La Constitution De 1795

de l’Ancien Régime = Louis 16. Il n’y a pas de constitutions. Il y a simplement des règles : « Les lois fondamentales ». La révolution dure 10 ans (1789-1799), pendant ces 10 ans, plusieurs évolutions : * 1789-1792(septembre) : politiquement : phase libérale=monarchie parlementaire. Séparation des pouvoirs. La république ne naît qu’en septembre 1992. Du point de vue économique l’évolution est également libérale. LIBERALISME. Première constitution écrite de la France : septembre 1991. * Septembre

Juridiques b) Notion de citoyen Par. II : Œuvre constitutionnelle A/ Constitution de 1791 a) Principes b) Les trois pouvoirs B/ Constitution de 1793 et Terreur a) La constitution b) Les faits C/ Constitution de 1795 a) Esprit b) Les pouvoirs Section II : Le Premier Empire français

l'Assemblée et du peuple accouru à Versailles, elle sert de préambule à la première Constitution de la Révolution Française, adoptée en 1791. Bien que la Révolution elle-même ait, par la suite, renié certains de ses principes et élaboré deux autres déclarations des Droits de l'Homme en 1793 et 1795, c'est le texte du 26 août 1789 qui est devenu une référence pour les institutions françaises, notamment dans les Constitutions de 1852, 1946 et 1958. La Déclaration de 1789 inspire, au XIXe siècle, des textes

chargé de contrôler l'application de la loi ainsi que le pouvoir Juridique, confié aux juridictions qui va contrôler l'application de la loi et sanctionner son non-respect. Ces trois pouvoirs sont à l’origine de l’État. Après de nombreuses Constitution la France à alors affiner la conception de la séparation des pouvoirs, qui vise à séparer les différentes fonctions de l’État, afin de limiter l’arbitraire et d’empêcher les abus liés à l’exercice de missions souveraines. Si cette théorie est souvent

liberté de cultes etc. Mais elle ne chercha pas à séparer E et E mais plutôt à contrôler les croyances voire à instituer une religion d'état par la constitution civile du clergé puis par divers cultes révolutionnaires civils et même par le culte de l'être suprême. La seule vrai séparation fut voté en 1795 à l'époque montagnarde (Décret du 21 février 1795)…mais le jacobinisme triomphant, elle resta sans effet. Elle va prolonger le désenchantement religieux du siècle des lumières et jeter les bases

démocraties conduirait à l’avènement d’un monde plus pacifique, dans la mesure où les démocraties ne se font pas la guerre entre elles. L’idée de la théorie de la paix démocratique n’est pas nouvelle, et apparait dans le projet de paix perpétuelle(1795) d’Emmanuel KANT. Cette théorie a d’abord été considérée comme utopique avant de devenir dans les années 80 le crédo de l’administration américaine. Elle évoque trois raisons : -la participation des citoyens au calcul des coûts et bénéfices d’une

La Constitution de 1791. Montesquieu dans son ouvrage intitulé « de l’esprit des lois », rappelle en ces termes la philosophie politique qui doit animer les institutions politiques de toute société « Il faut que par la force des choses le pouvoir arrête le pouvoir ». L’auteur de la théorie dite de « la séparation des pouvoirs », a été reproduit et respecté avec une certaine fidélité par les constituants originaires de la première Constitution écrite connue dans l’histoire constitutionnelle

une constitution. Cette constitution a vocation d’une part à établir le fonctionnement de l’état, d’autre part à préserver les libertés essentielles. Dans cette optique de protection des droits, on rédige le 26 aout 1789 la « déclaration de droits de l’homme et du citoyen ». Ce texte énonce la nécessité de séparer les trois pouvoirs dans son article 16 (« Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’à point de constitution »).

suivante | | | | Directoire | | | Empire français | | | | | | | | | | | Le Consulat est un régime politique français issu du coup d'État du 18 Brumaire an VIII (9 novembre 1799), qui renverse le régime du Directoire (1795-1799). La constitution de l'an VIII établit alors un régime politique autoritaire dirigé par trois consuls et en réalité par le seul Premier consul Napoléon Bonaparte, qui deviendra consul à vie en 1802. Le Consulat a duré jusqu'au 18 mai 1804 (28 floréal an XII)

juin : fuite de Louis XVI à Varennes : les Révolutionnaires sont horrifiés car ils n’envisagent rien en dehors de la monarchie, ils transforment donc la fuite du roi en enlèvement 17 juillet : massacre du champ de mars 3 septembre : Première Constitution écrite en France 11 novembre : véto contre les prêtres immigrés 19 décembre : veto contre le décret des prêtres réfractaires 20 avril : la France déclare la guerre à l’Autriche Mars et avril : Napoléon est héritier des guerres défensives