La Contrefaçon Ebay

de distribution permet de vendre ou d`acheter en ligne sans se déplacer, à tout moment de la journée et en quelques secondes. Le développement d`e-commerce en ligne favorise aussi les échange dans le monde entier. Les sites (comme par exemple Ebay, Amazon, Cdiscount..) et leurs multitudes relèvent que l`e-commerce prend de plus en plus d`importance dans la vie des utilisateurs d`Internet. On peut donc se demander en quoi le E-commerce est une nouvelle forme de distribution ? Pour

questions sur tous les aspects du cours, droit et fiscalité les questions si elles en sont pas bonne engendrent un -1) Exposé : Exposé avec 1 page de synthèse en fin de présentation (voir « Droit du Marché d’art ») Les faux et Contrefaçons, les bronzes et la contrefaçon, les objets volés A faire en 10mn Fiscalité sur œuvres d’art en cas de succession : - 5% Meubles meublants, forfait sur la valorisation de l’ensemble du patrimoine mobilier et imobilier (il ne faut d’assurance objet spécifique

public de direction (droit à la concurrence) =>Santé publique/ hygiène/ salubrité DOC 1&2 P6 1° =>problème d'ordre public:> Contrefaçon, brevet violé => contraire au principe d'ordre public Article 1498 =>problème économique:> pas de taxe prélevé donc pas de redistribution 2° Imaginer des offres commerciales interdites sur Ebay par mesure de la protection publique => drogues, ventes d'organes B) Le respect de la vie privée du cocontractant client ou prospect

nouvelles collections. Ces campagnes sont inscrites dans la durée, afin de pérenniser la médiatisation de la marque et ainsi développer sa notoriété, déclencher l’achat puis fidéliser les clients. La contrefaçon du textile Le textile subit particulièrement le problème de la contrefaçon. Il a donc fallu protéger cette branche en créant plusieurs droits. Il existe tout d’abord une protection des dessins et modèles qui protège l’aspect du modèle (une forme particulière de vêtement), ceci

caoutchouc au Brésil, filiales à l’étranger (basse qualité, bas coûts => toutes les demandes) •Wal-Mart => Walmartisation •Division International du Travail – DIT – chaque pays a ses atouts •Réseaux criminels (drogues, prostitution, armes, contrefaçon) = PIB R.U, placent et blanchissent l’argent •Organisations Internationales O.I. = fonction de régulation (FMI, BIRD, World Economic Forum, WTO OMC) •ONG => MSF… Beaucoup d’humanitaire Centres d’impulsion •Archipel Mégalopolitain Mondial

ETUDE DE MARCHE : LE MARCHE DE LA MONTRE EN FRANCE SOMMAIRE ETUDE DE MARCHE : LE MARCHE DE LA MONTRE EN Page1FRANCE Première partie : analyse de l’offre ............................................... Page 3 I - Le marché, les produits, ses mutations ............................................ Page 3 A. Les produits .................................

web ou butineur (browser), supportant le texte et les images. Cette même année, la National Science  Foundation (NSF) mandate une compagnie pour enregistrer les noms de domaine. A la fin des années  1990, des sociétés pionnières comme Yahoo, Amazon, eBay, Netscape, et AOL, sont devenues  célèbres grâce à un attrait pour les capitalisations boursières des jeunes sociétés sans équivalent  dans l'histoire, qui finit en krach. Source wikipédia  e‐Business  Après la phase d’euphorie suite à l’apparition d’Internet au milieu des années 1990

(Sciphone sur ebay) et contrefaçons. On voit aussi dans cette émission un passage concernant le “sciphone”, un mobile ressemblant très fortement à l’Apple Iphone mais qui n’en est pas du tout un… Ce mobile produit en Chine fait fureur sur ebay, mais il y a aussi des revendeurs improvisés (et discrets) en France. De plus, la ressemblance n’est pas juste un hasard, et certains l’exploitent avec la possibilité d’ajouter une coque avec le logo à la pomme… Donc, c’est du vrai domaine de la contrefaçon, qui fait

------------------------------------------------- Le marchand a lancé des poursuites contre les fraudeurs abusant les internautes en se faisant passer dans des mails pour lui. Une plainte a déjà porté ses fruits ------------------------------------------------- De même que la contrefaçon est l'apanage des marques de renom, le "spoofing" est toujours pratiqué sur le dos des sites web les plus crédibles aux yeux des consommateurs. Le spoofing consiste à usurper le nom de domaine d'une société dans un e-mail, afin de faire croire à

importante, il s'agit de la menace sur la propriété intellectuelle qui est particulièrement visée par la contrefaçon et le piratage. Les différentes manières de commettre la criminalité dans le domaine de la propriété intellectuelle connaît de différentes dimensions, elle est aussi bien mise en oeuvre par les mafias informatiques que par l'internaute lambda à son domicile. Premièrement la contrefaçon s'est-elle aussi révolutionnée avec Claire Internet en devenant un phénomène de la mondialisation des