La Coutume Dans L Ancienne France 10ème 18ème Siècle

390 Evénement à Thessalonique 4ème siècle : doctrine de l’interventione peccati mise en place par Ambroise, évêque de Milan. 5ème siècle jusqu’au 9ème siècle : Loi salique mise en place ss le règne de Clovis : loi pénale + droit privé. 5ème siècle jusqu’au 8ème siècle : MEROVINGIENS et prince d’hérédité de la couronne. 8ème siècle Charlemagne 9ème : les rois ont perdu leur capacité de légiférer à cause des troubles politiques, a coté de cela les grands princes territoriaux ont réussi à se les

Barbarie : avant ceux qui ne parlaient pas la langue Aux Lumières : connotation péjorative au niveau moral (personnes sans éducation et qui doivent se civiliser en présence de plus évolués) Les barbares cependant s’adaptent assez facilement aux coutumes romaines Migration germanique : terme général (peu d’importance au niveau de l’origine de ces tribus ; qui se forment uniquement après installation, invasion) Migration étalées dans le temps et Empire romain envahi  par barbares et aux problèmes

une solution nouvelle qui elle-même crée du droit car pourra etre appliqué dans les mêmes circonstances par d’autre juge. 3. La coutume (importance forte à l’époque): Ensemble des règles spontanément accepté / la société. -Admis par tous par un simple usage elle devient une norme obligatoire et du Droit. -Elle sert à compléter ou interpréter la Loi -La coutume n’a de valeur que si elle ne s’oppose pas à la loi. 4. Doctrine : Ensemble des opinions et analyse émise par les juristes et par

juridiques, de comprendre les principes juridiques dégager aujourd hui du passé. Aperçu des autres sciences collatérales du droit : Anciennes : - Droit comparé : consiste a appliqué la méthode comparative au droit pratiqué dans différent pays à une même époque. Instrument de réforme législative (cette réforme a tjrs existée, au 18ème s copie des institutions anglaise en France) Modernes : - La sociologie juridique : émane de la sociologie, elle étudie les phénomènes juridiques. Emplois un certains nombre

intense que cela, durant 5 siècles on a du connaître peut-être 800 lois grand maximum qui concerne surtout le domaine du droit public (p-ê une trentaine qui touche au droit privé) pourquoi ce désintérêt pour le droit privé? car l'immense majorité des règles telles le droit de la famille relève encore du domaine de la coutume (usage ancestrale relevant de la pratique), ce qui signifie que l'ensemble de l'empire romain ne vit pas sous le droit romain étant donné qu'il y a des coutumes provinciales qui peuvent

romain a la fin du 11ème siècle car : • grace , certains pays d’europe vont fonder tous leur système juridiques sur le droit romain • d’autres vont s’en ecarter (anglais) et adopter le système de common law.ils n’ignorent pas le droit romain mais il est segond. • Cette redecouverte= revolution juridique en europe occidentale. Le droit romain devient un droit européen pas juste national. Il est commun a tous les pays d’europe continentale. Ex : l’empire germanique (10ème) va devenir le st empire

l’histoire, exemple le code civil date de 1804 (code de napoléon), mais il est composer de plus de 1000 ans d’expérience… Le droit à nécessairement une dimension historique. De façon général, les fondements de notre droit on été posé par Rome (il y a 25 siècle). L’histoire sert à comprendre comment le droit a été mis en œuvre, pourquoi tel règle est née… Le droit est objet de l’histoire. Cela permet une réflexion et peut susciter une réflexion qui permettra de se projeter vers l’avenir. Introduction:

ont détruit l’empire romain et envahissent l’Europe (1453 chute de Constantinople, l’empire romain d’orient, début de l’époque moderne, l’ancien régime), deux dynasties franques pendant 400 ans. MEROVINGIEN (448-742), Clovis 1er franc, chasse romain, et deviens roi des franc, «  Rex Fran Corum », an 500 CAROLINGIEN (751-979), famille de la vallée de Reims, fondée par Pépin le bref (751-758), instaure sacre royal, qui consolide son pouvoir. A Sa mort Charlemagne, sacré en 800, apogée de la dynastie

du pouvoir. Bien que chaque ville, région, lieu-dit, … a son église, sa chapelle, son monument médiéval. Le mont saint-michel reçoit plus de visiteur que le Louvre. En France= beaucoup de fêtes médiévales. On voit fleurir dans le journal de 13h des reportages quasi quotidiens qui portent sur les terroirs de la France, ces anciennes traditions et font références à des pratiques ancestrales. Il y a une méconnaissance car le programme scolaire ne laisse aucunes places au M.A. Pourtant c’est l’époque

préfectoraux ou même de police et de police municipale… A côté de ces règles de droit d’écrit se maintiennent encore, dans certaines sociétés (plus en occident), des règles orales, qui s’imposent à tous car elles se sont ancrées dans les esprits : coutumes, usages … C’est parce que elles sont en usage depuis très longtemps qu’elles sont ancrées et qu’elle ne peut pas être remises en cause. On peut également parler des principes généraux du droit qui sont de grandes règles et des principes qui s’imposent