La Coutume Comme Source Du Droit

        I  Définition  de  la  règle  de  droit       A.  Généralité     B.  But  de  la  règle  de  droit.     C.  Caractère  général         -­‐  Exception  loi  supplétive       -­‐  loi  d’ordre  public   II  Historique       A.  Droit  Romain     B.  Ancien  droit  (sous  l’Ancien  Régime)     C.  Période  révolutionnaire

Introduction historique au droit privé Bibliographie - Anne Lefebvre - Teillard « Introduction historique au droit des personnes et de la famille ». - Adari Patault – « Introduction historique au droit des biens ». - « L’histoire du droit civil » André Castaldo et Jean philipe Levy. Edition Dalloz. - Yves Mausen – « Histoire des obligations » lexis-Nexis. La frontière entre droit public/privé a longtemps été poreuse. L’objectif de ce cours est de permettre une approche juridique et historique

Ce document est un extrait des Coutumes de Beauvaisis de Philippe Beaumanoir paru en 1283 ( Philippe de Beaumanoir est né en 1250 et est mort en 1296 dans le Beauvaisis ) et réédité par Paris Picard en 1970 . Il a été écrit à la demande du fils de Louis IX, Robert de Clermont, alors que Beaumanoir était bailli en Beauvaisis qui est une région du sud de la Picardie . Un bailli est le représentant de l'autorité du roi ou du prince, chargé de faire appliquer la justice et de contrôler l'administration

HISTOIRE DU DROIT Quelles sont les sources du droit français ? Contenues dans les lois : autorité publique Le droit peut aussi venir des juges : la jurisprudence Les juges ont en effet un pouvoir de juridiction Dans certaines circonstances les décisions rendues par le juge vont s’imposer et faire jurisprudence. Le droit qu’on appel la doctrine peut influencer les législateurs et les juges, lorsque la doctrine est exécutée, elle contribue aussi à la création du droit.Loi=source essentielle

la compilation de justinien Sous l’empire, l’empereur va tout mettre en œuvre pour être l’unique source du droit. Cette quête s’achève sous justinien qui se présente comme la loi animé (LEX ANIMATA) , l’empereur désormais crée la loi mais tout comme Rome ne s’est pas fondé en un jour, l’empire romain a traverser bien des crise avant que cette expression est prise tout son sens. Au 3ème siècle Rome traverse une période de crise, une crise économique, crise politique car la succession au trône

INTRODUCTION GENERALE L'histoire du droit met en lumière deux réalités : d'abord, l'existence de règles juridiques dans toute société, même sous une forme rudimentaire, exprimée par le célèbre adage latin : Ubi societas, ibi jus, là où il y a une soicété, il y a un droit ; ensuite, la relativité des systèmes juridiques, variables selon les cultures et les lieux. Ces remarques préliminaires montrent que le droit n'est pas une matière isolée, repliée sur elle-même. Il exprime des valeurs, des

Introduction au droit La distinction entre dt objectif et dt subjectif est importante. Elle revient a dire qu’il existe le droit en general (droit objectif) dont découle des droits subjectifs. On appele droit objectif l’ensemble des règles de conduites qui régissent dans une collectivité donnéeles rapports entre les personnes qui composent cette collectivité. Ces personnes qui sont appelées sujets de droit se voient reconnaitre par le droit objectif des droits subjectifs. On appele droits subjectifs

HISTOIRE DU DROIT. INTRO + PLAN + CONCLUSION COMMENTAIRE DE TEXTE DU DIGESTE, I, 3, 32, §1 ( julien ) Correction pour le commentaire du digeste : INTRO : Digeste de nature juridique parce que c'est un extrait du digeste. Un digeste est une compilation d'oeuvre juridique divisée en chapitres et qui forme un recueil méthodique du droit romain. - l'auteur est julien, grand juriste classiqu, né aux envrions de 100 de notre ère. Il est l'élève du juriste consulte iavoluss prisicus. - Il a exercé

Les sources du droit sont des forces desquelles surgissent le droit selon Gérard Cornu. Il existe 4 sources du droit actuel : - LA LOI (sources qui émane du législateur c’est à dire l’Assemblée et les députés qui élaborent et votent nos lois car ils sont nos représentants, ainsi la loi est faite indirectement par les individus qui vont être soumis à celle-ci). La loi est la source du droit qui a l’autorité la plus forte. - LA COUTUME (habitudes, usages, pratiques qui se sont

Introduction générale à l’étude du droit Introduction au droit français Section 1 : notion de droit Le mot droit peut être utilisé dans deux sens différent : -le droit : traditionnellement comme mode d’organisation courante (mariage, divorce, adoption,…..). On le qualifie d’objectif car il est défini par son objet, c’est à dire l’organisation de la vie sociale. - les droits : conçus comme des prérogatives qui en résulte. On les appelle les droits subjectifs car ils sont envisagés