionnelle inspiré