La Contrebande Au Maroc

Supérieure de management appliquée * A tous mes amis. SOMMAIRE INTRODUCTION 7 I. PRESENTATION DE L’ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS 9 1. Organisation de l’ADII : 10 2. Historique de l’administration des douanes au Maroc : 11 3. Missions de l’ADII 15 3.1 L’ADII assure la protection du consommateur : 15 3.2 L’ADII est chargée de protéger l’économie nationale : 15 3.3 L’ADII doit veiller à ce qu’il y ait équité fiscale : 16 3.4 L’ADII est un facteur de

L’histoire de l’administration des douanes au maroc : la fin du IXème siècle, les Idrissides instaurèrent les premières ébauches de structures douanières que les Almoravides puis les Almohades perfectionnèrent au fur et à mesure de l'élargissement du territoire douanier marocain durant les XIème et XIIème siècles. Les Sultans Alaouites vont également initier un ensemble de mesures visant la réglementation des douanes. Ainsi, plusieurs réformes dont notamment le système original des oumanas

| | | | | |Etude générale du marché de la biscuiterie au Maroc et diagnostic interne du marketing chez le leader du marché : BIMO | | | | | |

sont inventés par l'auteur. Ce cas a pour objectif de servir de support à l'enseignement et ne vise aucunement à porter un jugement quelconque sur la situation managériale de l'entreprise présentée. 2 En anglais, « container ». 3 Le Maroc a été un protectorat français de 1912 à 1956. Copyright © 2006. HEC Montréal. Tous droits réservés pour tous pays. Toute traduction ou toute modification sous quelque forme que ce soit est interdite. Ce cas est destiné à servir de cadre de discussion

et immensité Le Sahara est un immense désert qui s'étend sur dix pays, dont aucun n'est totalement désertique. Le désert avec ses ergs (déserts de sable) et ses regs (déserts rocheux) couvre ainsi le sud de la Libye et des trois États du Maghreb : Maroc, Algérie (l'État qui possède la plus vaste part du Sahara), Tunisie. Le nord de ces pays connaît un climat méditerranéen. À l'exception de la vallée du Nil, l'Égypte est presque entièrement occupée par le désert. Les États situés au sud du désert (Mauritanie

exportatrices, à travers les programmes "Audit à l'export", "Contrats de Croissance à l'export" et "Consortiums d'exportation au Maroc". Pour ce qui est des mesures douanières, M. El Azami a mis en exergue l'institution d'une réglementation sérieuse qui respecte les normes internationales, pour faire face à la pratique de dumping et donc à la concurrence déloyale, ajoutant que la contrebande et la contrefaçon seront érigées en infractions et délits pour mettre à la disposition de l'administration douanière

PREMIERE PARTIE: LE MAROC ET LE DROIT DES INVESTISSEMENTS Chapitre 1 : Le régime de l’investissement au Maroc Section 1 : Les incitations à l’investissement Section 2 : Les secteurs, les institutions et les nouvelles législations en matière d’investissement Section 3 : Le classement du Maroc dans l’économie mondiale Chapitre 2 : Les aspects de la protection des investissements étrangers au Maroc. Section 1 : La protection de l’investissement étranger au Maroc. Section 2 : La politique

économique et social depuis 50 ans. * Les régimes en place inefficaces, inamovibles et autoritaires, sont rejetés par la population. Des causes spécifiques : * Pauvreté : Egypte * Inégalité sociales et corruption : Tunisie, Algérie, Maroc * Révolte des tribus : Lybie, Yémen * Aspiration démocratique : Koweït, Oman, Jordanie * Conflits ethnico-religieux : Bahreïn, Syrie Guerre des six jours : 1967 S’estimant menacé par les rodomontade belliqueuse de Nasser et par les

Aujourd'hui l'entreprise se présente sous une triple configuration: 1. lieu de production et de création technologique; 2. lieu d'organisation des processus de travail; 3. lieu d'innovation sociale (Coriat, Weinstein, 1995). Pour ce qui est du Maroc, il y a lieu de mettre en évidence deux marqueurs stratégiques des nouvelles trajectoires de l'entreprise: a) la clôture des négociations du GATT à Marrakech en 1994; b) la signature de l'Accord d'Association avec l'Union Européenne en 1996 avec

l’organisation judiciaire au Maroc : Justice de plus en plus accessible… Rationaliser une justice tristement célèbre par la lourdeur de ses procédures, la conformer aux changements introduits par la réforme constitutionnelle, faciliter l’accès des justiciables à la justice et à l’amélioration des conditions d’accueil des citoyens auprès des juridictions… des revendications que les divers acteurs sociaux n’ont cessé de proclamer à travers les années et grâce auxquelles, le Maroc a récemment connu une réforme